Introduction générale au droit

Chapitre I : Un système de tradition romano-germanique

Section 1 : Présentation des principales familles de droit

Paragraphe 1 : La famille de droit continental au droit romano-germanique :

On parle ici de la plupart des pays européens mais aussi de l'Amérique latine. C'est un droit qui va s'élaborer sur le droit romain et l'influence du droit germanique causé à cause des invasions barbares. C'est un droit hybride. Caractéristique : importance fondation de la loi. Elle est au centre, c'est un système légicentriste, répartit dans des codes. C'est donc un travail de codification.

Paragraphe 2 : La famille de         common law : Angleterre, Irlande, États-Unis, et anciennes colonies anglaises :

On peut être condamné au civil mais pas au pénal dans ces Etats. En France les deux sont jugés en même temps. Il n'y a qu'une seule vérité et non deux. Dans ces pays, il faut être plus convaincu qu'au civil pour être condamné au pénal. Aux USA « plaidé coupable » évite un procès, on négocie mais cela suppose que la personne reconnaissent les faits. La loi du 9 mars 2004 introduit le « plaidé coupable » en France pour certains faits seulement. Toutefois cela rend les aveux plus fragiles ( que vaut-il vraiment ? )

Les différences principales entre la famille de common law et le droit romano-germanique est que c'est le juge qui est au centre et non la loi. Cela a un intérêt considérable pour l'élaboration du droit. Il n' y a pas le même goût qu'en France pour la systématisation. L'autre différence pricipale est le fait qu'il y a une importance plus grande accordé à la jurisprudence ( le précédent ). On se réfère à un litige passé pour rendre une décision. En revanche le corpus est moins structuré qu'en France ( codes ).

Paragraphe 3 : La famille de droit musulman ou droit canonique.

Importance de la religion. Le droit et la théologie sont mélangé, en symbiose. La loi islamique se structure en 2 parties :

• La morale/le droit civil/le droit pénal.
• L'aspect strictement religieux : organisation de la prière/la liturgie.

L'importance des cadres : juge musulman. Il remplie des fonctions différente. Il peut avoir des fonctions civiles, judiciaires, et religieuses. En France ce serait l'équivalent d'un juge-notaire ce qui est impossible.

Paragraphe 4 : La famille de droit traditionnel : Orientaux.

L'ancienne culture orientale est structuré autour de l'honneur. Dans l'esprit oriental traditionnel faire valoir ces droits en justice est un déshonneur. Ils préfèrent d'autres actions comme la médiation/la conciliation pour régler leurs litiges.

Aujourd'hui ces différences tendent à disparaître. Ils deviennent de plus en plus influencé par la codification et les codes se répandent largement. A l'opposé l'esprit de common law est encore très présent.

Section 2 : L'évolution historique du système juridique français.

Paragraphe 1 : La période médiévale.

Cette période est marqué par une grande cruauté. Les solutions sont barbares. L'esprit de vengeance est très présent.

  Abandon noxal : quand un membre de clan A commet un méfait sur un clan B, tout le clan B va se

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