TD civil 1

                                        Seance 2 civil : TD 2

Cour de cassation 1ere chambre civile, 14 juin 1988

Peut on enlever l'autorité parental d'un parent si elle ou il presente des signe de trouble psychologique ou de fragilité mentale ?

La priorité étant celle de l'enfant, si la santé , l'éducation, la protection de l'enfant est menacé, alors le juge pour enelever l'autorité parental si il estime selon l'article 378 que le comportement de la mére peux mettre en danger l'enfant. Il faut d'abord véérifié que son etat met en danger l'interet de l'enfant

Cour de cassation 1er Ch.civ 15 mai 1990

Peut on enelver l'autorité parental d'une personne ayant commis un meutre ?

Oui, si la sécurité de l'enfant est en danger, il peu etre necessaire pour l'éducation et le futur de l'enfant.

Dans le but de l'interet de l'enfant, il peu etre envisagable d'enlever l'autorité parental a un parent, ainsi l'enfant garde une certaine stabilité

L'equilibre de l'enfant étant perturber.

Cours de cassatin 16 Juillet 1993

L'exercice de l'autorité parentale sur un enfant naturel peut il etre déféré au pere ? 

Si l'exercice de l'autorité panrentale sur un enfant narutelpeut etre déféré au pere ce changement doit s'apprecié au regard de l'interet de l'enfant. C'est donc au juge qui souverainenement estime que l'interet de l'enfant doit etre prise en considératin?

Cours de cassation 22 octobre 2014

Les sentiments exprimé par un enfant mineurs peuvent il définir sont lieu de résidence ? La cours d'appel est elle onligatoire de préciser la teneur des sentiments de l'enfant ?

Il s'aggit au juge du fond d'apprécié la teneur des sentiments exprimé par l'enfant, de plus les juges se doivent de protéger les interet de l'enfant , ici les enfant on trouvé une stabilité dans leurs organisaiton résidentiel.

Non Selon la cours de cassantion, la cours d'appel n'est pas obligé de donner la teneurs de l'expression des sentiments.

Cours de cassation 23 septembre 2015

Peut on baptiser un mineur alors qu'il est placé en aide social ?

Ici la cours d'appel a relevé le fait que les enfants, agé de 6 et 7 ans, ne présenter aucune volonté dans le faire de vouloir se fait baptiser, ainsi les juges prénnent en compte les sentiments personnelle de l'enfant

Ainsi les juges on statuer en prenant compte la volonté de l'enfant, dans ce genre de cas c'est au juges d'appréciés les fait et de statuer.

Cours de cassation 3 décembre 2014

Dans cette affaire, la décision de la cours de cassation a été motivé par le fait que le pére ai recu un droit de visite, ainsi il s'agit d'une déléguation partiel de l'autorité parental.

Cours de cassation 3 décembre 2014

Lorsque l'autorité parental est délégué a un service social, est il nécessaire de faire une declaration judiciaire d'abandon ?

Dans une procédure en declaration judiciaire d'abandon, l'interet de l'enfant doit etre pris en considération par le juge , meme lorsque les condition de larticle 350.

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