Introduction Historique au droit cas

Formation Historique au Droit C1

Introduction Historique au droit :

on fait de l’histoire du droit , matière qui recouvre 4000 ans d’histoire , remonte à l’Antiquité et la Mésopotamie. ( Droit Romain )

QU’est-ce que le droit , comment il se forme , et pk tte société a besoin d’un droit ? Il y a tjrs des règles établies.

Le droit est une matière multiforme ( D public : droit administratif et constitutionnel et privé: droit civil , pénal , droit du travail )

La déf de la loi , comment elle peut s’appliquer et évoluer aux fil des différents régimes.

-L’idée de droit est très ancienne, elle est liée à celle de Justice , on ft du droit car on juge des affaires , Il faut faire en sorte que les Hommes se supportent les uns les autres , ils fondent les rapports qui vont unir les hommes . Au départ les lois viennent des Dieux , par la suite les H vont s’affranchir les Dieux pour eux même créer le Droit.

Thème 1 : L’Orient Ancien : La NAISSANCE DU DROIT

1. Le Droit un don des Dieux  C’est un droit sans juriste

1. La législation divine en Mésopotamie

1)L’écriture nait en Mésopotamie en 3200 avant Jésus Christ

Premièrement origine de la règle : le plus ancien témoignage  Ur-Nammu , celui qui donne le droit ce n’est pas le Roi , c’est le dieu Lune qui donne le droit et c’est lui aussi qui est à l’origine du pouvoir royal .

Le Roi reçoit la loi du Dieu, et le Roi fait ce que dit le Dieu.

En 1902 début XXème c’est le code d’Hamorabi 18ème siècle av JC 1750 très grand roi de babyblone de la 1ère dynastie de Babylone donc très grand conquérant  , il s’agit d’un bloque de Pierre sur lequel il y a des inscriptions qu’on a pu déchiffré , on appelle ça code ( le volume et la quantité de choses présente ) .

La conquête se ft par les armes , une conquête ne perdure que par le droit , les rois conquérant des territoires vastes sur lesquels il y a des ennemis dispersés et le seul moyen de maintenir

Ces conquérants légifère

Le dieu soleil qui s’appelle Samas l’un des plus importants des panthéon ( père des Dieux )

2)La Nature de la règle

Ce sont des règles de la vie familiale donc du droit privé , de la vie économique ou social , ces sociétés antiques sont très structurés , le code Hamorabi on y trouve du droit pénal (vol , crimes de sorcellerie ) du droit de la famille ( droit matrimonial relative au mariage qui concerne le prix de la jeune fille à payer , droit des tutelles , la filiation , l’adoption ,) du droit de propriété.

Le code d’hamroabi est le code le plus détaillé de cette période ancienne , c’est la source du renseignement la plus riche du droit méopotamique , il fait OEUVRE de codification .

Attention ce droit n’est pas soumis à la religion , il va s’occuper des organisations des cultes mais ne va pas dicté des règles relatives à l’expression du culte.

B.La bible : Le message de Yahvé.

Moise va rapporté ce message de dieu , c’est le décalogue en premier lieu à peu près dans le dernier quart du 13ème siècle av jésus Christ entre 1200 et 1220.

Différents des codes mésopotamiens , la loi décrit les rapports humains mais également la loi décrit les rapports de l’humain au divin. Ces paroles sont des commandement religieux.

Le code de l’alliance rapporté par la Bible : met par écrit , codifie les lois et les coutumes ( Droit pénal , esclavage , rép dommages ) lui aussi d’origine divine, le problème est que la société évolue mais la société reste figé, pour paguer éviter un décalage ces difficultés les hommes vont s’emparer du droit

II. La loi une création de l’homme :

Le temps joue un rôle  important fondamental sur le développement du droit , le droit se construit sur LE LT et deuxième point est l’intrusion du pouvoir poitique dans l’ordre juridque.

La loi est faite par le POUVOIR EN PLACE .

A.La loi de l’homme dans l’ancien Orient.

Le peuple hitite ; ce peuple a donné un code hittite , l’empire hittite se situé à l’emplacement de la Turquie actuel , il est formé de tablettes éparces a vcaracrtère hétérogène (17ème et 14 ème siècle) , les dispositions les plus importantes sont des dispositions répressives : le meurte le vol le dommage au bien , on trouve aussi domaine économique et matrimonial .

Autre peuple ; Assyriens qui ont laissé des lois assyriennes ( l’est de la turqui entre l’iran et l’iraq ) ces lois sont consacré au droit du sol , aux propriétés immobilières aussi la condition de la femme , le mariage , les responsabilités ect … Le ton de ces lois sont impératifs , c’est véritablement un législateur humain qui s’adresse à un juge .Ces codes ne sont pas un ensemble c’est ce sont des solutions aux cas par cas pour en faire après des règles générales

B. La loi de l’Homme en Grèce :

En grèce sous forme écrite intervient tardivement , le droit reste très lgtmps orale et se transmet par la parole , l’oralité ( suffit pr transmettre les règles de la vie en société ) prévaut assez lgtmps .

-Souverain c celui qui détient la souveraineté ( roi , peuple , nation )

1) Le temps des cités : des cités états les lois ne soont avant que ne soit installé la démocratie , les lois peuvent être mises en place par un tyran : homme providentiel , doté d’une autorité destinée à veiller au bien de la cité ( redresser la situation ) époque des tyrans est celle aussi des législateurs , ce sont svt des H issus de l’aristocratie et qui reçoivent les pleins pouvoirs pour établir l’ordre , la paix …Remarque Imp : Le droit est un INSTRUMENT DE LA PAIX SOCIAL . Les lois de ces tyrans vont protégé les personnes et les bien et vont hiérarchisées les sanctions , assurer a chacun des droits et des devoirs . Ex : Tyran législateur : Draconiens , connu pour la sévérité de sa législation . Législation qui date du 5èmesicèle  av JC loi Gortyne : C’est la première loi votée par le peule , dans le cadre d’une cité democratique Athènes qui concerne surtout le droit privé celà montre qu’à partir de cette époque la loi prends une IMPORANTCE CAPITALE et c’est elle qui va établir le DROIT , elle est l’expression de la VOLONTE du Peuple ;  Légalisme juridique ( l’importance de la loi )

...