Histoire du droit

Introduction  historique au droit:

Leçon 1 : Introduction

Objectif : éclairer le droit par l'histoire, éclairer l'histoire par le droit, rendre compte de la notion de droit à la fois dans le temps et l'espace en précisant des éléments de définition. Le premier intérêt est de montrer la relativité des phénomènes juridiques. L'histoire du droit varie selon les cultures, les états, les civilisations. Cette approche comparatiste permet d'éviter de placer le droit en modèle absolu, l'intérêt est de nous inviter à un certain recul pour souligner la relativité des phénomènes juridiques dans le temps. Il n'est pas une donnée immuable, ça nous montre l'héritage dont le droit actuel est le porteur. Le droit porte l'empreinte des siècles et la connaissance juridique qui devrait permettre d'accompagner les changements. Le droit français est soumis à des turbulences, elle permet de remettre dans une perspective de longue durée. Il participe également de son milieu d'origine, il subit de multiples influences à savoir la politique, la religion, la morale,les faits sociaux sont autant de facteurs qui contribuent à former le droit dans une société donnée.Le droit est lié au contexte extra-juridique. A partir de là deux attitudes sont possibles, pendant longtemps et encore actuellement certaines civilisations se sont organisées sans distinguer entre droit, morale, religion. Et le grand mérite de la civilisation romaine est d'avoir réussi à isoler le droit. Rome a établi les frontières du droit, elle nous a légué un modèle de système juridique. Après la chute de l4empire romain l'Europe occidentale va connaître une forte période de recul en matière juridique. On va voir apparaître une sorte de pluralisme juridique à savoir que à la fois le christianisme, les invasions barbares, les souvenirs de tradition romaine formeront des sous-ensembles juridiques. A partir du 12 ème siècle, milieu du Moyen-âge le monde occidental va connaître une reprise et là aussi le droit va bénéficier de cette reprise intellectuelle. En effet, on va redécouvrir les textes romains et à cette époque le droit romain et canonique vont véritablement devenir l'objet d'étude scientifique. Ce renouveau du droit permettra la construction juridique et politique de l'Etat au Moyen-Age.On verra que la France affirmera des droits particuliers, des droits propres. On va voir que la pays va mettre en place un ordre juridique spécial . La formation de ce droit national va trouver son aboutissement dans le phénomène des codifications napoléoniennes. Il existe un héritage commun

I) Passé et présent du droit

Saisir le mode formation du droit, son sens, sa portée, l'évolution des règles juridiques dans le temps et dans l'espace. C'est utile aux juristes contemporains, le droit ne se limite pas à la seule règle de droit positif. Illustrer le droit par l'histoire permet de mieux comprendre la place et le rôle des acteurs, comprendre la diversité des normes, leur évolution ;

A-Une science du droit

Depuis très longtemps, notamment les juristes, les philosophes ont cherché à saisir la notion de droit , le droit a fait l'objet d'étude de construction savante. Il est apparu les sciences juridiques, les sciences du droit. Encore aujourd'hui essayer de définir le droit est encore un défi à savoir que il n'existe pas de définition unique du droit. On a ce qu'on appelle d'un côté le droit objectif que l'on peut définir comme l'ensemble des règles qui régissent la vie en société, règles qui sont sanctionnées par la puissance publique. Le droit subjectif que l'on peut définir lui comme la prérogative attribuée à une personne dans son intérêt et qui lui permet de disposer d'une chose, d'une valeur et d'exiger d'autrui une prestation. A cette notion de droit, est souvent rapprochée également les termes de règles et de normes juridiques. On va parler par exemple de règles de droit,qui en fait dépasse le droit, elle est générale, impersonnelle, permanente, stable, obligatoire et son non respect appelle une sanction. Toute loi est une règle de droit, mais il existe des règles de droit en dehors de la loi. On s'aperçoit que les contours du droit ont d'abord état précisé vis à vis de la religion, de la morale, à savoir que au départ le droit n'existe pas en tant que tel. Il a existé et il existe encore des sociétés où un lien étroit existait entre la religion et le droit. Au cours des siècles, notamment en Europe on a assisté à une sécularisation du droit .Le droit a pris son indépendance à l'écart de la religion. Ce processus d'indépendance en dehors de la religion a eu pour conséquence l'apparition d'une science juridique en tant que tel. Le droit n'est pas la morale, si l'idée de justice est plus rattachée à la notion de morale et bien le droit en dehors de ces question de morale doit permettre d'organiser et d'assurer des relations sociales paisibles . Le respect des règles juridique est obligatoire et en cas de défaut on va s'exposer à des sanctions. Très tôt, la définition du droit a intéressé les juristes et les philosophes. La toute première définition on l'a doit à un juriste romain Celse, il le définit comme l'association du bien commun et de l'équité. Le juriste Ulpien définit le droit comme la volonté de rendre à chacun ce qui lui est dû. Au 6ème siècle, dans un ouvrage que l'on appelle le Digeste , on définit la science du droit comme la science du juste et de l'injuste. Après ce premier temps, après la formation d'une science du droit à Rome on assistera au Moyen-Age à la formation de droit « supra-nationaux »puisque au Moyen-Age le droit romain et le droit canonique vont être qualifié de droits universels. On peut dire que avant même l'élaboration de droit spécifique nationaux avant même l'élaboration d'un droit européen il existait des racines communes.

B) Une approche historique du droit

Faire le lien entre le passé et le présent est indispensable pour comprendre les enjeux, les solutions retenus par la science juridique ; « il faut éclairer l'histoire par les lois, et les lois par l'histoire ». Les adages sont en fait l'expression de la tradition juridique/historique, c'est le lien entre passé et droit. Toute l'idée du cours c'est que cette approche historique doit permettre de nous faire découvrir la formation de notre système juridique. C'est en connaissant d'où viennent le droit et les institutions qu'il est possible de comprendre tout les débats, toutes les évolutions actuelles. Le juriste contemporain a un double intérêt à porter son regard vers le passé, d'abord cela permet de voir la façon dont naissent les règles de droit, une institution, de trouver les bases mais aussi les évolutions, on peut y voir des disparitions , des renaissances à travers le temps jusqu'à nos jours. Les règles applicables à un moment donné sont toujours le fruit d'un contexte qu'il soit politique ,économique, moral, religieux ou même social. Ces règles se font par apport successifs mais également par emprunt, c'est la recherche de cette dimension historique du droit qui doit nous permettre de prendre conscience des ces phénomènes. Il faut savoir que notre système juridique présent de nombreux points commun avec les différents droits nationaux de pays européens. Le droit français est qualifié droit romaniste.On l'appelle également droit écrit, tout les pays latins, les pays germaniques, forment en Europe un groupe que l'on appelle droit romano-germanique. Ce groupe s'oppose au système juridique formé dans les îles britanniques qui est formé essentiellement par les décisions des juges, ce que l'on appelle le système coutumier ? On observe que actuellement sous l'influence de la mondialisation le système juridique a tendance désormais à s'influencer. On verra que ce phénomène n'est pas nouveau, des règles des instituions juridiques sont passées d'une société à une autre, d'un droit à un autre.

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