Divers
47 448 Divers dissertations gratuites 45 226 - 45 240
-
TD histoire du droit, la monarchie constitutionnelle
TD n°3 HDD – La monarchie constitutionnelle Dissertation : Le roi dans la C de 1791 est un sujet qui renvoie à une transition de régime politique. En effet, on passe d’un mouvement totalement monarchiste à un mouvement beaucoup plus libéral. Cette transition est marqué par la création de la
836 Mots / 4 Pages -
TD Hormones, sexe et plaisir
TD Hormones, sexe et plaisir 1/ le cerveau est impliqué dans la libération par des neurones du système de récompense d’un neurotransmetteur appelé la dopamine 2/ le taux d’œstradiol du macaque va augmenté puis redescendre brusquement durant sa période d’activité sexuelle. 0 la fin de cette période, son taux de Progestérone
253 Mots / 2 Pages -
TD indice de sensibilité
Exercice : Indice de sensibilité Gérer l’assortiment d’un rayon dans le temps et en fonction de sa rentabilité Dans le cadre du suivi des références du rayon dont il est responsable, le manager du rayon épicerie sucrée, vous charge à présent d’effectuer une analyse liée au chiffre d’affaires et à
317 Mots / 2 Pages -
TD introduction au droit
TD1 : Introduction au droit : Méthodologie : Commentaire de texte : * Lecture du titre et du sujet sans lire le texte. Cela va permettre de faire un parallèle avec le contenu du cour. * Lecture rapide pour s’imprégné du vocabulaire qui sera employé. * Lecture lente, analyse de
826 Mots / 4 Pages -
TD introduction au droit
TD introduction au droit C:\Users\Inés\AppData\Local\Microsoft\Windows\Temporary Internet Files\Content.IE5\QY42VBRB\MP900404952[1].jpg Thème 1 : Comment se servir d’un code ? * début : table des matières * fin : table chronologique * ensuite : l’index/table alphabétique (par thème) ☞ On ne donne pas la page mais l’article. *jurisprudence : solution habituellement donnée par les
1 141 Mots / 5 Pages -
TD introduction au droit
TD INTRODUCTION GENERALE AU DROIT : Séance de TD n°1 : introduction 1. Lecture d’un arrêt de la Cour de cassation 2. Préparation d’une fiche d’arrêt : * phrase d’accroche : Le 10 avril 2013 , la chambre civile de cassation a rendue l’arrêt en matière d’abus de droit ou
3 519 Mots / 15 Pages -
Td L'affectio Societatis
• L’affectio societatis Il s’agit d’une locution d'origine latine pour désigner l'élément intentionnel indispensable à la formation du lien qui unit les personnes qui ont décidé de participer au capital d'une société qu'elle soit civile ou commerciale. L'existence de l'affectio societatis permet de distinguer la société, des syndicats de copropriétaires
705 Mots / 3 Pages -
Td La Justice Constitutionnelle
La justice constitutionnelle (aspects institutionnels et « modèles » de justice constitutionnelle) Notions fondamentales : Cour suprême : Cour la plus haute du système judiciaire Américain, composé de 9 juges, traite les questions importantes de constitutionnalité lorsque les juridictions inferieures ne peuvent statuer. Le texte fondateur à l’ origine est
1 379 Mots / 6 Pages -
TD La rupture du contrat de travail AZIZ Mathieu
TD La rupture du contrat de travail AZIZ Mathieu 1. La démission 1) Cela signifie qu’il faut dire sa volonté de mettre fin au contrat de façons a bien comprendre et sans malentendus et sans aucun doute. 2) Les conditions de la démission qui protègent le salarié sont : -
636 Mots / 3 Pages -
TD le contrat et son consentement
SEANCE 1/ LE CONTRAT ET SON CONSENTEMENT Le droit des obligations est une matière essentielle qui concerne la vie quotidienne. Dans le langage juridique, l’obligation est le lien de droit qui existe entre deux ou plusieurs personnes, en vertu duquel, l’une peut exiger quelque chose de l’autre. On parle généralement
1 338 Mots / 6 Pages -
Td Les Clauses
TD Participation aux résultats 20 mai 1986, chambre commerciale : L'interdiction des clauses léonines n'est susceptible de s'appliquer qu'à la clause qui porte atteinte au pacte social à l'exclusion d'autres rapports contractuels liant les associés entre eux. Dès lors que la convention litigieuse a réellement pour objet, en l'absence de
494 Mots / 2 Pages -
TD Les Contrats IAE
TD 3 LES CONTRATS CAS AIR JET Rappel de Cours : Principe essentiel : Autonomie de la volonté. Dans un contrat, on peut tout mettre à condition de respecter l’Ordre Public, la Santé Publique et les Bonnes Mœurs. Les spécificités d’un contrat - Un accord de volonté - Un consentement
1 205 Mots / 5 Pages -
TD Licéité Des Contrat
Travaux Dirigés De Doit Civil Séance 5 Exercice 1 : Fiche d'arrêt. Ce texte, ayant pour objet le contrat de courtage matrimonial, est un arrêt de la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation en date du 4 Novembre 2011. Le courtage matrimonial est un contrat par lequel un professionnel
2 059 Mots / 9 Pages -
Td limonade lorina
Mise en situation 1 Vous êtes employé dans la SARL Lorena, votre supérieur vous demande d’établir un diagnostic externe de l’entreprise afin de pourvoir envisager la prise de décisions stratégiques. En effet chaque année la société sponsorise le tour de France et elle envisage de se diversifier en créant une
819 Mots / 4 Pages -
TD Lobodis. Conseil relation annonceur
Conseil relation annonceur Les stage, où ? Agences conseil en communication, agences médias, régies, entreprises industrielles et commerciales, collectivités territoriales, associations, entreprises liées aux techniques de production (imprimeurs, studios photo, web designers)… PROGRESSION F2 CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR THEME 1 LA CONNAISSANCE DU SECTEUR DE LA COMMUNICATION Chapitre 1 Le
1 086 Mots / 5 Pages