Principes généraux système judiciaire marocain dissertations et mémoires
3 416 Principes généraux système judiciaire marocain dissertations gratuites 701 - 725 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
La Jeunesse Marocaine De La Participation à L'implication Dans Le développement Humain Et Social
Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme de Master Spécialité : Finance et Management des Organisations Economiques et Sociales et Développement Humain Sous le thème La jeunesse Marocaine de la participation à l’implication dans le développement humain et social : Cas de la dynamique du Programme Concerté Maroc Soutenu publiquement par : Hicham ABDEDINE Encadré par : Mme Naaima BOUTARKHA, Professeur à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Souissi-Rabat Membres du Jury
9 552 Mots / 39 Pages -
Political Systems Of Central And Eastern Europe
Introduction I. The breakdown of the communist regime and the transition to democracy in Eastern and Central Europe A. Main approaches Basically there are 3 main key approaches how to understand the transitions from authoritarian regime to democracy: modernisation approach; structural approach; transitional approach. Modernisation approach was developed by Martin Lipset; it is based on social and economical changes in society. The democratisation is a consequence of those changes. It is based on the statement
10 164 Mots / 41 Pages -
Cannabis – Système nerveux et santé
Cannabis – Système nerveux et santé I-Qu’est-ce que le Cannabis ? Le Cannabis est une plante qui agit sur le cerveau. Elle n’est pas considéré comme drogue dur, mais la loi en interdit la production, la vente ainsi que la consommation. Il se présente sous trois formes : la marijuana, le haschich et l’huile. II-Les effets du cannabis ? La feuille de cannabis Effets physiques : *Hyperactivités *Sécheresse de la gorge et de la bouche
460 Mots / 2 Pages -
Réglementation Des régimes économiques En Douanes Marocaines
REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE CHAPITRE PREMIER Généralités concernant les régimes économiques en douane Article 114 - 1° Les régimes économiques en douane comprennent : - Les régimes suspensifs: entrepôt de douane, entrepôt industriel franc, admission temporaire pour perfectionnement actif, admission temporaire, exportation temporaire pour perfectionnement passif, exportation temporaire pour perfectionnement passif avec recours à l’échange standard, exportation temporaire, transit, transformation sous douane; -Le drawback . 2° Les régimes suspensifs permettent le stockage, la transformation, l’utilisation
1 128 Mots / 5 Pages -
Les principes du Développement Durable
ECONOMIE Les principes d'un développement durable. Document 3 page 93 : 1. Relevez les étapes de la naissance du développement durable. > En 1971, le Club de Rome à publier « Halte à la croissance » , face à la surexploitation des ressources naturelles liée à la croissance économique et démographique.Cette association privée internationale créer en 1968 prône la croissance zéro. > En 1972 à Stockholm dans un climat de confrontation entre l'écologie et l'économie ,
448 Mots / 2 Pages -
Vue d'ensemble du système financier
Vue d'ensemble du système financier : marchés et institutions financières Mishkin (2007), Monnaie, Banque et marchés financiers, Pearson Education, ch. 1 et 2 1- Introduction : Le système financier est constitué de l'ensemble des institutions et mécanismes permettant de transférer des fonds des agents à capacité de financement vers les agents à besoin de financement. Marchés financiers marchés fi = lieu de transfert des fonds inutilisés de certains agents vers ceux qui en ont besoin
531 Mots / 3 Pages -
Résumé Sur Le Droit Administratif Marocain
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de rechercheDissertations Voir la version complète Résumé Sur Le Droit Administratif Marocain Résumé Sur Le Droit Administratif Marocain Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Art Soumis par: Amarante 07 juin 2012 Mots: 5563 | Pages: 23 ... contrôle juridique de l’administration - Le droit administratif est l’ensemble de règles applicables à l’administration, à son organisation, à son activité et à ses relations avec d’autres administrations et
3 602 Mots / 15 Pages -
Le Principe De L'egalité
le principe de l'e Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Dissertation : Principe De Légalité Dissertation : Principe De Légalité Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Philosophie Soumis par: Roi 19 mars 2012 Mots: 3415 | Pages: 14 ... ependant, elle reste soumise au principe de légalité. Cela signifie que l’administration est soumise au droit même si elle contribue elle même à faire le droit
3 269 Mots / 14 Pages -
Le Système De sécurité Sociale Au Maroc : Contraintes De Financement Et rôle Social
