Le Droit des personnes

Partie 1: Le Droit des personnes 

Le droit des personne est l’ensembles des règles de droit relatives a l’existence de la personne et à son statut.

L’art 34 alinea 2 de la constit. affirme que c’est la loi qui fixe les règles concernant l’etat et la capacités des personnes de même que les règles relatives aux personnes de la vie privée, au nom, au prénom, au domicile, au acte de l’état civile et aux incapacités.

Ces règles l’égales sont contenue dans le livre premier du code civile (relative aux personnes) qui s’intitule; des personnes.

En réalité il est consacré a la famille et aux personnes mais ce sont deux matières qui sont proche.  quand on parle du droit des personnes il y a deux catégories de personnes morales et physiques.

. Les attributs de la personnes

. Identification de la personne

. Capacité de la personne

I) Les attributs de la personne:

Chap 1: Le corps humain:

 Le cors humain est le support de la personnalité juridique, il survit a la personne.

Paragraphe 1: le corps de la personne vivante

Sorte de sacralisation du cors humain par le droit ou de la religion. Le corps humain bénéficie d’une protection particulière, contre les atteinte que la personne peut faire subir a son corps; indisponibilité du corps humain (droit ou pas de disposer de son corps). A) L’inviolabilité du corps humain: 

1) Les fondements d’inviolabilité du corps humain:

Les fondement du principe de l’inviolabilité du corps humain: la personne doit autorisé toute atteinte sur son corps. C’est un droit fondamentale, cad, en droit consacré par des textes supra législatif (Art 2 consacré a la vie, Art 3 consacré a inviolabilité du corps humain.)

Interdiction de la torture, de l’esclavage, du travail forcé, de la servitude (Art 4 de la CEDD). La France a été condamné car elle na pas su elle même condamné des personne qui on porté atteinte au corps humain. On compte aussi parmi cela, l’expérience force sur une personne humaine. Le code pénal reprise les atteinte a l’intégrité physique qui vont du meurtre au coup et blessures, viols etc.

Certaines atteintes suscites des débats: La « fessé », la « circoncision » etc.

Le droit civil n’ignore pas l’intégrité de la question physique (art 16-1, le corps humain est inviolable)

2) Les manifestations du principe d’inviolabilité du corps humain:

Toute atteinte a l’intégrité corporelle d’une personne doit être consentie par elle. La personne peut obtenir réparation d’une atteinte in consentie.

a) la personne doit consentir a toute atteinte sur son corps:

Toutes les atteintes doivent être consentit par la personne, mais on peut faire pression, ad si nous somme saoul au volant de notre voiture, vous pouvez refuser l’Alcotest + la prise de sang. Mais le code de la route, dit que le refus est punis de 2ans de prisons. Les empreintes génétiques = atteinte a l’intégrité du corps humain, on peut donc les refuser l’art 706-64 du code pénal prévoit une infraction si on ne se soumet pas a ce test s’il est demandé.

La conservation de ses empreintes génétiques dans un fichier est organisé par la loi et la CEDD adulte que l’on conserve pendant le longues années les données personnelles des personnes condamnées car outils générale. Règles Boucharcourt (17 sep 2009)  sont conformé au droits annoncé dans la convention. mais dans jarret du 18 avril 2013, on peut conservé l’empreinte de personne suspecté et non condamné.

Le principe est qu’une personne, en France, les expertises génétiques ne peuvent être ordonné que par un juge. Le juge peut déduire du refus de ce soumettre a l’expertise générique (Yves Montant). La matière médicale: même pour un motif thérapeutique on ne peut atteindre le consentement d’une personne que avec son consentement.

Pour les enfants ce sont les parents qui confesse a leur place.

Texte du code de la santé publique si on ne peut pas joindre les parents, le médecins doit faire les soins nécessaires.

Cas particulier; question des détenus, si il fait une grève de la faim et de la soif, il y a un texte du code civil qui permet de l’hydrater de force (ne pas le laisser mourir).

En ce qui concerne les malade mentaux, le préfets (ou autre) peut décider de le soigner ou même de l’interner, car la personne n’est pas en état de réagir.

Le principe est que pour tout acte médicale la personne doit consentir. ex: Les témoins de Jéhovah ; une personne ne veut pas se soigner alors qu’elle dispose de tout les soins nécessaires. Le conseil d’état (arret du 16 aout 2002) maintient sa position; que de procurer des soins a quelqu’un de malade s’il ne le veut pas n’est pas légale , mais qu’il est proportionné a la maladie, cet acte ne sera donc pas sanctionné.

b) Toute atteinte a l’intégrité d’une personne doit être indemnisé:

Toute atteinte volontaire est réprimé. Toute atteinte porté aux individus peut être indemnisé par des dommage corporel qui va se traduire en paiement d’une indemnisation. On ne peut pas demander a la victime de subir un traitement pour réduire les prejudices.

3) Les limites du principes d’inviolabilité: 

Pour qu’il y ai atteinte, il fat un textes spéciales qui toi lui même être justifier par un intérêt supérieur. En réalité il y a très peu d’atteintes (ex, test du sida).

Mais les fouilles corporelles sont des atteintes direct car on va pouvoir nous contraindre pour des raison liées a la sécurité. On ne peut pas pratiquer une atteinte a l’intégrité physique sans son consentement, on peut la contraindre.

B) L’indisponibilité de corps: 

Si on considérait que le corps était une propriété de la personne  on l’aurais laissé faire ce qu’elle veut mais en réalité on interdit pas a la personne elle même de faire du mal a son propre corps, mais cependant autorisé un tiers a nous porté atteinte.

2 principes:

La non patrimonialité; le fait de disposer d’éléments de son corps L’indisponibilité; disposer a titre gratuit

1. La non patrimonialité du corps humain:                                                                                      Les éléments et produits du cors humain ( sang, cheveux, sperme, lait etc..) sont licites mais doivent être gratuites, mais il peut faire l’objet d’une transaction, il n’y a pas de contrôle. Le dont d’organes est encadré par la loi, il faut que le receveur est un intérêt thérapeutique direct, il faut que le donneur soit un proche parent. cette règles n’est pas applicable pour les majeurs concernant la moelle osseuse. On Ne peut pas relever un organe sur un mineur ou un majeur protégé, seul le dont d’organe est prévu mais de manière limité a la famille proche.

(ART L 1241-2 du code de la santé publique)

Bien évidemment il faut le consentement de la personne, pour le mineur il faut l’accord des parents, mais il y a également tout une procédure a respecter; une commission puis un juge consente au prélèvement, et le mineur lui même peut le refuser.

Dans l’art 16-6 on prévoit l’expérimentation sur le corps humain. Le code pénale sanctionne les expérimentation qui ont été faites sans le consentement de la personne, pour le reste elle est possible si elle est gratuite et s’il y a consentement.

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