Cours histoire du droit

Histoire du droit :

Introduction :

Un juriste romain disait « en droit toute définition est périlleuse » du latin « Omnis definitio in jure civili periculosa ».

On n’étudie pas le passé pour le plaisir du passé.  

Le droit est une discipline qui permet de prendre du recul par rapport à notre système juridique contemporain. Notre système juridique contemporain en est un parmi tant d’autres. À cet égard, l’histoire du droit présente le même intérêt que le droit comparé (dans le temps). Il ne faut jamais oublier qu’un système juridique n’est pas neutre. Il ne s’est pas forgé par hasard, il est contingent à une société. Les techniques juridiques comptent moins que ce qu’elles recouvrent. Les solutions du droit contemporain, changent. Le juriste est là pour accompagner ce changement et il a besoin d’un certain recul pour cela, qui lui est offert par l’histoire du droit ou le droit comparé. Ça permet au juriste de développer des qualités essentielles pour son métier : l’esprit d’analyse et le sens critique.     

L’intro historique au droit ne concerne pas seulement l’histoire de la France, sans limites chronologiques.  

L’histoire commence avec l’invention de l’écriture. 

L’écriture apparait à peu près 3000 ans av J-C. 5 Millénaire.

Rome :

L’Antiquité romaine. Dans l’histoire du droit occidental, l’antiquité romaine a été le point de départ car elle a posé les fondations de ce qui est encore aujourd’hui notre droit. Il faut savoir que notre conception du droit n’est pas forcément une conception universellement répandue.  En effet, il existe aujourd’hui des conceptions très différentes sur le droit dévolu au droit dans une société.

Par exemple : en Extrême-Orient, le rôle dévolu au droit n’est pas le même. L’organisation de la société repose beaucoup plus que chez nous sur des règles morales, des convenances d’étiquettes. Le droit en lui-même n’est pas tenu en si haute estime que chez nous.  

Cette manière d’envisager le droit offre un contraste extrêmement frappant. En effet en occident, le droit a un rôle éminent dans l’organisation de la S.  

Il y a aussi de profondes différences aujourd’hui encore sur l’autonomie que le droit a par rapport aux autres systèmes de régulation sociale que sont la morale ou la religion.  

Caractéristique du droit romain = avoir sciemment dégagé l’autonomie du droit.  Donc, il peut y avoir différentes conceptions du droit. Ou la science du droit.

Même quand on a une même conception du droit, il peut y avoir des différences entre les systèmes juridiques eux-mêmes. Le R-U fonctionne à travers un régime parlementaire par exemple. Le droit explique comment s’est formée notre propre système juridique et la conception du droit.  

Le droit est tjr porteur d’un héritage, c’est comme s’il était un organisme vivant. Tous les droits modernes résultent de la transformation des systèmes juridiques qui les précédaient. Notre droit français est, comme les autres, porteurs d’un héritage. Notre droit, ses techniques, son fond = s’est formé petit à petit, importance de chaque époque avec des apports spécifiques. Ce qui compte c’est ce qu’il reste : un langage, une méthode, une manière d’aborder les choses. = c’est ce qui va permettre aux juristes de comprendre, utiliser et faire évoluer le droit en fonction des besoins qui changent.  

Au passage, on va constater à quel point le droit peut changer dans le temps.

Notre système juridique est en train de changer par rapport aux caractéristiques qu’il a pu avoir au 19è siècle.

Indications pratiques :  

1. Sous bassement de la culture juridique européenne (page 13)
2. II. Formation du droit français  

Aperçu de la tradition juridique antérieure à Rome.

L’invention de l’autonomie du droit ==> l’histoire de notre droit occidental commence avant.

Le droit a commencé avant Rome mais ce n’est pas le même que le nôtre.  

Civilisation du Proche-Orient et la Grèce.

Les civilisations du P-O sont extrêmement anciennes et intéressantes.  

La Mésopotamie et les hébreux sont des civilisations qui ont des traits communs.

Ce sont des droits qui ne sont pas dissociés de la morale ni de la religion. Ce sont des droits écrits qui ignorent l’abstraction.  

Tjr dans l’Antiquité = la Grèce n’a pas fait du droit une science autonome. C’est en Grèce, que la première réflexion théorique sur la loi et le droit a été réalisée.

Le Droit est l’instrument politique par excellence, les grecs se sont passionnés par la science politique, qui est largement alimenté par la philo. La loi en Grèce a été laïcisé. Pour autant si la loi a été laïcisé, ce n’est pas l’ensemble du droit qui l’a été et cependant elle n’a pas été séparée de la morale. IlLe droit n’a jamais été étudier pour lui-même indépendamment de l’étude politique.

§1 : les droits du P-O ancien 

Première époque des civilisations méditerranéennes = ère des empires qui commence en Égypte et en Mésopotamie.  

La Mésopotamie = territoire fertile grâce à la présence de deux fleuves = le Tigre et l’Euphrate. L’agriculture s’est sédentarisée très tôt grâce à l’invention du grainage etc. Il faut construire un réseau et l’entretenir. Pour entretenir ce réseau, soin constant + travail collectif. = ça explique la précocité (Caractère avancé d'un événement, d'un processus que l'on attendrait généralement plus tard) d’une organisation politique avec une administration efficace et également les échanges qui vont se développer  (aspects économiques). L’écriture va apparaitre comme un outil indispensable à cette administration et à ces activités d’échanges qui vont se dvp. L’écriture apparait vers 3000 av JC.  L’histoire du droit peut s’appuyer sur des témoignages, sources.  

« Mésopotamos » veut dire entre les fleuves. C'est la région de l'Irak situé entre le Tigre et l'Euphrate qui est l'un des berceaux de la civilisation. Cette civilisation a créé des droits cunéiformes parce que leur écriture à la forme de coins. Ceux-ci ont ouverts plusieurs civilisations. Ils sont apparus au 3ème Millénaire et on dispose de textes qui datent de 2000 avant J.C.  En droit public, ce sont des empires et en droit privé, ces empires ont produit des recueils qu'on appelle déjà des Codes.

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