Introduction à l'Histoire du droit

Histoire du droit

Jeudi 1er octobre

Pierre BONNIN

Introduction

Dans la démarche historique, les problèmes que nous nous posons aujourd’hui ne sont pas nouveaux et on peut y trouver des solutions en cherchant dans le passé.

D’après Cels « le droit est l’art du juste ».

Dans la démarche théologique, on définit les choses par leur finalité : le droit est un outil qui permet l’avènement du bon et de l’équitable.

Dans la perspective classique, il y a un droit naturel, le monde est ordonné, il suit des règles (lois).

Cet ordre du monde, s’impose à l’ordre des hommes.

Le droit n’a pas à être évalué par des critères qui lui sont extérieurs.

Dans le positivisme, le droit est le produit de décisions qui proviennent de rapports de force, de débats, de délibérations...

Il existe des contraintes non-juridiques (la faute de goût : aucune amende), on est pas jugé par un tribunal mais il y a des sanctions sociales (au lycée, un élève n’étant pas habillé à la mode, il sera jugé par ses camarades).

À l’inverse, il existe des règles de droit sans sanctions (on peut se marier en choisissant notre régime).

Il y a aussi des obligations naturelles ; on ne peut pas nous forcer juridiquement à les faire mais si on applique ces obligations, on ne peut plus retourner en arrière.

Le droit naturel pense qu’on peut passer du descriptif au prescriptible, c’est-à-dire que l’on peut détruire des règles applicables aux hommes.

Loi de Yum = le droit c’est le produit de la volonté, pour qu’il y aie droit, il faut qu’il y ait volonté humaine.

On envisage le droit par un catalogue de normes hiérarchisées (philosophe Kelsen). Mais qu’est ce qui fait la normalité de la norme au sommet de la pyramide ?

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