Droit des biens cas

Droit des biens

12.01.16

INTRODUCTION:

 Le droit patrimonial est un droit qui a traversé le 19ème siècle sans majeur modification comme d’autres ont pu le vivre. Les règles relatives au droit du patrimoine est contenu dans le livre 2 du code civil (515-14) ; certains auteurs ont pu déplorer cette absence de changement depuis le 19ème siècle.  Pour cette raison ont été rédigé quelques projets de réforme loin de faire l’unanimité, la raison en est que les textes actuels sont d’une grande richesse intellectuelle et très adapté à la pratique. Dans le code civil, des bases solides et la jurisprudence a su veiller à leur adaptation économique et sociale dans la société. Les choses en droit français sont essentiellement appréhender dans leur relation avec la personne (propriété, usufruit…) le rapport entre les choses et les personnes est étroit. La personne est investie dans le patrimoine (chap1) et cette enveloppe qui est le patrimoine contient des dettes et des biens (actif et passif (chap2)).

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CHAPITRE I : LE PATRIMOINE

Le terme patrimoine comprend aujourd’hui différents sens qui sont lié les uns aux autres mais assez différents. En droit il a un sens particulier. Etymologiquement le terme patrimoine signifie « héritage du père » c’est pour cela que le terme de patrimoine est souvent designer comme les biens de famille (hérité des ascendants). Au cours du 20eme, le terme de patrimoine s’est enrichie de sens nouveau, notamment patrimoine commun de l’humanité, c’est une acception récente et troublante puisqu’elle désigne quelque chose qui échappe à la propriété privé et à la commercialisation. C’est un ensemble qui ne correspond pas à une personne physique, mais moral, ce n’est pas le sens habituel en droit français. On parle aussi de patrimoine de la nation (désigne certain biens communs à l’ensemble de la nation : eau territoire, foret..) utilisation dont l’objectif est de définir des biens inaliénable, contraire au patrimoine au sens générale.

Pour le sociologue, le patrimoine désigne le patrimoine culturel, inaliénable. Pour le médecin, patrimoine génétique. Pour l’économiste, le patrimoine correspond pour un individu à un avoir total. Tout ce qui peut être utilisé pour la consommation ou à l’épargne.

Pour le juriste, le patrimoine ne se résume pas à une masse de biens, une masse active. Pour lui, même une personne sans aucun avoir à un patrimoine. Le patrimoine est un contenant qui n’est pas destiné qu’à retenir les biens, il retient aussi les dettes.

SECTION I : LA NOTION DE PATRIMOINE

Auteurs qui ont conceptualisé la notion de patrimoine :

ZACHARIAE Auteur allemand a l’origine de la théorie, théorie repris par deux français AUBRY et RAU (manuel de droit civil dans laquelle ils ont construit la théorie classique en s’inspirant de Zachariae.)

Cette th est dit classique parce qu’elle a fait l’objet de contestations, à l’époque cette théorie présente une grande modernité, certaines disposition du droit français la remettent en cause. Cette th met en avant le sujet de droit. Le patrimoine, c’est l’émanation de la personnalité (conception individualiste).

§1.LA THEORIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE (AUBRY ET RAU)

A/ LA THEORIE

Selon la théorie, le patrimoine est un ensemble de bien et de dettes d’une personne ensemble envisagé comme formant une universalité de droit.il y a dans cette définition, deux idées forte qui caractérise la th du patrimoine.

1. le patrimoine est un ensemble (universalité de droit)

Cette uni est appeler ainsi parce qu’elle rassemble d’une manière permanente un actif et un passif et ceux par opposition a une universalité de fait qui ne désigne qu’une masse de circonstance de biens.

Un patrimoine n’est pas qu’un ensemble de bien, c’est un ensemble de bien et de dettes réunis autours d’une personne. Cette conception trouve un appui dans le code civil dans l’art 2284 qui est un art sur lequel Aubry&rau se sont appuyé pour leur théorie. Cette universalité de droit signifie que le patrimoine contient de l’actif et du passif.

L’actif au sens juridique se sont les biens, les créances, les droits réelles et personnelles, et même

 Les actions en justice. Tous les droits ne sont pas inclues dans le patrimoine, le patrimoine ne contient que des droits qui sont évaluables en argent. Les autres droits sont appelés des droits extra patrimoniaux. Cet actif a essentiellement pour caractéristique d’être évolutif. Les créanciers ont un droit de gage général qui va varier au cours du temps. Le fait que le patrimoine évolue est à la fois un risque et une chance. C’est un risque si le patrimoine diminue

C’est pourquoi les créanciers demandent des suretés (cautions, hypothèque)

Ça peut être une chance, il peut se faire payer sur un bien nouvellement ajouté au patrimoine. C’est la raison pour laquelle l’art 2284 par des biens présent et à venir. Le patrimoine est bien une enveloppe destiner à contenir des biens et à en perdre d’autres.

Le passif : C’est pourquoi on parle d’universalité de droit. C’est pk lorsqu’on recueille un patrimoine, on recueille l’actif et e passif

La caractéristique du patrimoine en France, on hérite de l’actif mais aussi du passif.

A un moment T, on regardera ce qu’il y a à l’actif mais aussi au passif.

2. Le patrimoine est lié à la personne.

C’est un élément caractéristique de la conception du patrimoine de A&R cette théorie est fondé que le patrimoine est fondé sur l’émanation d’une personne. L’unité du patrimoine trouve sa source dans le rattachement à une personne. Il faut qu’il y ait un sujet de droit pour que les biens de ce sujet de droit répondent de ces dettes. C’est autour d’un sujet de droit que prend corps un patrimoine.

Autours de la personne, les biens sont envisagés comme un tout, qui répond des dettes de la personne.

B/ LES PRINCIPES QUI DECOULENT DE CETTE THEORIE

Ces principes ont été dégagé par A&R eux même, ils sont quasiment tous encore consacré en droit positif (tjrs d’actu)

→Premier principe : seules les personnes peuvent avoir un patrimoine. (il pensaient a la personne physique) depuis cette th a trouvé de nouveau prolongement, puisque le droit civil a évoluer et on a créé à la fin du 19ème, les personne morale (associations, sociétés…) ces personnes morales sous réserves de quelques règles de formes, sont doté d’une personnalité juridiques, et doté d’un patrimoine. Elles sont à ce titre propriétaire de biens et ces biens répondent des dettes qui peuvent constituer ces personnes morales. Le patrimoine de ces personnes morales se distingue des membres de ces personnes morales qui les ont créées. Seules les personnes physiques ou morales ont un patrimoine. Toute personne a nécessairement un patrimoine. On a ici une différence du patrimoine au sens économique, et au sens juridique. Dans la conception juridique, le patrimoine est une enveloppe qui peut être remplis ou vide.

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