Les effets economique de la securite sociale: Le cas de la Tunisie par Ezzeddine MBAREK Faculté des sciences économiques et de gestion de tunis - DEA 1990 Dans la categorie: Economie et Finance Télécharger le fichier original sommaire suivant UNIVERSITÉ DE TUNIS Faculté des Sciences Économiques et de Gestion de Tunis MÉMOIRE POUR OBTENIR LE DIPLÔME D'ÉTUDES APPROFONDIE EN MÉTHODES QUANTITATIVES LES EFFETS ÉCONOMIQUES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE: MODÉLISATION ET EXPLICATION POUR LE CAS TUNISIEN
1 865 Mots / 8 Pages -
Principal handicap de l’industrie du textile habillement au Maroc
Handicaps et contraintes du secteur: Le principal handicap de l’industrie du textile habillement au Maroc est lié à la dépendance aux activités de sous-traitance et au manque d’intégration du secteur. En outre, les principaux indicateurs relatifs au secteur reflètent un certain nombre de difficultés confrontant ce secteur. Au Maroc, les données du commerce extérieur de 2003 donnent une baisse de 15% en valeur des exportations des fils et tissus et une stabilisation de la valeur
210 Mots / 1 Pages -
Politique, Constitution marocaine de 2011
La Constitution marocaine de 2011-Analyses et commentaires, est le titre du nouveau livre initié et réalisé sous la direction du Centre d’Etudes Internationales (CEI), paru aux éditions LGDJ le 24 avril 2012 et dont la commercialisation au Maroc aura lieu prochainement. Adoptant une démarche académique, l’ouvrage collectif opère une analyse essentiellement juridique de la nouvelle Charte fondamentale en y commentant les nombreuses innovations qu’elle comporte par rapport à celle de 1996. Dans son article titré,
2 250 Mots / 9 Pages -
Etude De Cas: les principaux objectifs généraux 2012/2017 de l'entreprise Michel et Augustin
Identifier les principaux objectifs généraux 2012/2017 de Michel et Augustin « Michel et Augustin » entend bien se développer à l’international. Les fondateurs expriment vouloir faire de Michel et Augustin une marque internationale premium dans l’alimentaire. L’objectif est de faire de Michel et Augustin une marque alimentaire premium reconnue dans les grandes villes françaises et à l’international. La marque envisage de devenir “l’ambassadeur du goût à la française à l’étranger”. Les fondateurs comparent leur marque
1 914 Mots / 8 Pages -
Principes d'épistémologie
Introduction L’approche épistémologique des méthodologies génératrices de modèles en sciences et en économie va nous permettre de comprendre comment ces modèles se construisent et en quoi ces méthodologies sont semblables et suivent une même évolution. L’épistémologie est plutôt une théorie philosophique mais elle a pour objet de comprendre le fonctionnement de la science, comment l’Homme arrive à élaborer des modèles scientifiques. Si l’épistémologie reste certes du domaine philosophique, nous pouvons néanmoins aller y puiser les
9 266 Mots / 38 Pages -
Le Marché Et Le Principe De La Concurrence
Le marché et le principe de la concurrence Introduction : De nos jours, avec l’ouverture à la concurrence de certains services publics tels l’énergie (EDF-GDF), Ferroviaire (SNCF), beaucoup d’entreprises, autrefois en position de monopole se retrouvent dans des situations assez compliquées, à cause, en partie de la concurrence. Pour pouvoir garder une part importante de marché. Cependant, à l’époque elles avaient l’avantage d’être les seules sur le marché et donc de fixer les prix des services et/ou
1 535 Mots / 7 Pages -
Principe développé d’abord au Etats-Unis
I. Emergence d’un nouveau mode de distribution a. Mutation des modes de distribution et des comportements i. Internet ii. Besoin de séduire les consommateurs autrement iii. “Transcender” l’image de marque b. Naissance des concepts store i. Définition et origine c. Les pop-up, des concepts stores particuliers i. Définition et origine II. Un double intérêt pour les marques a. Eveiller la curiosité du consommateur i. Donner aux consommateurs une impression de privilégiés ii. Donner de l’émotion
2 145 Mots / 9 Pages -
Système fiscal de la France
Le système fiscal français est-il redistributif ? 1 ère partie : Situation initiale Considérons deux individus aux revenus très différents : Julien, ouvrier au SMIC, touche 930 euros net par mois, tandis que Michel, cadre en informatique, perçoit un salaire net de 2.700 euros par mois. 1. A l’aide d’un calcul pertinent, comparez le revenu de Julien à celui de Michel. Coef multiplicateur : 2.9 Le revenu de Michel est presque trois fois plus élevé que celui de Julien !
880 Mots / 4 Pages -
Approvisionnement Des Chariots Repas Par Système Automatisé
Objet Domaine d’application Ce document définit les opérations menées pour l’acheminement des chariots repas de la gare UCPA aux offices alimentaires et retour. Services du Centre Hospitalier de la Cité Sanitaire Référence(s) Définition(s) AGV Automatic Guidage Véhicule (autrement appelé « tortues ») CHSN Centre Hospitalier de Saint Nazaire CMLE Clinique Mutualiste de L’Estuaire FLE Fonction Logistique d’Etage TAL Transport Automatique Lourd UCPA Unité Centrale de Production Alimentaire Matériel(s) Document(s) associé(s) DE Préparation en gare UCPA
306 Mots / 2 Pages -
L’Affaire Dreyfus Scandale judiciaire et politique qui a divisé l'opinion française de 1894 à 1906.
