Droit de la famille

Fiche HPC

XIXème siècle : Idée selon laquelle, la révolution serait une rupture avec l’ancien régime

Révolution : 1789

La pensée politique des Lumières se développe par Montesquieu avec :

• L’esprit des lois
• Les lettres persanes
• Les causes sur la grandeur et la décadence des romains

Montesquieu considère que le meilleur régime politique est celui ou la pression du gouvernement est la moins forte, pour lui la meilleure forme de gouvernement est la monarchie

Montesquieu considère la loi, comme le meilleur moyen de conserver et protéger les libertés

Selon lui, la monarchie garantie les libertés et le Parlement sert de contrepouvoir

Montesquieu reprend la théorie de Locke sur la séparation des pouvoirs et la développe

Pour lui la séparation des pouvoirs doit amener un équilibre entre l’organe législatif et l’organe exécutif, et l’indépendance de l’organe judiciaire est pour lui primordiale

C’est le passage d’un âge mystique à un âge scientifique

Bentham : La raison ne peut que profiter à l’être humain = Utilitarisme : Doctrine qui prescrit de maximiser le bien être global de l’ensemble des êtres sensibles. Ce qui augmente l’utilité, augmente le bien être des individus

Déontologie : science morale qui traite des devoirs à accomplir : Il y a des choses qu’il faut faire, mais ces choses ne doivent être faites, que parce qu’elles sont nécessaire pour atteindre une certaine fin

Matérialisme : théorie selon laquelle il n’existe d’autres substances que la matière, ce terme est apparue pour désigner les théories qui nient l’existence de matières spirituelles

Le contrat social (Rousseau) est la solution pour rendre meilleur la société et tendre à un idéal naturel, il cherche à régler le problème de la société actuelle qui est dénaturée et corrompue

Pour rousseau la solution est la souveraineté populaire

La volonté générale s’impose à tous, elle agit en faisant la loi, elle agit souverainement, et ne se trompe pas, elle est infaillible

Pour Sieyès, la volonté est nationale, la nation est la loi même, avant elle et au-dessus d’elle, il n’y a que le droit naturel  

Avec l’idée de souveraineté nationale, il arrive à supprimer le rôle du Roi, celui-ci fait ainsi partie de la nation, la nation englobe le roi qui n’est plus son seul représentant

Turgot veut abolir la corvée et élargir l’impôt aux plus riches, il veut combler le déficit et enrichir la nation

La crise est politique économique et judiciaire

Les étapes de la dénaturation :

1ère étape : La vanité : car à travers cette vanité l’homme prend conscience de lui-même

2ème étape : La prise de conscience de l’autre, la perceptibilité, l’ambition de dépasser l’autre

3ème étape : La propriété : Produit de la prise de conscience de l’autre et de la perceptibilité

Selon Sieyès la nation est un corps d’associés vivant sous les mêmes lois et représentée par une même législature

La crise judiciaire est une crise qui s’appuie sur les prérogatives législatives du parlement

1. Chapitre 1

Le point d’appui idéologique qui a émergé sous la révolution est le libéralisme, cette idéologie va inspirer toute la politique du 19ème siècle

Les opposants au libéralisme vont essayer de contrer l’épanouissement du libéralisme avec une nouvelle idéologie

Le libéralisme est une doctrine de philosophie politique qui affirme la liberté comme principe politique suprême ainsi que son corollaire de responsabilité individuelle et revendique la limitation du pouvoir souverain

Le libéralisme est une doctrine primordiale issue de la pensée de Montesquieu, pour celui-ci il faut trouver la forme de gouvernement la plus apte à garantir l’expression des libertés pour protéger ces libertés

Les libéraux rejettent la monarchie absolue, car elle est, selon eux, déliée des lois, et elle a une forme totalitariste qu’ils veulent supprimer, ils préfèrent la monarchie constitutionnelle anglaise

Après la période de terreur, celle du directoire commence, cette période se caractérise par une séparation stricte des pouvoirs, où le législatif lui-même séparé en 2 est séparé de l’exécutif

Il y a 3 consules pour l’exécutif qui sont nommé pour 10 ans, c’est donc un exécutif beaucoup plus puissant qui va tenir le législatif en respect

Le consulat est donc un renversement de ce qui se passait sous le directoire, l’exécutif domine le législatif

Titre préliminaire : Pourquoi le 19ème siècle commence-t-il en 1814 ?

Le 19ème siècle est le siècle de l’avènement politique du libéralisme, la chute de l’empire va permettre l’expression du libéralisme

Avant le 12 mars 1814, Napoléon est en guerre contre toute l’Europe

Le 19ème politico institutionnel va commencer avec le retour des Bourbons = Restauration

Le compte de province va revenir sur le trône en proposant un texte constitutionnel : la charte constitutionnelle de juin 1814, va donner des garanties politiques aux pays ennemis de Napoléon

Cette constitution sera donc totalement libérale, elle va mettre en œuvre, les principes de la révolution

La justice n’est plus le but politique à atteindre, désormais l’utilité publique doit être cherchée dans la protection des libertés individuelles et politiques

Pour les libéraux, la forme du gouvernement est second        aire, la liberté est l’élément premier

Section 1 : L’idéologie libérale au début du 19ème siècle

Chapitre 1 : Le contenu de l’idéologie libérale

René Raymond distingue l’idéologie libérale de la sociologie du libéralisme

4 éléments forment l’expression d’idéologie libérale :

• C’est une philosophie politique : idée selon laquelle la société politique doit être fondée sur la liberté et trouver sa justification dans la consécration de cette liberté
• C’est une philosophie sociale et individualiste : c’est une philosophie qui fait passer l’individu avant l’état, avant les intérêts du groupe, avant les exigences de la collectivité
• C’est une philosophie de l’histoire : l’histoire n’est plus faite par les corporations mais par les individus, le libéralisme s’appuie sur les individus
• C’est une philosophie de la connaissance et de la vérité : C’est la découverte de la vérité par la raison individuelle

Pour les libéraux, il faut limiter le pouvoir, il faut donc selon une séparation des pouvoirs et un équilibre des pouvoirs qui implique que la séparation des pouvoirs ne soit pas stricte, il ne faut pas qu’un pouvoir soit plus puissant qu’un autre. Il s’agit de limiter l’action du gouvernement à tous les niveaux : sur le plan politique, économique et social

Le principe constitutionnel est typiquement libéral

Raimond distingue la sociologie du libéralisme, le libéralisme est l’expression des intérêts de la bourgeoisie, c’est l’idéal de liberté, et la volonté de dominer en tant que classe

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