Cours de Droit Constitutionnel : histoire du droit

                        Cours de Droit Constitutionnel

Michael

Mallié

Modèle Constitution = construction étatique du 4 octobre 58 , long régime rep

chaque état a ça propre const qui redirige txt essentiel , décris institut et quelle est ça place dans la hiérarchie des normes

Décrit les parties pol , txt qui décris nos libertés et garantie que l’on est dans un État de droit

Manie deux choses contradictoires : les pouvoirs publics , ce qu’ils  ne peuvent pas faire et ce qui peuvent faire (fait société)

                            Introduction :Le droit des histoires

Le droit comme la justice se raconte , on trouve des traces partout , textes sacrées (bible…) on regorge d’his jurid.

On en trouve des traces aussi dans litté ou film.

Ces histoires lié a des morales , le droit est reflet de l’éthique sociale

Appliquer pour éradiquer violence , hist héritage raciste etc mais a la base des histoires

Le d est une orga , il n’y a pas de norme juri , ens organisé

Le d et la déf sont des principes intangible, il consiste à établir une règle sociale juste

Les deux notions de d et jus sont distinctes

la jus fait appel au fait que nul ne soit aisé plus qu’il ne doit l’être et fait appel à l’équité = fait obtenir ce que je devait                                         Aristote = attribuer a chacun sont dut

sum quique

Le d est reflet de jus mais r de d n’est pas forcement juste. Il y a des règles de discrimi positive

Minorité opprimé ont le droit à des r supérieur (femmes et pol règle d parité)

Le d tiré de justice mais est une affaire difficile

Le r défense de principe intangible

Ex : Salomon jugement (vrai mère) principe selon lequel respect de la vie est une valeur suprême

Naissance droit à Antigone , « l’élue du peuple doit être écouté en toute chose » = le droit naturel reflet d’un ordre naturel

Le droit ne peut pas les combattre

Fond les positiviste école de d dont la seule source de droit est l’État

Phénomène engendré par État

Ex :Hérodote à Darius roi des perces fait venir des grecs accepter vs de manger le corps de les pères

Accepter vous de brûler vos mort /indien mange leur mort

Droit inuable , le corps lorsque l’on applique ces principes , il y aura des complication.

Difficulté de déf juridiquement droit de donné mort.

Le d phénomène impérité étatique

En 1958 fr est catho a 70 % auj plus d’actualité...

Un contrôle de la conformité à la lois apparaît 5e rep en Fr confiés au conseil constit

Dans presque tout les pays du monde il existe un contrôle juridictionnel confié a un juge

Conseil constitue composé de 9 membres , nommés et cette à organe il revient quand il est saisie de juger si les lois sont ou non conforme à la constit nommé pour 9ans

En Fr il existe une dualité du juridiction service nommé justice administrative , il existe un juge spécial pour juger administration , un pour le droit social etc = juge judiciaire et spécifique pour l‘admini

Les cour admini et au sommet le conseil d’état

Notion de respect de la dignité. 27 Juillet 1994

Le conseil constit saisi sur la première lois bioéthique , il indique que le respect de la dignité hum est un principe de rang constitutionnel. Chercher dans le début de la préambule de la constit de 1958 qui fait réf a la constit précédente de 1946 qui commence par réf au nazisme

Lancer nain contraire dignité hum dans un arrêt de morsang sur orge le 27 octobre 95,  nous dit d ‘apres la rep du conseil detat que cest interdit a cause du trouv=ble a lordre public

Dieu donné spectzcle WW2 guerre 9 janvier 2014 le spectacle annuler , grave atteinte aux rescpects et principes de la dignité hum

Le conseil consite dans deci du 1er fevrier 2019 sur la prostiut on peu penaliser client car action mm si lois la penalise pas , cette action est une action attentatoire au respect de la dignité hum

conclu : les princip inuable sont forger par la societe , on en tire aussi quil ny a pas de droit sans juge

ses barrieres relative au chngamement societé

Les r de d sont toujours hiérarchique , La distinction fondamentale qui existe dans un pays de lois comunes (commun law) et les pays gene eu qui ont des systeme séparés

la lois est applicable a lesn des situations jurid  sous contrôle du meme juge régis de la mm maniere , les gouvernant ladimni et les gouverner

Dans ses pays du commun law , le rôle du juge est fondamentale car ces pays se fondent sur les respect sur lautorité des décisions donc toutes les r de d ne sont pas nécéssairement écrite mais sont appliquer par le juge, une fois que clui ci a dégager solution. En anglettre il ny pas pas de constit ecrire mais des conventions de consti r dont personnes va s’éloiner en application du straire decisis les precedents de  ustices font les lois communes.

La Fr est championne de l’écrit en d , il y a une très forte puissance de la lois comme devant s’imposer aux juges , il y a très fréquemment des revirement de jurisprudence .on on concidere que les précédents doivent etre abandonné.

L’Anglettre excellent ext du droit par le juge enpuissance force des normes écrites , dans 2 cas  les normes de de , les txts les références doivent étre hiérarchiser.

Un ordre juridique quel quil soit est toujours nécéssairement un ordre constitutionnel.

Cette hiérarchie répond à plusieurs critères contneues dune norme de d.

On apelle cela le critère matériel

le critères organiques quell est organe qui dit quelle est la norme aux gens.

Le chef etat , un gouv , un parlment ?

Il existe une hiérarchie des normes en fonction des deux critères selon KELSENE 1934 théorie pure du droit

Selon lui une r de d n’a aucune valeur ,elle tire ca force son impérativite du respcet dune norme qui lui est supérieur que parce quelle respecte une norme qui lui est hiérarchiquement supérieur.

Pyramides des normes/kelcénienne, il parle de la concrétisation du d par degré

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