Histoire du droit privé

Cours d’introduction générale au droit privé (15h)

Droit n’est pas que le droit pénal !

Droit n’est pas non plus la loi , la loi est certes la source principale du droit français mais n’est pas la seule

Le droit n’est-il pas la justice ?

Droit et justice

La justice est ce qui est juste , l’autorité judiciaire ,

Traditionnellement la justice est symbolisé par une femme

Yeux bandé ou pas va tenir dans sa main gauche la balance ( l’équilibre , le juge doit peser le pour et le contre = équitable )

justice aveugle ne regarde pas la diff entre les deux parties ,

Elle tient aussi le glaive (symbole de puissance , le tranchant de la justice , et il faudra appliqué au besoin par la force publique cette décision de justice )

-Digeste = le recueil des sentences et des opinions de juriste romain , réunis sur l’ordre de l’empereur au 6eme siècle ap JC

Il commence en indiquant que le droit est l’art du bon et du juste , en latin les deux notions de droit et justice sont liés , le droit est le juste .( jus = droit et justicia=droit)

Il y a confusion entre droit et justice , le droit n’est pas seulement la justice !

Cela se vérifie sous différente forme de justice ,

Une justice avec plusieurs aspect

2 formes de justice

-justice normative

-justice individuelle

-Celles qui s’exprime à travers une norme qui est énoncé par la règle de droit elle peut avoir pour objectif la justice .

-Le résultat de l’application de la règle

1 er exemple = Le juge peut se trompé dans l’application de la règle

La règle permet de l’équité

Le juge dans la loi n’a pas respecté le temps prévu de la gav, lorsqu’il y a vice de forme

2eme exemple = est il juste de sanctionner aussi lourdement l’auteur d’un dommage pauvre qu’un autre plus riche

Étudiant sanctionner doit payer une amende de 150e , le milliardaire qui doit payé 150e n’est pas la même répercussion .

3eme exemple = parfois les intérêt du demandeur et du défendeur sont aussi honorable , qui est ce qui le plus juste

L’hiver interdit d’expulser .

Expulser l’hiver ou faire en sorte que le proprio perçoit son loyer .

Ce décalage entre droit et justice

Justice commutative = c’est celle qui tant à maintenir ou à rétablir dans les relations entre les personnes l’équilibre ou l’égalité antérieur ,

Maintenir un équilibre , maintenir une égalité ou rétablir cette égalité ,

Si un voleur vole un objet il doit le rendre à la victime (retablir)

On la qualifie de bi-latéral ( entre deux personne et deux entité statique )

Chacun doit recevoir l’équivalent de ce qu’il donne

Obligation de réparer l’intégralité de tout les dommages .

MAIS cela peut emmener à une situation délicate ,

Imaginons un accident quelqu’un perd un bras combien coute un bras ?

Combien coute un enfant ? Assurance ont des barèmes selon la situation .

Justice Distributive = est celle qui tente repartir les biens et honneur entre les personnes ( société ) selon leurs mérite respectif ,

En considération de ce qu’il font pour le bien communs .

Elle est qualifié quant à elle de sociale et dynamique (plus on mérite , plus on gagne ) cette justice on peut l’illustrer par la règle de la progressivité d’impot sur le revenu plus on gagne plus on paye ces impôts vont payer les fonctionnaires services publique , hôpitaux etc

Difficulté : elle repose sur un jugement de valeur .

Qui doit gagné plus le plus travailleur ou le plus malin ?

À travers toutes ces limites pour chacune des formes de justice entre l’application le résultat et l’objectif

La notion de justice est trop flou , elle est variable , elle va aussi évolué en fonction du temps , la justice n’est pas le seule objectif du droit

Traditionnellement on assigne une autre finalité du droit

-> La sécurité juridique = pas forcement juste mais dans un but de protéger la société .synonyme de prévisibilité ,elle est une garantie de liberté individuelle , et également elle est nécessaire à l’activité sociale et économique , j’importe parce que j’ai le droit .c’est la stabilité du droit .

Le droit n’est pas la justice qui n’est qu’une finalité .

Avec cette conséquence l’individu ne peut pas se soustraire à l’application d’une loi même injuste , il faut respecter le droit et la loi .

La résistance individuelle au loi injuste est admise que si le pouvoir est émanant de la loi et si l’on atteint par la force .

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