L'histoire du droit

Histoire du Droit

Parmi toutes les époques ls société on distinguer les règles sociales. Le sociale a des règles de différentes natures de types juridiques.

But-> voir les différentes règles juridiques selon deux critères :

-formel :

-interne substantiel matériel : toujours opérant plusieurs règles : moral ou religieuse. Ancien testament on trouve des commandements au contenu comparable, avec des incriminations, au code pénal.il n’est pas suffisant pour les règles. Certaines règles juridiques dans des société ou le religieux est séparer du droit on voit qu’elles ont le même contenu que des règles religieuses ou moral.

A partir du 5e siècles le droit est considérer comme dicter par les hommes. (Dicter par les dieux)

Différentes philosophies en droit : droit naturaliste et le droit positiviste.

Positiviste veut dire qu’il admet les présupposer du droit, validité des règles ils ne s’intéressent pas au contenu, il faut que la règles soit poser par une instance pour être valide et elle doit aussi être conformes à celles des rangs supérieurs.

Violation de la règle = sanction par une autorité public alors que si elle est formulée par des individus et pas la société = pas de sanctions des autorités publics. S’il n’y pas de sanction ce n’est pas du droit ?

Depuis 30 ans on voit se développer du au phénomène libérale des individus peuvent formuler des règles souvent sous la forme de recommandations. Ces phénomènes d’autorégulation à donner naissance au droit souple (soft Law). Les autorités publiques se mettent à faire du droit souple, c’est-à-dire que ce n’est pas sanctionné

Dans le code civil certaines règles datent de 1804        

Orient ancien : 2000 AV nous

Le droit FR vient du droit continental, romano-germanique, le droit romain est un élément historique essentiel à la formation historique du droit FR. Des règles d’aujourd’hui viennent du droit romain.

Avant Rome en Mésopotamie dans l’Egypte ancienne il y a du droit avec des règles juridiques mais il n’y pas le lieu pour l’enseignement du droit, il n’y pas de métier non plus.

La doctrine n’est pas une source du droit. Le droit est une discipline intellectuelle, c’est-à-dire un objet de réflexion et de savoir. C’est en s’inspirants des Grecs que c’est apparu.

Chapitre préliminaire : Droit des empires et des cités

En Mésopotamie c’est là que l’on a la première trace d’un objet juridique, c’est un texte dicté par un roi, le roi de Babylone

1. L’orient ancien et le code de Hammurabi

L’orient ancien n’avais pas vraiment de code, ce n’est pas vraiment une ville mais appeler comme ça. C’est donc une cité avec une organisation spécifique. La communauté humaine qui vit là, a des institutions qui lui son propre. Elle a ces propres dieux appeler divinité poliade. Ce phénomène est propre à la Grèce il après à Rome. En orient on a des royautés avec des liens de sujet a roi, mais on y trouve aussi des villes qui ne sont pas des cités car elle n’était pas indépendante et dépendais du roi. C’est donc en orient ancien que les premières villes sont apparues. Dans ces royaumes il y a du droit, des règles de droit et elles ont été conservée dans deux types de document appeler sources on a d’une part les textes législatifs retranscrit sur des stèles (pierre) qui était connu par tout le royaume et d’autre part on a des documents de la pratique (des documents de locations sur papyrus ou sur des tablettes d’argile).

Code d’Hammurabi : pas unique

Le plus ancien texte que l’on peut définir comme une loi qui date de 2100 AV M, déçu on a retrouvé des fragments, des compilations d’une loi du roi d’Our.

Des nomades vont s’installer sur le site de Babylone et constituer un nouveau royaume et Babylone deviendra alors la capitale. Il y aura des nouveaux murs et des nouveaux dieux et dans la deuxième moitié du 19e siècles ils vont s’étendre et créé un empire. Ce n’est pas un hasard si à ce moment-là que hammurabi qui assois son empire il va mettre en forme le droit de son empire en faisant graver sur des pierres le code.

1. Le code de hammurabi est-il un code

Pour nous un code est quelque chose de substantiel. C’est d’abord un objet de type livre que l’on feuilleter. Cette idée vient des romains car ils sont les premiers à mettre le mot code (codex). Les premiers codes était des livres de compta. Puis après il servi en droit pour nos constitutions impérial.

Du point de vue formel le code d’hammurabi n’est donc pas un code car ce n’est pas un livre. Un code c’est donc un livre mais aussi un outil qui regroupe de manière exhaustive toute les règles juridiques qui se rapporte au droit. Les règles sont présentées selon un certain ordre avec un plan. De ce point de vue-là on voit donc que le code d’hammurabi n’est toujours pas un code. On a 3 étapes dans le code un prologue puis un corps (sans plan) puis enfin l’épilogue. Cette idée qu’un code doit toujours avoir un plan est assez ressente sous la philosophie du droit moderne du droit naturel. C’est dans cette école que l’on voit la systématisation des plans dans les codes. Si on suit nos règles alors le code d’hammurabi m’est pas un code cependant on l’appelle comme ça.

1. Les règles  

Codifier peut dire compiler soit on codifie un droit quand on veut changer un droit. Le CC est une codification compile les contenus du droit. Elles ont souvent lieu au moment de réforme. Les codifications à droit constant son des textes réunie mais non modifier elles s’opposent au droit naturaliste. On peut dire que le code d’hammurabi ressemble à une modification à droit constant. Il y a 3 moments avec un prologue puis des arts sous formes de paragraphe 280 et un épilogue. Le rôle du prologue n’est pas d’établir du droit, il sert a expliqué ce que va faire le droit, il justifie l’action du roi qui donne la loi a son peuple. Il parle de lui a 1e personne. Il donne une loi ferme et établie. « Je suis celui qui connais la sagesse » il pose la loi.  Pour les arts ils se caractérisais par des hypothèses poser puis après elles sont décrites et les conséquences sont après données (si.... Alors ......). Il y a aussi des règles qui concerne le statu des personnes, des contrats, la terre. On trouve finalement pleins de règles sur les relations. On voit apparaitre 3 statuts : les hommes libres qui travail pour le roi, tout en bas il y a l’esclavage et entre les deux les muskenus on pense que le statu de ces individus se rapproche de celui des colons il travaille la terre mais elle ne leurs appartiens pas. Ce code est intéressant car il nous dévoile la conception de la loi de la justice sur le rôle du roi. Le roi a établi solidement, pour l’avenir pour que la suite des jours n’a jamais tout roi qui apparaitra dans le pays observe les règles de droit que j’ai écrite sur ma pierre, qu’on ne change pas la loi que j’ai promulgue, qu’on ne change pas les conséquences. C’est une loi qui a vocation à s’appliquer même après sa mort. Bonaparte a fait la même pour ça loi il voulait qu’elle dure. On codifie toujours pour le peuple on veut que ça dure, que ça stabilise le droit. Une fois que le droit est codifié on n le change plus. L’épilogue est intéressant car les prescriptions qu’il donne sont pour le règne de la justice. Le règne de la justice est quand le fort n’opprime pas le faible (il parle des hommes libres la). Le règne de la justice fait droit pour ceux qui sont dans un rôle de faiblesse. Il y a eu plusieurs versions de ce code.

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