Droit de la famille

Droit de la famille

Carbonnier a enseigné le droit pendant longtemps il a été réformateur, il a écrit un ouvrage qui s’appelle « flexible droit », il a écrit des propos suivant a propos de la famille :

« Les savants d’il y a cent ans se demandaient d’où elle venait, ceux d’aujourd’hui se demandent plutôt où elle va, l’hypothèse étant que l’organe ne se maintient que par sa fonction quelques uns s’inquiètent de voir la famille perdre peu a peu ses fonctions notamment au profit de la société mais d’autres croient a une pérennité des fonctions en profondeur sous des remoue de surface »

Que retenir d’une telle citation ?

1. On remarque l’évolution constante de la famille. On en est témoin. Aujourd’hui la famille n’est pas la même que celle qu’on pouvait remarquer autrefois. Grand-mère : pas de contraception, pas de contrat de travail sans l’autorisation du mari. Mère : connu plusieurs union, famille récompensé. Nous : On peut se marier avec les personnes du même sexe.
2. La difficulté que l’on peut avoir à définir ce qui est la famille. Nous en avons tous des conceptions qui peuvent être différente de la famille.
3. L’importance des fonctions qui sont accordés à la famille. La famille joue un rôle particulier. Au début du XIXème siècle Napoléon I en 1804 (rédaction code civil) est le premier à considérer que la famille devait modeler les hommes et la société. On devait obéir au sein de la famille, la famille était un rôle d’apprentissage. On apprenait à obéir au père et ainsi de suite au patron etc.… Aujourd’hui on a plutôt l’impression que c’est la société qui modèle la famille et non l’inverse. La société a imposé au droit différent modèle pour la famille, on est plus imposé à un modèle de la famille unique. La famille garde un rôle important ce rôle évolue et il continue a évoluer.
4. Les nombreuses réflexions des scientifiques qui sont menés concernant la famille. Beaucoup d’universitaires continuent à s’interroger sur la famille également les historiens (rôle social de la famille), aussi des sociologues, des juristes. Il y a une réflexion des hommes politiques sur la famille. Tout le monde à une idée sur la famille. La famille reste une formation de l’individu.

Introduction

1. L’impossible définition de la famille

Il n’est pas possible de définir véritablement la famille. Le code civil de 1804 n’a pas apporté de définition de la famille. Le code civil actuel n’apporte pas d’avantage de définition précise de la famille. Il n’y a pas de définition précise de la famille. La famille n’a pas de personnalité juridique, elle n’est pas un sujet de droit. La construction juridique autour de la famille s’est construite autour des prérogatives que l’on accorde aux membres de la famille. Ce sont les membres de la famille qui ont des droits, « la famille » n’est pas un sujet de droit. Elle existe a travers ces membres mais elle n’est pas une personne de droit a proprement parlée. L’image de la famille apparaît indirectement par la fixation de rapport entre les personnes. On a conscience d’appartenir a une famille parce qu’on lié juridiquement du fait de notre naissance a nos parents, grand parents, frère et sœur et donc on peut faire valoir nos droits de faits de ces liens. Il y a une protection juridique de ces liens. Ce qui fait appartenance à la famille ce sont ces liens. Ce qui fait la famille ce sont les droits qui sont accordés aux individus mais c’est aussi les liens qui sont créé entre individu.

Le droit français ne définie pas la famille, ce qu’on définit ce sont des prérogatives individuelles. D’autres textes internationaux ne définissent pas d’avantages la famille. D’un point de vu au niveau international il n’y a pas de définition. AL cours européenne des droits de l’homme ne définit pas la famille et ne protège pas un groupe familial précis. La cours européenne des droits de l’homme se contente de résonner par rapport a la protection de la vie familial. La vie familial va être protéger a travers les relations entre les individus. On va protéger le rapprochement familial. On ne doit pas séparer les enfants des parents sauf si il y a un danger pour les enfants et on ne doit pas séparer les enfants entre eux. Le droit français et le CEDH fait cela.

Finalement la meilleure manière de définir la famille, c’est d’évoquer les liens, les interactions qui peuvent exister. Ce qui permet de mieux expliquer la famille, ce sont les liens qui existent entre les membres de la famille. Les éléments liés aux liens et à la notion de groupe se sont ce qui fait la famille. Le lien qui nous uni à notre famille et le fait d’avoir conscience d’appartenir a ce groupe.

Les liens sont de nature différente, il y a différents types de lien qui peuvent exister dans le cadre de la famille :

• On a le lien du sang
• Le lien de droit : nous parents sont liés parce qu’ils ont choisit de se marier par le fait du mariage
• On a le lien d’affection (plus en plus important aujourd’hui)

La notion de groupe, le cercle de famille est plus ou moins large et à tendance à évoluer, on a parfois un raisonnement sur l’évolution de la notion de groupe. Exemple : celui de la famille romaine, dans le droit romain la famille était très large→ dépassait le lien du sang (esclave). Mais on a l’opposé qui est la famille la plus étroite, c’est les parents et les enfants, voir des familles qui sont monoparentales (parent avec un seul enfant/ou plusieurs enfants). On a l’impression aujourd’hui que la famille va systématiquement vers un rétrécissement permanent de la famille, or cette analyse est fausse on va plutôt vers un élargissement.

Le droit lui-même va appréander différemment la famille parce qu’elle est abordée dans différentes branche du droit. Le droit des successions s’intéresse au droit de la famille (comment répartir un patrimoine). Le droit fiscal s’intéresse au droit de la famille, il va loin dans la conception et l’analyse de la famille car il faut toujours tous dire (quel salaire etc..)

Toutes les branches du droit ne parlent pas de la même conception de la famille.

2. L’évolution de la notion de famille

Une parle d’une évolution historique (Grand-mère, mère, moi). La famille demeure et elle évolue actuellement la famille au XXème siècle est très éloigné du clan qu’on pouvait connaître dans le droit romain. La nature des liens est différente en fonction des périodes et des choix. On a une évolution historique, une évolution de ces fonctions et une évolution des formes de la famille. La famille disparaitra le jour ou elle n’aura plus de fonction. On a aussi l’évolution de la politique familial.

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