Droit constitutionnel, Branche fondamentale du droit

Droit constitutionnel

Vendredi 15 septembre 2023

08 :01

Branche fondamentale du droit

Le droit constitutionel une discipline carrefour= a l'intersection de diff matieres son dvlp et sa comprehension suppose de prendre en compte d'autre aspect (politique, historique,philosophique,relatif aux droits et libertés )

1.aspect politique :

"pour le commun des mortel la politique est repousser avec une belle indignation "

Designe l'action ou le programme d'1 personne d'un gouv ou d'un etat elle illsutre une activité specifique ou une sphere a part ( celle des gouvernant) cette sphere axée sur la direction de la cité est un espace de conquete

Le risque de la coqnuete du pvr= l'appropriation du pvr= montesquieu    

"c'est une expérience éternel que tt homme qui a du pvr est porté a en absué"

Au sens etymologique = renvoie au therem grec polis= la cité

La politique rejoins la respublica= la republique cad la chose publique.
dire que l'on ne s'interrese pas a la politique renvoiiea  dire " je ne m'interesse pas a la vie"

Le droit constit est en lien avec la politique car son objet est d'encadrer les phenomenes politique

La politique créer le droit. Il faut serparer les pvvr pour eviter leur concentration

La contsitution n'etatit regarder que comme un doc politique jusqu'en 1958.

La ddhc était vue comme un texte philosophique

A chaque changement de regime la constitution tombe elle a pris fin avec la chute de la royauté au profit de la republique il a fallu la defaite de waterloo poiur que la constitution disparaisse .elles ne font que passer tandis que le droit et les lois deumeurent le code civil adopté en 1804 a été marqué par une longevité sans precedent il a été modifié sur certains aspects mais bcp des disposition remontent au consulat et au premier empire ,le doyen cabronnier presenter le code civil comme la constitution civile de la France ( bloc de granite formule  de napoleon)

Droit contit = droit politique non pas soumis au politique

Ex= modifier la constitution a l'aide du referundum  

Pour qu'on ne puisse abuser du pvr il faut que par la disposition des choses le pvr arreter le pvr en separant les pvr

Art 16 de la ddhc=" toute societe dans laquelle la separation des pvr n'est la determiner n'a point de constitution"= une vraie constitution arreter la concentration du pvr

Coup d'etat de napoleon = adopte la constitution du 28 frimaire

Quand chute le second empire en 70 monarchiste et république se déchire = l'assemble nationale adopte les lois constitutionnelles de 1875 qui correspondent à un régime monarchique et republicain

Le RU est doté d'une constitution coutumiere ou historique = histoire longue qui traverse ce droit constit britanique

Question de qui détient du pvr suprême (l’état fédéral ou les états fédérés) débat tranché a la guerre de sécession

Les EU marqué par la polémique de l'abolition de l'esclavage le système des EU s'apprécie de cette problématique  

3 aspects philosophique =

Omniprésente dans le droit constitutionnel

Theroie du droit naturel et du passage de l'etat de nature a l'état de société =thomas obses/ rousseau permette de donner une explicationa une societe n'ayant pas de fondement divin et expliquer pourquoi le opvr doit d'organiser certian vont mettre en avant un état de société avec une séparation des pvrs un état avec une legitimité democratique

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