LA COUTUME.

Accroche :

„La coutume est le grand guide de la vie humaine“. C’est ainsi, que le philosophe et théoicien écossais David Humme (1711-1776) qualifie la coutume.

Définition :

La coutume, qui tire son éthymologie du latin „consuetudo“  es tun usage né de la répétition, elle se caractérise par 4 principes.

C’est un usage oral, un droit non-écrit généralement, popularisé et transmis sous forme d’adages, c’est-à-dire de proverbes juridiques. La coutume est dite „fille du temps“, elle est considérée commeobligatoire losqu’elle est immémoriale.

De plus la population accepte cet usage et ce par trois aspects : l’opinio juris qui est la conviction que l’usage constitue une règle de droit,

L’opinio necessisatis qui est la croyance du caractèreobligatoire de l’acte et l’estimatio comunis qui est a présemption de consensus général, dit omniom autour de l’acte coutumier.

Pour finir, la coutume admet un principe de territorialité, elle est propre aux gentes, ressortd, voir à un pays.

Contexte spatio-temporel, politique.

Les coutumes existent et perdurent dans les sociétés des temps immémoriaux.

En occident à Rome, la coutume est la source principale sous la royauté (753 à 509). Les gentes ont leur popres coutumes (mores gentis), et reste trés importantes dans la société traditionaliste de la republica romana même si à ce moment, lors du conflit entre patriciens et plébéiens, l’écriture des 12 tables.

Durant l’empire romain, et l’avenement de l’imperium, e droit coutumier et le droit impérial entrent en conflit.

Suite à la chute de l’empire romain d’occident en 476, il existe une forte diversité coutumière, e droit coutumier est multiple et propre à chaque seigneuries. A partir du 8e, nous assistions à une rédaction de receuils coutumier. Au 16e, le roi, legifere contesté et gardien des coutumes, s’approprie le droit coutumier.

Durant la fin de l’ancien rgime, apparait l’idée d’un droit coutumier fançais, inspiré en partir de la coutume de Paris.

Problématique.

Dans quelles conditions s’effectue le passage de la coutume orale à la coutume écrite ?

Annonce du plan :

La source coutumière au côté d’un pouvoir royal affaublie a permis l’apogée de la coutume orale, et la réaffirmation de ce pouvoir royal permettra entre autre le passage à la coutume écrite.

I. LA COUTUME AU COTE D’UN POUVOR ROYAL AFFAIBLI

A. Le morcellement territorial : APOGEE DE LA COUTUME ORALE  en france du 9e au 13e siècle

Nombreuses coutumes.

De 476, jusqu’à 884, et le dernier capitulaire royal, il n’y a plus qu’une présence diffuse de la coutume, les lois germaniques notamment, la loi salique de clovis vers 507-511.

Le morcellement territoriale et la pluralité des pouvoirs publique permettent l’apogée du droit coutumier commence en 843 avec le traité de verdun s“aprant en TROIS l’empire carolingien.

Après le dernier capitulaire, le pouvoir du roi décline : ce n’est qu’un seigeur parmis les autres.

Le seigneur dispose d’une expension de ses pouvoir : il légifère en son propre nom et applique ses propres coutumes qui fon office de règle de droit.

La territorialisation du droit coincide avec la suprémacie descoutumes qui s’apploquent dans le droitseigneurialet pprivé.

Au niveau seigneurial, dans le cadre des texte notamment, par exemple „le mort saisi le vif‘, il existedes manuscris de coutume tel que le „pain de ‚lours“. Dans le domine privéc elles concernent le droit de la famille, sauf le mariage religieux, le droit descontrats, etc. Les coutumes sont le droit particulierdes individus.

Après plusieurs siècles de droits coutumier oral imposé par les coutume et une inexistance du pouvoir législatif royal, on assiste à une mutation de la société et du système juridique, ainsi, qu’une réaffirmation du pouvoir législatif royal, sous la dynatiecapétiennne. Cependant, la coutume va progressivement perdre de sa nature propre car transcrit à l’écrit et appropriée le roi.

B. La rédaction des receuils coutumiers dans le silence royal

La faiblesse des autres sources de droits, notamment des lois royales, le droit coutumier se développe particulièrement entre les 9e et 12e siècle. La prise de conscience du phénomène coutumier et pour sa part contemporain de l'ère de renaissance de l'Europe occidental de la fin du 11e siècle. Avec cette renaissance, les juristes vont vouloir connaître le droit applicable sur d'autres localités et aussi le droit romain, pour faire du commerce. A partir de la renaissance juridique, les juristes vont conceptualiser la coutumes. Il von théoriser, définir le droit coutumier. Le fait que la coutume doit être raisonnable, sur un territoire donné, s'inscrit dans le temps. En théorisant ce concept, il cherche ensuite à perfectionner leur coutume locale. En France, en le fait à l'aide du droit romain. Le perfectionnement majeur c'est la rédaction du droit coutumier. On observe dans le silence du pouvoir royal deux phases de rédaction:

- Dans le Midi de la France, il y a une première phase de rédaction spontanée des coutumes, sans intervention royale. Ces coutumes rédigés à l'aide du droit romain, sont ensuite validées par l'autorité locale (le seigneur). Elles font foi en justice. Parfois elles peuvent être validées par le roi de France. Mais son intervention n'est pas nécessaire. Il sont écrites dans le silence du pouvoir royal.

- Dans le Nord, les coutumes écrites n'ont pas de valeur officielle, dans un premier temps. A défaut, d'écrit officielle, lorsqu'il y a un procès, on fonde la requête sur une disposition juridique était une disposition coutumière, orale. Il faut prouver l'existence d'une coutume → c'est l'enquête par turbe. On réunit des prud'hommes qui discutent sur une disposition coutumière, sachant que leur avis est censé lier le juge. Ces procès de preuve vont être complexe, ils prennent du temps et aussi coûteux. Pour faciliter le travail de preuve des prud'hommes, les praticiens, des juges locaux/royaux dans le Nord de la France interviennent à titre privé et rédigent les coutumes pour faciliter l'accès. Les receuils privés de coutumes au Nord → coutumiers. Le plus connu des coutmiers est celui de Philippe de B… (juge royal) au 13e siècle. Il écrit son coutumier de Clérment en Beauvaisis à la fin du 13e siècle. L'intéret de ce texte est de faciliter la connaissance du droit coutumier. Mais ils n'ont pas de valeur officielle, normative. Pour aller plus loin, Philippe donne une théorie de l'existence d'une coutume. Il fait allusion aux jugements, aussi au pouvoir royal, à un droit commun en France. Le mort saisi le vif. Il fait oeuvre de doctrine. Il parle aussi du pouvoir royal, il rappelle que le roi doit en principe respecter les coutumes qui sont des privilèges territoriaux. Le roi est tenu de respecter les coutumes de ces sujets sauf s'il devait intervenir pour moyen profit.

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