Histoire du droit.

Histoire du droit

Les droits des cités grecques anciennes sont mal connus comparées au droit romain pour une raison simple : ces droits étaient composés de lois (royales etc…), or ces lois n’ont pas toujours été très bien conservées car les supports pas toujours fiables et parce que la Grèce est restée jusqu’à la conquête romaine, un théâtre de guerres incessantes.

A Athènes, à plusieurs reprises la cité a procédé à une revue, un passage en revue de ces lois (2 reprises à la fin du 5ème siècle) + lorsqu’après un coup d’état aristocratique les athéniens ont instauré la démocratie, parfois supprimer certaines.

410 : Commission mise en place chargée de recenser, de réunir, de publier des lois qui étaient encore en vigueur ou anciennes : donne lieu à un code de lois

403 : gouvernement instauré, démocratique, nomme des commissions de nomothètes, spécialisées dans les lois (dresser l’inventaire des lois en vigueur et choisir lesquelles de ces lois que la démocratie veut garder), ce sont des corpus de lois, conservées dans les archives publiques.

Actes de la pratique : contrats, testaments. Nous font connaitre la manière dont les individus ont envisagé la pratique du droit. Ce n’est pas un droit officiel. Malgré toutes ces lacunes on peut quand même dégager quelques idées générales.

Enseignements généraux :

-Dans les cités démocratiques, le droit est dominé par des principes philosophiques et juridiques : principe d’isonomie, égalité devant la loi. Montre que dans l’idée des grecques, athéniens, le véritable souverain c’est la Loi. La cité existe que dans la mesure où il existe un ensemble d’individus qui acceptent de se soumettre à la souveraineté de la Loi. Alors ils forment une communauté politique : un corps civique, alors ils donnent naissance à une cité.

On peut tirer de ce principe d’isonomie 2 csqs :

- En principe elle postule aussi sur l’unicité de la Loi en fonction des communautés. Peu de diversité culturelle, ethnique. Cette loi qui doit être la même pour tous c’est la loi de la cité, la loi positive, la loi humaine s’oppose à ce que les grecs et leurs philosophes appellent la loi naturelle. Cette distinction entre loi positive et loi naturelle a été mise en évidence dans la littérature, théâtre grec (Antigone qui passe outre le droit positif au nom de ce qu’elle appelle les lois immuables, naturelles, divines, qui ne sont pas écrites mais ayant une supériorité sur les lois positives). Propres à une cité, humaines donc arbitraires, générales et propres, particulières et relatives s’opposent aux lois naturelles. Il y a une loi commune car il y a une justice et une injustice donc tous les hommes ont comme une divination et dont le sentiment est naturel et commun à tous les hommes même s’il n’existe pas entre ces hommes, une communauté… Il y a un sentiment de juste et injuste (instauré par les Dieux). L’isonomie concerne le droit positif.

- Principe de la liberté : éleuthéria. La liberté qu’ils revendiquent pour eux, dans le cadre de la cité, la liberté qui consiste à pouvoir prendre part au fonctionnement de la cité et par le vote de la loi : liberté publique. Va être réactivée et va donner lieu à la distinction entre, la liberté des anciens, liberté des modernes ; aujourd’hui, la liberté au sens moderne, libertés qui s’exercent dans la sphère privée.

- Principe de justice et d’équité, ces deux notions ont été pensées par les philosophes et tout spécialement par Aristote qui en s’appuyant sur la pratique athénienne, distingue 2 types de justices : lorsqu’au sein de la cité de distinguer les citoyens selon leurs mérites, compétences alors, on respecte la justice même si l’on traite différemment les citoyens, dès lors qu’on attribue vraiment les récompenses, en fonction du mérite individuel.

- La justice distributive, sphère publique. Un acte juste c’est l’acte par lequel on maintient un certain équilibre entre les individus.

- Justice commutative : cherche un équilibre entre les patrimoines et les individus ; l’équité pour les grecs, on écarte le droit positif et on juge de la manière qui nous plaît. Méthode d’application de la loi, ne peut pas s’appliquer d’emblée à un cas particulier.

- Le droit musulman, expérience qui mêle à la fois religion et droit. Le droit est nécessairement religieux, la distinction entre droit et religion est quasi nulle. Le droit musulman c’est d’abord un droit des croyants, des musulmans. Cette communauté respecte une loi

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