Histoire du droit

Formation historique au droit[pic 1]

• L’étude des racines du droit, des sources du droit
• L’Antiquité : Rome et Grèce
• L’orient ancien : les empires du IV millénaire avant JC, Égypte et Mésopotamie

LEÇON 1 : Le droit dans l’Orient ancien et la Grèce antique • • • • • • •

Le droits français et européen sont les héritiers d’une longue histoire

Histoire du système juridique : commence par Rome

Empire 4ème millénaire av JC, Égypte et Mésopotamie : ont laissé un patrimoine incroyable et une société. Proche Orient : on trouve des témoignages essentiels pour connaître la formation historique du droit

Egypte : n’a pas donné à l’histoire du droit des codes de loi : mais est quand même une société de droit sanctionné par des juges.

1. Code et loi de Mésopotamie

• Mésopotamie = croissant fertile (entre le Tibre et l’Euphrate, fleuves essentiels vie humaine, commerce, développement)

   → Autour du 2è,3è millénaire av JC, se développe une société, une agriculture, une organisation politique précoce

3500 av JC : Des premières écritures apparaissent (les pictogrammes : dessins, symboles)

3000 av JC : Signes cunéiformes (écriture en frome de coins et de clous ) > Ser diffuse das tout l’Orient : Mésopotamie, Syrie, Turquie actuelle (sauf Egypte ) > L’h entre alors dans l’histoire.

• La Mésopotamie = civilisation qui se développe aux 2, 3ème millénaire avant JC (Grec : Méso=entre, potamos=fleuve) Régions qui s’étend au nord-est de la Syrie actuelle, de l’Irak au golfe persique.

• Pas de frontière évidente, régions qui favorise les migrations, les mouvements et passages de population, le commerce et dès la haute Antiquité ( Antiquité la plus tardive), lieu de marchands, de commerce vers pays lointains (Asie mineure, Inde)
• Développement de la vie politique autour du 3ème millénaire av JC dns le cadre des cité mésopotamiennes/ (=petites principautés indpdt svt rivales, certaines parfois dominante.
• Et dualité ethnique entre Sumériens et Sémites. Origine incertaine pr sumériens mais sémites = nomades d’asie mineures.
  Donc Dynastie sumérienne et sémite exercent leur domination à partir du 3ème mill . Territoires ensuite abs par l’empire perse au 6ème s av JC.

• Ville = cadre de la vie politique ( on parle d’un régime de cité-état). Le pouvoir appartient à un roi, représentant d udieu de la ville sur terre. (système polythéiste). Le roi fait régner la justice, l’ordre, la paix, doit protéger les faibles et garantir au peuple la prospérité MAIS à la différence du pharaons égyptiens, le roi mésopotamien n’est pas divinisé (choix du droit inspiré par dieu mais n’en est pas l’égale, juste représentant)

Le roi dispose d’attribut royaux : trône sceptre et couronne. Il exprime dans ses actes la volonté divine (quand il légifère, quand il rend la justice)

• 2 assemblés dans ces cités-état : 1 assemblé des anciens et une assemblé des h de la cité ; Assemblés consultés dans la gestion quotidienne des aff, constitue deux réels contrepoids politique au pouvoir du souverain.

• Cité état constitué de grands domaines agricole avec syst fiscal developpé, un e administration structuré, rigoureuse. Exploitation des domaines confié aux attendants (rendent la justice, impôts)

• Scté Mésopotamienne repose sur la principe d’obéissance au roi (double fondement militaire et religieux). La législation est donc réputée d’origine divine.

Cette justice représente 500 000 tablettes d’argile sur 3 millénaires, documents de la plupart d’écriture cunéiforme (qu’on retrouve dans musées européens)

1. Les origines :

Les sources du droit sont :

• La coutume orale (actes de la pratique (contrat de vente, de mariage, actes notariées) et juridictions locales, Assemblée des anciens)

• La loi : rassemblée dans des codes (prologue, corps de loi, épilogue). Texte principalement de nature juridico-économique (car scté de commerce). Droit pratique, concret, empirique (=issu de l’expérience).

→ Les premiers code : 

• Code d’Ur-Nammu

Proviennent de la cité d’Ur (Our). Cité sumérienne importante, se situe dans l’actuel Irak.

 (1920 : fouilles, on retrouve des monuments, un code (code d’Ur-Nammu, 2000av JC, réalisé par le roi d’Ur Namur. Tablette contenant un fragment d’un code sumérien )

= Plus ancien texte législatif actuellement connu.

Droit pénal, droit matrimonial, agraire...

L’ordalie = mode de preuve, fait appel au jugement des Dieux.

On retrouve l’Ordalie du fleuve = plaideur soumis à un épreuve physique destiné à révéler la vérité . Les juges demandent au plaideur d’aller dans le fleuve. S’il coule il est coupable, sinon innocent. (Preuve irrationnelle)

2 types de preuve : matérielle et irrationnelle

• Code de Lipit Ishtar 

(1930av JC) du roi sumérien de la cité d’Isin.

On a retrouvé des fragment de code (Prologue, corps de loi et épilogue).

On y retrouve des locations (bateau, terre...) droit de la famille (mariage, filiation, adoption, héritage...)

...