Droit des personnes

DROIT DES PERSONNES

Introduction :

Ce n’est que dans un second temps que le code civil s’intéresse aux biens et à la propriété. Cela montre une espèce de référence : on s’intéresse d’abord à l’étude de la personne et ensuite seulement aux biens. c’est révélateur de l’importance que le droit français donne aux droit de l’importance L’importance consacrer à l’individu ou de la personne se renforce grâce au droit fondamentaux. .

Paradoxe : la personne est centrale dans le droit français et pourtant dans le code civil la notion de personne n’est pas défini. On ne trouve pas des critères mais des approches fonctionnelles de la personne cela signifie qu’on ne défini pas la personne avec des critères précis mais par sa fonction , à quoi sert la personne ?

La personne est un sujet de droit c’est à dire un être juridique, un être agissant dans le droit , la personne est le réceptacle de la personnalité juridique ce qui signifie que cet individu bénéficie de droit et a des devoirs et on l’oppose aux choses et au biens qui sont définit par l’avoir.

Cette distinction choses/personne est fondamentale dans le droit et on l'appelle «  summa divisio » .

Cette opposition personne/chose est parfois un peu troublée par des éléments intermédiaires : on pense au statut de l’animal qui est traditionnellement envisagé par le droit français comme un bien avec un droit de propriété qui appartient a une personne, il a le même statut qu’une table.

Mais progressivement les animaux commencent à acquérir un statut intermédiaire -> Déclaration des droit de l’animal de 1978 qui dispose dans son article 931 la personnalité juridique de l’animal et ses droits doivent être reconnu par la loi, sauf que c une déclaration donc elle n’a ps de valeur normative, en pratique la très grande majo des états ne reconnaissent ps aux animaux une vrai personnalité juridique.

En d.fr les animaux sont considérer comme des biens ms des biens particulier ex: le code pénal sanctionne tte prsn qui ferait subir des sévices a des animaux, ce qui montre que les animaux sont traités différemment qu’un autre bien comme une chaise.

En 2015 le code civil a été modifié et l’art 515-14 suppose que l’animal est « un etre vivant doué de sensibilité » mais ds le mm article le code civil que l’animal reste un bien corporelle, il a donc un statut intermédiaire entre le bien et la personne et cela trouble la summa divisio.

Il y a une autre summa divisio qui se trouve ds la cate de personne , le droit reconnaît deux Cate de prsn : les personnes humaines qu’on appelle les personnes physiques et de l’autre coté il a les personnes morale ( regroupement de personnes physique)

Ds ce cours on va ce concentrer sur les personnes physiques.

Premier element qu’on va voir : identité de la personne avec la question du prénom et du nom, le sexe de la personne et les conséquences d’un changement de sexe

Question sur les droit que chacun a sur son corps , protection du corps humain , quel est le rapport juridique avec notre corps. On s’intéresse aussi au personnes vulnérables et c ceux qu’on appelle le

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