Introduction à l'histoire du droit

Les origines antiques du droit. (Le lègue de la Grèce et du Rome)

Les traditions orientales B) L'héritage grec C) Le lègue de Rome et du temps des juristes.

L'élaboration d'un modèle juridique européen (comment un socle européen s'est construit, notamment à l'époque médiévale, notamment en s'appuyant sur le lègue et qui donnent des solutions, et démontrer un droit qui était commun au pays européen)

L'émergence d'un modèle juridique Français (comment le droit français s'est détachée des autres droits des pays européen, en prenant son droit spécifique, ce qui concerne la relativisation du modèle français)

I/ Les origines antiques du droit.

Le point de départ du droit et de l'histoire tout court : c'est l'invention de l'écriture (au alentours de 3000 ans avant JC) Grâce à cela, il est possible d'avoir des témoignages directes du développement du droit. Les premiers développement ont eu lieu en Orient.

Les traditions orientales

Le droit est incontestablement né en Orient, en Chine/Japon/Proche-Orient. Le plus important étant le Proche-Orient.

On va ainsi s'intéresser à la Mésopotamie, qui a été le lieu de naissance du droit lié à l'écriture, des droits qu'on appelle "droits cunéiformes"

Section I : Les droits cunéiformes.

On parle de droits cunéiformes parce que ces droits sont liées à une écriture particulière qui est constituée d'éléments en forme de clous où encore en formes de coins. Ce sont des droits du Proche-Orient, des droits qui émanent de différents peuples, de Mésopotamie.

On parlait de la Mésopotamie comme le pays entre deux fleuves, qu'il s'agit d'une région entre le Tigre et l'Euphrate, une région qui correspond à la plus grande partie de l'Irak actuelle. La Mésopotamie est le berceau de l'écriture, c'est aussi l'un des lieux de naissances des droits cunéiformes. Il y a plusieurs caractéristiques :

Ce sont des droits pragmatiques.

Ce sont des droits d'inspiration divine.

Paragraphe 1 : Des droits pragmatiques :

On évoque cette caractéristiques parce que la documentation de cette époque est constituée par des tablettes d'argiles qui correspondent avant tout à des actes de la pratique. On a retrouvé plus de 500 000 tablettes, il y a de nombreux chercheurs qui travaillent sur ces questions (Sophie LAFONT pour approfondir) ces tablettes nous donnent de nombreux renseignements sur l'organisation politique/administrative/juridique de ces peuples. Ce que l'on remarque, c'est que parmi ces tablettes, on trouve un certain nombres de textes législatifs, mais il n'y a pas de documents jusqu'à présent qui permettent de conclure à l'existence d'une doctrine. Ce que l'on sait également, c'est qu'à cette époque la source principale du droit était la coutume. Il s'agissait de coutumes orales, il s'agissait donc d'un droit spontané/évolutif. Comment connait-on ses coutumes ? Grâce aux écrits, et notamment les textes législatifs. Les droits écrits intervenaient pour compléter une coutume, ou bien la corriger.

Quant aux textes législatifs, les lois se présentent comme une suite de situations concrètes qui reçoit pour chacune d'elles, sa solution juridique. Ex : Dans la loi, si quelqu'un qui a tué un porc sera condamné à tant.... (Donc une solution de droit pour but)

On parle donc à propos de ces lois, de loi casuistiques. (Désigne une solution qui est fondé sur un cas concret)

Autrement dit, les droits cunéiformes n'ont pas de caractères abstraits, mais cela ne signifie pas que l'on ne connaît pas certaines institutions/notions proprement juridiques. ( Ex : Il y a dans ces actes de la pratique, des références aux louages, il n'y a pas de notions abstraites de contrats de ventes, mais il y aura dans ces textes de quoi diriger correctement la vente. )

Paragraphe 2 : Des droits d'inspiration divine :

Les peuples de Mésopotamie étaient polythéistes (ils croyaient en de multiples dieux)

La plupart des textes qui nous sont revenus montrent qu'ils sont inspirés par différentes dieux. Le plus ancien témoignage qu'on possède à ce jour, fait allusion à une législation qui daterait de 2400 ans avant JC. Il s'agit de la législation donnée par le Roi Urukaniga, il dirigeait un royaume qui se trouvait dans le sud de l'Irak actuelle.

Le deuxième texte très ancien : le Code d'Ur-Nammu (date des années 2100 avant JC ou 2050 avant JC)

Ces textes ont en commun une structure formelle que l'on retrouve dans un peu près tout ces textes. Ces textes sont composés de trois grands éléments :

Un prologue

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