Des mécanismes juridiques, qui sont transposables aux personnes morales

QCM

INTRODUCTION AU DROIT DU PATRIMOINE

CHAPITRE 1 la théorie ( d’aubry et Rau )[pic 1]

Le texte d’aubry

chapitre 2 : Des mécanismes juridique, qui sont transposable aux personnes morales

il y a 4 Mécanismes que nous allons étudier

Section 1 : L’attribution du patrimoniale

C’est un mécanisme qui connaît parfois des variant

A la personne physique

Un principe dont la mise en œuvre

1 Un principe

Le principe en droit des personne physique c’est qu’il y a un décalage entre l’existence biologique et juridique : la vie humaine commence le jour de la conception ( FUSION DES GAMETES)

En droit l’être humain à la personnalité juridique au jour de ça naissance de plus il faut être vivant et viable :( le juriste ne donne pas de def propre de la naissance )

A. l’octra de la personnalité juridique et subordonné à 3 conditions

-naître

-vivant

-viable ( grâce à un certificat d’accouchement )

Corrélativement le patrimoine et acquis au jour ou ces 3 conditions sont réunis

En pratique il faut un acte de naissance, acte civile exigée a titre de preuve comme existence de la personne

L’acte de naissance et moins la preuve de la vie et moins la preuve de l’identité

B. Le problème

Faut partir de l’hypothèse que l’enfant et orphelin de père

ex : le père meurt avant la naissance de l’enfant

comment le

2 L’exception

Règle que l’on formule en Latin, cela montre qu’elle est très ancienne

infans…. def L’enfant est réputée être née depuis le jour de ça conception, à chaque fois qu’il y va  de son intérêt, cette intérêt et patrimonial

C’est un aménagement de la règle car la personnalité juridique reste octroyer au jour de la naissance, constater que le nouveau né est vivant est fiable à partir de là,

Pour déterminer la conception et au-delà l’antériorité de la conception par rapport à l’acquisition du droit patrimonial

art du cc 311 L’enfant est présumer être conçu qui commence au 300e jour av la naissance jusqu’au 180e jours av ça naissance

Alinéa 2 : le moment de la conception est choisit dans l’intérêt de l’enfant

rétroactivement le patrimoine, c’est comme ça que l’enfant peut hérité du père

art 725 du cc : pour succéder il faut existé à l’instant de l’ouverture de la succession

c’est au jours de la mort que l’on appel les héritier, cette homme qui est le père

ou ayant déjà étais conçu naître est viable

ART 906 :

TEXTE 1804 On peut désigner comme donataire un enfant qui n’est pas encore née

La succession et un acte la donation le leg un fait

Une donation graduelle

Avant de naître on peut avoir un intérêt patrimonial

au deux consécration de la jurisprudence

cass civil 1 er du 10 décembre 85 : un homme conclut un contrat d’assurance vie, et si il décède

il laisse ça femme 4 enfant, mais ça femme est enceinte de jumeaux, évidement l’assurance verse au jours du décède l’assurance vie pour 4 enfants

La cours de cassation juge de la conformité au droit le jours de la conformité du juge

la cours de cassation va visé le principe de l’infanceconcep……

infans…. Et à la fois une exception mais aussi une règle

Grâce à cette arrêt de cassation, le juge dit qu’il fallait prendre en considération des jumeaux

Cass civil 1er 28 janvier 2009 : un homme qui va mourir dans la pauvreté est il laisse une concubine aussi pauvre qu’elle, la femme n’as pas d’argent pour faire les funérailles, la sœur du défun organise les obsèque est dépense 1500 euro la comcubine enceinte donne naissance, et il se trouve que le père du nouveau née

371 du cc les juges disent que le respect de la

CONCLUSION : l’attribution du patrimoine dépend sur l’attribution de la personnalité juridique

B la personne moral

ex de personnalité moral : société, association sont des personnes morale de droit privée

mais il existé des personne de moralité public : l’état l’université les régions, les départements

Comment et attribuée le patrimoine à une personne morale

D’abord il faut s’assurer de la personnalité moralité

Il y a un principe

1. le principe

La personnalité moral n’ai pa        s la création de la loi

cass cc 2e cham 28 janvier 1964 au cour de laquelle

Grand arrêt N°20

2 . Le critère de la personnalité morale

Pour qu’il ai une personnalité moral il faut un support,

- un acte juridique (manifestation de volonté destinée a crée, modifier la loi)

- L’acte juridique doit instituée des organes qui représentera la personnalité morale

- définir l’intérêt propre qui est différence des membre adhérer

section 2 la gestion du patrimoine

un acte juridique fondateur et un acte juridique qui soit complet

ce qui fait la personnalité morale un intérêt et un organe qui lui fait constituée de lui le tout entourer d’un acte juridique

Mais en pratique il faut parfois aller plus loin est se soumettre

Cette formalité et Scs (registre commerce )

La formalité et l’achèvement d’un processus, c’est ce qui définit la personnalité morale,

2 . L’attribution du patrimoine

C’est au jours ou les formalité requise sont respecté que la personnalité morale née, (si la personnalité morale et né alors

c’est à l’acte fondateur de dire la vocation

suis-je tenu au paiement des dette

B. L’exception

Il existe pour la personne moral de reprendre les engagement des fondateur, ça suppose qu’il

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