DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL.

DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL.

La Constitution est fondamentale. Toute révolution est en quête d'une Constitution, comme a pu nous le prouver il n'y a pas longtemps le Printemps Arabe. La Constitution est également la norme juridique la plus haute dans un système juridique donné. C'est comme la clef de voûte d'une pyramide : sans elle, un ordre juridique s'effondre. Elle n'appartient ni au droit public ni au droit privé. Dans les pays romano-germanique (Europe sans le Royaume-Uni), le droit est divisé en deux secteurs : le droit public et le droit privé. En Angleterre et pays anglais, il y a le Common law (droit commun) : ils considèrent que les gens qui jugent sont des juges communs et ne méritent pas une autre section. Le droit public est le droit qui régit les rapports entre les particuliers et l’État (représente une personne imaginaire, soit une entité). L’État peut prendre des décisions unilatérales (sans notre consentement mais qui restent légales). Le droit privé est le droit commun : soit un ensemble des règles juridiques qui règle des problèmes entre particuliers considérés comme égaux.

La Constitution transcende le droit public et privé : c'est à dire qu'il est au-dessus. Elle est hétéronormé : elle nous fait obéir à une norme qui est autre que celle que nous nous imposons. C'est le droit de tous les droits. La Constitution est la règle qui dit quelle procédure suivre pour ter les lois autant public que privé. Elle est la règle des conditions d'administration du droit international, par exemple avec qui le pays peut signer un traité (France avec Espagne, par exemple). Mais la Constitution est supérieure à ces traités internationaux ou autres. Ces traités sont adoptés par des traités venant de la Constitution. Elle est au centre de la vie interne. Le droit international est tributaire de la souveraineté. La Constitution n'est que le reflet de cette souveraineté.

1. Qu'est ce que le droit ?

Le droit est un langage. Il n'y a pas de droit sans langage et raisons. Le mot « droit » a deux sens : - Le premier est un ensemble de normes, de règle qui régit la conduite des individus dans une société donnée, avec des sanctions, en cas de conduite contraire (aux règles). De ce point de vue, le droit est le fruit d'une activité politique soit une volonté s'est exprimée. Le droit est un objet qui se matérialise à travers un discours, une idéologie subjective (donc ni vrai ni faux).

• Le droit est une discipline scientifique qui s'intéresse aux lois données avant. C'est la science du droit qui s'intéresse au droit inscrit par les dirigeant. Là, il se manifeste par des discours de connaissance soit un discours scientifique qui porte sur le discours politique d'un gouverneur. Il est susceptible d'être vrai ou faux.

« Les hommes politiques naissent et demeurent libres et égaux en droit » : c'est ni vrai ni faux. Mais le professeur qui le dit, il énonce une vérité : ce qu'un législateur à marquer dans la Constitution. La science du droit, c'est la seule science dont l'objet se matérialise par un discours identique à celui de la science (point de vue scientifique). Soit que le législateur dit « Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux » n'est pas la même chose qu'un professeur qui le dit en 2015. Il y a une identité sémantique unique à savoir. Les règles auxquelles nous nous intéressons sont celles-même auxquelles nous nous soumettons. Bachelard disait « en science, rien n'est donné, tout est construit » soit il ne se contente pas de décrire les choses mais également de les construire lui même. L'identité sémantique renvoie à un discours de savoir. Cela revient à dire que notre science du droit 'na aucun intérêt à moins que nous fassions de la théorie du droit que nous évaluions des concepts juridiques dont la terminologie ne se situa pas dans les règles. Ex : un régime parlementaire : des ministres sont responsable devant le Parlement, ils endossent les actes du roi. Ce sont les scientifique qui ont nommé ce régime, un régime parlementaire.

Il est possible de faire de la science du droit tout en y inscrivant une valeur : la science du droit peut prescrire donc décrire le droit positif ou le juger. Dire ce qu'est le droit positif, c'est dire ce que devrait être le droit. Les juristes disent ce que le droit devrait être en prétendant que ce droit est vrai alors que cela n'est pas donné par un législateur (cela est une atteinte à la liberté de pensé et n'est ni vrai ni faux. On les appelle les juristes naturalistes). Le jugement qu'ils émettent est pour faire passer pour vrai ce qui est faux, c'est un travers qui relève du droit naturel. Les hommes politique sont plus dans le droit (de la définition 1) qui est ni vrai ni faux. Le jugement qu'ils émettent sous la bannière de la science est pour eux comme si le droit était naturel, donc tiré de la nature. Le droit est donc le produit de la culture (juges naturalistes). Eux font passer leurs idéaux (subjectivité) en tant que droit naturel. Ex : Le libéralisme est moins bien que le socialisme. C'est faux. Il n'y a rien de scientifique dans cette théorie. La science du droit doit rester objective.

1. Qu'est-ce le droit constitutionnel ?

a) Qu'est-ce qu'une norme ?  

Une norme est une signification objective sur un énonce sur ce qui droit être. Les normes juridiques, sociales, etc, sont des prescriptions. Elles sont le fruit de la volonté, que quelque chose doit arriver. Une norme informe d'un idéal et non d'une réalité. Le droit donc, et toute activité normative, sont une démarche idéaliste. Donc le droit n'existe pas.

Le code civil donne un accès d'interprétation au droit et non empirique. Le droit n'appartient pas au monde sensible. Cela relève du monde intelligible. Les normes font l'objet d'une préhension (d'une approche) purement intellectuel. Le droit, on ne le voit pas. Entre ce qui doit être et ce qui est, entre l'être et le doit être, entre le réel et l'idéal... il n'y a aucun lien. C'est contraire aux juges naturalistes considèrent que la nature (le cosmos, en grec) est elle même porteuse de normes donc qu'il y a un lien entre l'être et le doit être.

Ex : Le mariage homosexuel. Les adversaires disaient qu'il serait contraire à la constitution d'adopter une loi qui accepte le mariage entre homosexuel parce que cela serait contraire à la nature. Donc, cela sous-entendrait que la nature aurait des normes comme celle que la reproduction de l'espèce est une norme. Donc le mariage homosexuel serait illégitime, il serait contre nature. L'idéal donc devrait se tirer du réel. Ce qui se rapproche du sophisme. Ils invoquent un jugement scientifique (le constat que pour perpétuer la vie, il faut deux personnes de sexes opposés) à un jugement de valeur (ni vrai ni faux. Il serait contre nature d'accepter cela. Cela se rapproche des juges naturalistes. Ils font d'une de leurs opinions une loi). Cela est dans un but purement politique. Dichotomie entre ce qui doit être et ce qui est.

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