DDHC

« Pour qu’une constitution soit bonne, il faut qu’elle soit fondée sur les droits de l’home et qu’elle les protègent.Il faut connaitre les droits que la justice naturelle accorde à tous les individus , il faut rappeler tous les principes qui doivent former la base de toute espèce de société , et que chaque article de la constitution puisse être la conséquence d’un principe »

Le roi face a l’échec des reformes décide de réunir les états

généraux .Les états généraux est l’innovation de de Philippe le Bel en 1304, les états généraux qui s présentent comme des assemblées , clergés , noblesse et tiers états convoquées par le roi du fait d leur prérogative d’auxum et de concilium . A partir de 1614 , aucun états généraux n’a lieu en raison d’une monarchie absolue au détriment d’un éloignement entre le roi et ses sujets. C’est donc dans une France divisé que , Louis XVI est contraint en urgence d’ouvrir l ‘ultime séance royale des états généraux a Versailles.Le lendemain les représentants du tiers états prennent le nm d’Assemblée des communes.Le 17 juin 1789 , c’est le coup d’état du Tires sur proposition de l’abbé Sieyès qui se proclame alors Assemblée Nationale.Le 20 juin , les députés du Tires état voyant la salle des menus plaisirs fermée décident d une plus se séparer jusqu’a l’adoption d’une constitution : c’est le serment du jeu de Paume .Le 9 juillet 1789, l’assemblée se déclare Assemblée nationale constituante.

L’abolition des privilèges est une réponse a l’insurrection du 14 juillet 1789 c’est la période de la « grande peur »Dans certaines régions, des paysans s'en prennent aux seigneurs, à leurs biens et à leurs archives, en particulier les livres terriers qui servent à établir les droits seigneuriaux .C’est donc pour sortir de ce blocage que naît l’idée de l'abolition des droits seigneuriaux. Ainsi, la nuit du 4 aout , est la séance de l Assemblée nationale constituante au cours de laquelle fut votée la suppression des privilèges féodaux .L’Assemblée constituante met fin au système féodal .C’est l'abolition de tous les droits privilèges féodaux ainsi que de tous les privilèges des classes, des provinces, des villes et des corporations.

La DDHC annonce le droit de l’homme et comment le protéger. En

1789 , durant la Révolution française , Jean Joseph Mounier , député du Dauphiné , obtient du comité réactionnel chargé de rédiger une future constitution pour la France, de faire précéder cette dernière d’une déclaration des droits de l’homme et insiste, a ce titre , sur les objectifs texte .

La DDHC du 26 aout 1789 est le texte fondamental de la révolution française.Il énonce un ensemble de droits naturels individuels et collectifs ainsi que les conditions de leur mise en oeuvre .Elle a été intégrée au préambule de la constitution de la V République avec le préambule de la constitution du 27 octobre 1946 . Au niveau international , la DDHC a cette adoptée par l’ONU en 1948 , a l’initiative de René Canin. La DDHC marque le tournant dans l’histoire française , il est le premier texte de droit disposant au nom du peuple .Lors de la rédaction de ce texte, l’économie de l’état est instable, plusieurs reformes ont été prise y compris de réforme sur ce texte , on met en lace une monarchie constitutionnelle , on passe d’un pouvoir autoritaire concentré entre les mains d’un seul homme a un pouvoir

démocratique . La DDHC contient un préambule est 17 articles. Elle a largement inspiré les textes constitutionnels . La DDHC est un article pris en avance sur la constitution a venir .Les constituants le votent en précisant qu’il s’agit d’un texte général sera inséré en préambule a l constitution qu’ils vont écrire et publier plus tard. Ainsi elle sera inséré en cet de la constitution de 1791 qui sera la première constitution écrite en France. Apres le 05 aout 1789 , l’idée lapis différé est qu’on ne peut rédiger une constitution sans avoir écrit au paravant une déclaration des droits de l’homme ceci selon les constituants. On a une vision unitaire de la déclaration et de la constitution. 


En effet , l’une ne peut pas aller sans l’autre .Une commission prend place très rapidement et le projet de Champion de Cicé est retenu en aout. Le 20 aout 1789 l’assemblée Nationale entreprend une discussion article par article de texte définitif de la déclaration de la DDHC est adopté par l’Assemblée nationale le 26 aout. La DDHC est soumise au roi qui dans un premier temps va donner accession puis va finir par accepté purement et simplement ce nouveau monument juridique.

En quoi la DDHC pose les principes d’une société nouvelle ?

La DDHC offre le droit naturel humain comme matrice du nouvel ordre juridique (I) , mais rompt également avec ‘ordre politique de la cité (II)

I.Droit naturel humain comme matrice du nouvel ordre juridique

La DDHC illustre une véritable volonté de rompre avec l’ordre social et politique .Elle permet l’affirmation du fondement naturel de droit de l’homme (a) ,mais également le cadre juridique d’exercice du droit naturel.

A.Le fondement naturel de droit de l’homme: rupture de

l’ancien régime

L’individu tel qu’il apparaît dans la Déclaration sous l’appellation

« d’homme » a existé avant la société,

C’est l’individu tiré de la philosophie de la nature qui dispose préalablement à tout entrée en société des droits naturels imprescriptible et inaliénable.

Les droits reconnus à cet individu sont eux aussi en rupture avec les principes de l’ancien régime.

L’art 1er DDHC énonce que «les hommes naissent libre et demeurent égaux en droit » et que les distinctions ne sont fondées que sur l’utilité commune. Au principe inégalitaire d’une société fondée sur le privilège se substitue une égalité juridique qui n’exclue pas des inégalités sociales.

L’utilité commune que mentionne la déclaration pour justifier les inégalités sociales est a replacer dans la doctrine économique libérale dont sont fortement imprégnés les Constituants , pour laquelle l’enrichissement personnel provenant d’une activité économique contribuant à la prospérité de la société est justement référée à l’utilité commune.

La Déclaration énonce

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