Le droit Romano Germanique

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Le droit Romano Germanique

Le lein entre le droit savant et la pratique juridique. Des solutions universitaires purement théoriques.

Le premier lien entre théorie et pratique juridique pendant lequel on interdit de prendre part à des procédures où on recourt au jugement de Dieu ou a des moyens de preuve irrationnelles qui sont remplacées par des solutions rationnelles telles que développées dans les universités.

Le raisonnement juridique se développe, les tribunaux se fondent sur des raisonnements et plus sur l'irrationnelle.Apparitioon du raisonnement juridique. Certtains concepts nés dans les universités vont passer dans la pratique judiciaire.

Au 15 et 16° siècle, retour du droit coutumier. A partir du 16 -18° siècle, droit royal.

Le fait d'utiliser le droit romain dans ce contexte va être discuté. Néanmoins, l'idée de concept, de raisonnement va être utilisé par des auteurs, intéresser la pratique judiciaire.

La manière de réfléchir va transparaître dans la pratique.

En parallèle avec ce droit coutumier et le droit romain, on a l'école du Droit Naturel qu 17-18° siècle qui s'inspire des travaux des universités et va privilégier un raisonnement fondé sur la systématisation dans la pensée juridique.

Ce droit naturel préconise la mise en place d'un droit public sensé donner un effet au droit naturel dont dispose chaque être humain.

On a également le développement des droits nationaux au 17° siècle ; on a à Uppsala un enseignement de droit suédois, la sorbone enseigne un droit français. Droit national qui veut dépasser les coutumes locales et régir l'ensemble de la société.

A la fin du 18° siècle la majeur partie des pays européens enchevêtrent su doit coutumier, du droit canon, du droit national, du droit romain.

La révolution française a eu un impact sur le droit français et aussi sur l'oeuvre de Napoléon qui répend ses codes.

En monarchie absolue, la légitimité du droit était fondée sur le droit royal émanent de Dieu. On passe à une notion d'individu et la loi s'intéresse à l'individu qui ne peut se voir oppressé, qui ne peut voir sa liberté limitée et à la suite de la révolution va avoir lieuune codification qui donnera un système cohérent. Ce modèle français de lacodification va s'infiltrer dans de nombreux pays qui vont y trouver un intérêt avec Napoléon.

A partir du 18°, de nombreux états codifient, rendant plus forte la présence d'un droit national commun à l'ensemble des personnes se trouvant dans un état donné.

On va truover un code pénal en bavière, un code en autriche et on s'insppire du code civil français our pouvoir unifier le droit des différents états.

En Italie en 1865 on a un cade civil et cette codification simplifie et unifir le droit applicable.

Cette codification a une importance forte car les juristes s'attachent à la lettre de la loi et petit à petit ils vont à partir du début du 20° siècle ils vont interpréter le texte existant autrement que littéralement.

Les normes communes s'appliquent à tous dans le pays alors que le droit coutumier était régional.

Le juriste de common lanw part de jugements similaire, le juriste de droit écrit juge de façon comparable partout.

SECTION 2 LES STRUCTURES CARACTERISTIQUES DU SYSTEME ROMANO-GERMANIQUE

1)La distinction droit privé, droit public reste vivace. Les raports entre gouvernants et gouvernés posent des problèmes différents de ceux régissant les rapports entre les personnes privées.

La règlement est différents par les questions de l'intér^t général et celles de l'intérêt particulier sont différentes.

Autre explication, l'idée selon laquelle imposer ses décissions à l'état est difficile pour le juge et cela implique d'autres procédés.

Il faut aussi protéger le citoyen contre le pouvoir.

Le rôle d

u droit public est important depuis le milieur du 20° avec la notion d'état providence, dans le droit romano-germanique. Enrichissement du droit public.

2)LES CONCEPTS MAJEURS DES SYTEMES ROMANO GERMANIQUES

-Différents concepts peuvent se retrouver.

- Le droit privé on retrouve un droit des OBLIGATIONS.

-Le système pénal inquisitoire qu'on retrouvait dans l'ensemble des états romano-germaniques.

Le juge a un rôle actif dans l'enquète, le système acusatoire

Toutefois, en 2001 la procédure pénale italienne a inclus des concepts de common law et du système accusatoire.

En droit public des concept communs aux différents états, la conception qu'ils ont de la règle de droit.

Cette conception est abstraite dans laquelle il faut faire un effort de sytématisation et pour laquelle la règle ne semble pas donner une solution claire et immédiate aux litiges en cours.

Le juriste civiliste se méfie du cas par cas et applique le général au cas concret. Lerôle du juge st différent en common law et en romano germanique où il interprète la loi pour l'appliquer au cas concret de l'éspèce.

Dans le système de la common law on s'intéresse au cas concret et le juge a un rôle créateur de droit.

LES SOURCES DU DROIT DANS LE SYSTEME ROMANO GERMANIQUES

Dans ce système, la LOI domine les sources du droit et les autres sources complètent.

A LA LOI

depuisle 18-19° les juristes considèrent quela meilleure manière de régler un problème juridique est de se fonder sur la loi. Les sources de droit écrit, législatives ou règlementaire ont la place la plus importante dans le système romano- germanique. On retrouve cela dans la hiérarchie des normes de Kelsen.

Constitution, à côté

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