Le droit et ses fonctions

Thème 1 : Qu’est-ce que le droit ?

Chapitre 1 : Le droit et ses fonctions ?

Objectifs :

• Définir le droit
• Caractériser ses principes fondateurs
• Caractériser ses fonctions

1. La définition du droit

Observation 

Sylvain retrouve ses copains chez KEES. Comme la plupart d’entre eux, il rentre en classe de 1ère STMG à la rentrée. Les conversations vont bon train sur les professeurs qu’ils aimeraient retrouver et sur les matières enseignées. C’est le droit qui fait l’objet de la curiosité la plus vive car c’est une discipline nouvelle. A la question «  qu’est-ce que le droit ? » chacun apporte sa réponse

Document 1 : voici les réponses de ses camarades

Sylvie une militante : « Pour moi, le droit c'est la possibilité d'élire le président de la République et les députés ; de pouvoir faire grève et de manifester si je ne suis pas d'accord. C'est également les allocations pour les chômeurs... »

Bertrand le sage : « Par exemple : un copain s'est fait racketter par une bande à la porte du lycée. Ils en voulaient à son iPhone. Les plus costauds ont gagné, ils avaient des couteaux. Heureusement, la police est là pour ne pas abandonner la rue aux caïds. Ils se sont fait chopper ! On n'a plus peur! »

Hervé le rebelle lucide : « Le droit c'est aussi s'arrêter au feu rouge dans une ville déserte à 3 heures du matin, sans une seule voiture en vue. C'est pas mon style, mais je ne perds pas de point et, sans ça, il y aurait le double de morts sur les routes. »

Sylvain : « Moi, je vois le droit différemment. C'est le procès d'assises, le juge qui condamne ou relaxe selon la loi. J'adore suivre les extraits de procès à la télé comme dans l'émission "Faites entrer l'accusé". »

Robinson Crusoé sur son île, s’il était interrogé, répondrait : « Le droit, je ne sais pas ce que c'est. Je vis seul, je n'en ai pas besoin ! »

1. Observer  les réponses de chacun. Préciser à chaque fois l’effet attendu
2. Que vise le droit selon Bertrand et Hervé ?

Document 2

La conversation s'engage autour d'une nouvelle question : « Toutes les règles sont-elles du droit ? ».

Sylvain : « je me demande la différence qu'il y a entre le panneau " emplacement réservé aux handicapés " et la règle qui veut que l'on aide un aveugle à traverser la rue ? »

Bertrand le sage : « S'abstenir de jeter sa canette de bière au bord du chemin en rando, surveiller le pot d'échappement de sa moto en ville, baisser la radio quand on ouvre la fenêtre, c'est du droit? »

1. Vous aidez les amis à répondre à la question «  Toutes les règles sont-elles du droit ?

Analyse 

Les deux sens du mot « droit »

Le même mot désigne tantôt un système juridique, c'est-à-dire un ensemble de règles applicables dans une société donnée (exemples : droit romain = système juridique de la Rome antique ; droit français = système juridique applicable en France), tantôt des prérogatives appartenant à des personnes et dont l'exercice est garanti par la puissance publique.

Dans le premier sens, on parle de droit objectif ; il s'agit alors de l'ensemble des règles gouvernant la vie en société, ou encore d'un sous-ensemble, constituant une branche du droit, et régissant un aspect de la vie sociale (exemples : droit commercial, droit du travail, droit de la famille...). Dans le second sens, on utilise l'expression « droits subjectifs » : ces droits ont en effet un titulaire, la personne, qui en est ainsi le sujet.

Philippe Bihr, Droit civilgénéral, 76e édition, Mémentos Dalloz, 2006

1. Complétez le schéma avec les termes suivants : droit objectif, droit subjectif, une personne

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1. Pour chaque exemple de droit objectif ci-dessous, trouver un exemple de droit subjectif

1. Les fonctions du droit

Analyse 

1. A partir de  l’exemple de robinson Crusoé, quelle est l’une des fonction du droit ?
2. A partir de la réponse de Bertrand, rechercher une autre fonction du droit ?

1. Les principes fondateurs du droit

Observation 

1. Quel est l’article premier de la constitution ?
2. Identifiez les 4  principes fondateurs de notre société

Analyse 

1. Définir ces 4 principes 

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Application 1 : réaliser la synthèse du  chapitre sous forme de schéma

Application 2 :

Thème 1 : Qu’est-ce que le droit ?

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