L’Affaire Dreyfus Scandale judiciaire et politique qui a divisé l'opinion française de 1894 à 1906. La première condamnation de Dreyfus L'affaire Dreyfus éclate en 1894 lorsque les services de renseignements français découvrent une lettre, adressée par un officier de l'état-major à l'attaché militaire allemand à Paris, qui annonce l'envoi de documents secrets sur l'armement de l'armée française. Le capitaine Alfred Dreyfus (1859-1935), polytechnicien issu d'une famille de la bourgeoisie juive alsacienne, est immédiatement soupçonné par
653 Mots / 3 Pages -
La Connaissance Des Institutions Judiciaires Dans La Gestion Du Contentieux
PLAN INTRODUCTION I- LES JURIDICTIONS NATIONALES A- LES JURIDICTIONS DE FOND B- LA COUR SUPREME II- LES JURIDICTIONS SUPRANATIONALES A- LA CCJA B- LA COUR DE JUSTICE DE L’UEMOA CONCLUSION ANNEXES Introduction : La gestion du contentieux est l’une des principales missions du juriste d’entreprise. Ce dernier ne peut mener à bien cette lourde responsabilité sans avoir une connaissance claire des institutions judiciaires qui ont à charge de connaitre les litiges et d’y trouver
5 008 Mots / 21 Pages -
Organisation administrative et judiciaire
Organisation administrative et judiciaire INTRODUCTION Le principe général de l’organisation administrative et judiciaire : « la séparation des pouvoirs » Ce qu’il faut savoir avant tout c’est que dans tout Etat de droit (Etat démocratique), y compris la France, l’administration est strictement séparée de la justice, et ce, en vertu du principe de la « séparation des pouvoirs » prôné par les philosophes du XVIIIè siècle, et en particulier, le philosophe français Montesquieu (cf. son
3 905 Mots / 16 Pages -
Organisation administrative et judiciaire
Organisation administrative et judiciaire INTRODUCTION Le principe général de l’organisation administrative et judiciaire : « la séparation des pouvoirs » Ce qu’il faut savoir avant tout c’est que dans tout Etat de droit (Etat démocratique), y compris la France, l’administration est strictement séparée de la justice, et ce, en vertu du principe de la « séparation des pouvoirs » prôné par les philosophes du XVIIIè siècle, et en particulier, le philosophe français Montesquieu (cf. son
3 905 Mots / 16 Pages -
Politique Monétaire Marocaine
LA POLITIQUE MONETAIRE Introduction : Les chocs pétroliers de 1973 et 1979 marquent la fin d’une période exceptionnelle d’expansion économique qui avait prévalu au cours des trente années précédentes. En plus d’un ralentissement important de l’activité économique, les pays développés connaissent une accélération brutale de l’inflation qui culmine au début des années 80 à des taux supérieurs à 10 % par an : c’est ce que l’on appelle la stagflation, qui associe une stagnation économique
632 Mots / 3 Pages -
Douane Et Entreprises Marocaines
Introduction La Douane est aujourd’hui un intervenant incontournable dans la gestion du commerce international. Cette intervention revêt deux dimensions à la fois paradoxales et complémentaires : la première prend en compte les exigences de développement et de fluidité des échanges commerciaux devant assurer à l’entreprise ainsi qu’à l’économie nationale le niveau de compétitivité requis et la seconde répond aux impératifs de sécurisation de la chaîne logistique internationale, s’appuyant essentiellement sur l’exigence d’un contrôle efficace basé
1 343 Mots / 6 Pages -
Commerce Extérieur Marocain
Réalisé par : MOHCINE FATHI KERAOUI AMINE BENZAOUIA MEHDI Année universitaire : 2012/2013 Sommaire Introduction I- La balance commerciale II- Les importations III- Les exportations IV- L’insertion de l’économie marocaine dans l’économie mondiale : 1- Les accords bilatéraux 2- Les accords multilatéraux Conclusion Introduction L’efficacité du commerce extérieur est tributaire d’un système de procédures efficaces, modernes et simples, condition essentielle pour l’édification d’un environnement compétitif et incitatif pour soutenir le développement du commerce extérieur et,
1 985 Mots / 8 Pages -
En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail?
En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail? Illustrez votre réponse à l’aide d’extraits tirés du cas* et démontrez clairement la correspondance de ces extraits avec les principes de division du travail et d’organisation scientifique du travail. Réponse : L’organisation scientifique du travail (OST) est en fait une « amélioration » de la vision originale de la division du travail, qui permet d’améliorer la
1 687 Mots / 7 Pages