Le droit des personnes

Le droit des personnes est une branche du droit civil qui regroupe l’ensemble des règles qui envisage les personnes comme des sujets de droit. La source essentiel est le code civil. Par personne en droit on entend personne physique, et les personnes morales (groupement doté de la personnalité juridique société association etc).

Le droit de la famille est aussi une branche du droit civil, mais qui va régir et organisé les relations entres les membres d’une même famille. Les relations de couples (mariage, paxe, concubinage), relations parents enfants, l’autorité parental et la filiation. L’évolution du droit des personnes et de la famille?

Au sein du droit civil ces matières vont subir plus particulièrement l’évolution de la société. Car ces matières sont le reflet de l’évolution des moeurs, ce sont des matières qui ont été l’objet de profonde évolution. S’agissant du droit de la personnes et de la famille, très peu de text’e date de 1804. Dans la deuxième moitié du 20 eme siècle ça c’est accentué.

En droit des personnes, il y aux grand individualisme, qui se traduit par un recul de l’ordre publique et une place plus grande pour la liberté. Depuis 1992, la jurisprudence admet le changement de sexe. L’ordre publique reste présent car le sexe neutre n’est pas non plus admit.

Le droit de la famille, en 1804, la famille est essentiellement légitime (mariage) et patriarcal ( père chef). La famille de 2019 a considérablement évolué, elle existe en dehors du mariage (=naturel ) ou monoparentale. La famille est souvent recomposée, depuis la loi sur le mariage pour tous, la famille est donc aussi issu d’un couple homosexuel. Cet évolution exprime deux idée, d’abord une recherche d’égalité entre l’homme et la femme, époux et épouse, selon l’orientation sexuel, et entre les couple homo et hétéro. L’idée de liberté, une libéralisation du droit de la famille, le droit n’a pas à prendre en considération des éléments d’orde morale.

PARTIE 1 : LES PERSONNES :

En droit civil on distingue les personnes et les choses. Les personnes sont des sujets de droit. Ce qui veut dire que par principe elle peuvent être titulaire de droit et d’obligation. Les choses quant à elle n’ont pas de droit, ce sont des objets de droit (un immeuble le propriétaire à un droit de propriété sur cet immeuble). L’on dit que les personnes sont titulaire de la personnalité juridique, parmi ces personnes titulaire de la personnalité juridique, il faut distingué les personnes physique d’une part et les personnes morales d’autre part.

Titre 1 : Les personnes physique :

Le terme de personnes physique va permettre de design tous les individus doté de la personnalité juridique.

Chapitre 1 : Les conditions d’existence de la personnalité juridique

Section 1 : l’acquisition de la personnalité juridique

Le terme de personne physique désigne toutes les individus indépendamment de leurs âge, sexe etc.. Elles sont aussi des personnes juridique et donc aussi des sujets de droit.

§1: Principe

Comment apparait la personnalité juridique d’une personne physique. Le principe apporté par le droit civil est la personne physique doit être né vivante et viable. La personnalité juridique se s’acquière qu’a la naissance de la personne. A l’inverse la naissance d’un enfant sans vie ne lui confère pas la personnalité juridique. La naissance doit faire l’objet d’une déclaration auprès d’un officier civil qui est encadré par l’article 55

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