Une définition du droit de la famille

INTRODUCTION

Séance 1 : 28/01/21

Section 1 : Une définition du droit de la famille

§1 : « Le droit… »

Le droit est à comprendre ici au sens du droit objectif ( = corresponds donc au règles envisagées de façon gal + impersonnel ordonnant la socté et sanctionné par l’Etat) A la diff du droit subjectif ( prérogative individuelles découlant du droit objectif et reconnu au profit des individus)

AINSI droit objectif de la famille

§2 : « … de la famille »

A- L’absence de définition légale

= En droit Fr, la famille n’est pas définie, le code civil a parfois recours au terme de famille. On trouve par exple l’expression de conseille de famille ou encore d’intérêt de la famille. MAIS code civil ne définie pas la famille et ne consacre aucune de ses parties à la fam en tant que tel. Ls disposition relatif au droit de la famille = livre I « les personnes ».

PS : Pas même def selon les codes = les code de l’action sociale et des familles ne se réfère pas au même groupe familial que le code de l’entrée ou des séjours des étrangers OU encore quand le code civil s’intéresse aux successions. Cela donc dépends de l’objectif du législateur.

S’il veut réduire immigration = conception restrictive et inversement. A défaut déf légale = proposition doctrinale = parmi ces définitions

FAMILLE : groupe de personnes unies par des liens particuliers = définition large DONC précision

B- L’approche doctrinale

1- La famille est un groupe de personnes

Quelque soit le sens utilisé du mot famille, ce vocable recouvre tjrs une commune réalité : celle d’un groupe de pers. PARFOIS, la famille désigne l’ensemble de la parenté et de l’alliance. D’autre fois, la famille renvoi + restrictive aux pères, mère ainsi que leurs enfants

OU renvoi de manière plus restrictive = parents + enfants ayant une vie commune.

Cette idée de groupe apparait dans le langage courant (exple : cercle de famille, medecin de la famille).

PAR AILLEURS, ce groupe familiale tendrait selon antropologue et sociologue a remplir les mêmes fonctions. La famille constitue d’abord mode régulation des relations sexuelles. AFIN d’encadrer donc la sexualté = regle attribution partenaire sont encadrée par des normes légal et coutumière. Elles assurent une police des mères

. La famille serait ensuite le lieu de reproduction et d’attribution d’une descendance.

C’est dans la famille que les enfants naissent et à leur naissance ses enfants sont rattaché à leur père et mère qui dispose d’une descendance

3/Fonction d’éducation + socialisation des enfants : les enfants naissent dans une famille et ils sont élevés, ils y apprennent les codes culturels de la socté dans laquelle ils grandissent.

4/Fonction de répartition des tâches domestiques et professionnels : pdt longtemps, une répartition svt sexué des taches existaient et existent encore dans la famille afin de lier matériellement les hommes et les femmes.

AINSI, la famille n’est pas un groupe de personne quelconque = groupe de personne remplissant certaines fonctions. La famille ici est donc avt tout un groupe sociale = réalité sociologique.

TOUTEFOIS, diff en droit = la famille n’a pas la personnalité juridique = elle n’est pas une personne morale. Elle n’est pas une entité juridique autonome, elle n’est pas une personne juridique, elle n’est pas sujet de droit.

NEANMOINS, des auteurs, ont pu s’intéresser à la famille en temps que groupement sur le plan juridique

- Deux théories

1/Ordre juridique : Décris donc la famille comme un ordre juridique. Cela signifie que cette théorie s’intéresse à la famille comme un groupement producteur de norme sur lesquelles l’ordre social est fondé.

L’idée est donc la suivante = en tant que groupement primaire de la socté la famille produit des règles en sont sein permettant les rapports sociaux de ses mbrs. PAR EXPLE : par leur role d’éducateur, les parents inculquent aux enfants le respect de la loi fr. La famille est donc ordre juridique important pour l’Etat.

Cela explique donc en cas de défaillances des parents, l’Etat soit si intéresser = par intermédiaire de l’aide sociale à l’enfance, l’Etat intervient en la matière.

2/Institution : Cette seconde théorie décrit la famille comme une institution soit comme un groupement de personne doté de bien et de pvr poursuivant la réalisation d’un intérêt collectif. Cet intérêt est celui de la famille, cet intérêt régit le comportement des mbrs de la famille.

AINSI, par exple en exerçant autorité parentale = les parents exerceraient un pvr au service de l’intérêt familiale. En considérant que les sépulture appartiendrait à la famille dans

...