Article 89 De La Constitution dissertations et mémoires
2 205 Article 89 De La Constitution dissertations gratuites 526 - 550 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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INTERSPORT, Numéro 1 mondial et européen de la distribution d’articles de sport
INTERSPORT, Numéro 1 mondial et européen de la distribution d’articles de sport Toujours à l'écoute des dernières tendances et des attentes consommateurs, nos magasins évoluent sans cesse. Le Groupe INTERSPORT regroupe 6 enseignes différentes et répondant chacune à une attente spécifique du consommateur. L’enseigne leader du Groupe Spécialisée dans la vente de matériel, textile, chaussures, accessoires et services associés, INTERSPORT est largement implanté en France et en Belgique. Dans une volonté constante de répondre aux
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La Constitution des États-Unis
La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la « loi suprême du pays ». Acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie, elle s'applique depuis le 4 mars 1789. Modifiée par vingt-sept amendements, elle est l'une des plus anciennes constitutions écrites encore appliquées1. Cette Constitution est fondée sur une séparation stricte des pouvoirs, établissant ainsi un régime présidentiel. Le pouvoir exécutif est du ressort d'un président, à la fois chef
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Droit Constitutionnel: histoire de la notion de constitution au XVIIIème siècle
Section unique : histoire de la notion de constitution au XVIIIème siècle Le terme constitution vient du latin « constitutio ». Ce terme n’est pas strictement juridique, il s’applique au Droit et à la médecine avec le corps humain. C’est cette polysémie qui permet un usage très extensif du terme durant trois étapes historiques du XVIe au XVIIIe. Le terme a acquis un sens politique et juridique, devenu aujourd’hui prédominant, avec les 2 révolutions principales du XVIIIe : la
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Devoir Italien: étude de l'article « Un’ Azienda che non teme la crisi »
Devoir d’Italien n°1 Battaglia Leslie N° indicatif : 937 30 0102 4 Partie 1 Compte rendu écrit en français Après avoir lu le document, faites-en un compte rendu écrit en français. Ce texte, « Un’ Azienda che non teme la crisi » est un article de journal, rédigé par Manuela Spatola, paru dans le journal «La Gazetta dell’ Abruzzo », le 21 janvier 2011. Ce document nous parle du groupe de textile Amedeo Vinciguerra, en
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Étude de l'article de presse du Wall Street Journal: China's Car Economy Revs Up
Cet article du Wall Street Journal est daté du 17 octobre 2010, signé de Laurie Burkitt et intitulé « China’s Car Economy Revs Up » (« En Chine, l’économie automobile s’emballe »). Il traite du fait que la classe moyenne chinoise utilise de plus en plus la voiture pour ses déplacements, qu’ils soient quotidiens ou plus ponctuels. La rapide évolution de l’industrie automobile est due à la construction récente de nombreuses voies express (plus de
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Compte rendu à partir de l'article de presse dans The Guardian: China Opens Shanghai Free Trade Zone
Compte rendu : Le document présenté, intitulé « China opens Shanghai free-trade zone » est un article de presse paru dans The Guardian le29 Septembre 2013. Il nous explique le lancement d’une zone de libre-échange à Shanghai ainsi que les conséquences de celle-ci sur l’économie du pays. Cette zone de libre-échange, crée par le gouvernement chinois, a été instauré dans le but, tout d’abord, d’une expérimentation. Couvrant 4 zones d’échange et un aéroport, le gouvernement
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L’admissibilité de cet article est à vérifier
Becky G Aller à : Navigation, rechercher L’admissibilité de cet article est à vérifier (mars 2013). L'admissibilité de cet article est remise en cause. Si vous pensez qu'il est admissible vous êtes invités à le compléter pour expliciter son admissibilité en apportant des sources. Dans le cas contraire, vous pouvez proposer sa suppression. Si rien n'est fait, cet article sera proposé à la suppression un an au plus tard après la mise en place de
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Article d'expressions écrites
jeudi 09 janvier 2013 Vendredi dernier, lors d’un cours de sciences politiques d’une classe de terminale, le professeur a demandé aux élèves de faire une affiche pour définir la France en un ou deux mots. Chacun y a mis les mots qu’ils voulaient, mais une affiche à attirer l’œil, celle où il y était écrit « TROP COLORÉ ». L’auteur de cette dernière s’est vu insulté et hué. Suite à l’agitation qu’a défrayée cet événement
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Comptabilité: Constitution De Société
______________________ LA CONSTITUTION DES SOCIETES ______________________ I. Principes généraux A. Le montant du capital Si le capital est entièrement libéré à la constitution, il est enregistré au compte 101 : capital. Sinon, il faudra distinguer 1011 : capital souscrit non appelé, 1012 : capital souscrit appelé non versé, 1013 : capital souscrit appelé et versé. B. La promesse d'apport Elle représente la créance de la société sur les associés, on y retrouve le compte 109
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Psg Nantes Article
Face à Nantes, une équipe que les Parisiens tiennent en haute estime, ce dimanche au Parc des Princes (21h00), le PSG doit penser à se rassurer défensivement. Alors qu'au milieu, Javier Pastore refait (enfin) surface. Nantes les impressionne Vendredi, Salvatore Sirigu et Laurent Blanc ont tour à tour couvert d’éloges la formation de Michel der Zakarian. Le promu nantais a même impressionné les Parisiens au Vélodrome début décembre. «Nantes a progressé et réalisé un grand
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La Constitution De L'internet Au Brésil
La Constitution de l’Internet au Brésil En juin il y a eu le scandale de la NSA, (un organisme gouvernemental du département de la défense des Etats-Unis, responsable du renseignement d’origine électromagnétique et de la Sécurité des systèmes d’informations et de traitement des données du gouvernement américain). On a découvert qu’elle espionnait tous les gouvernements malgré que des accords ont été passé. En ayant la main sur les technologies et le bon fonctionnement
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Article de presse sur la loi Hadopi
Source : lci.tf1.fr Nature du doc : article de presse date de l’information : le 15 septembre Titre : Hadopi fait débat Samedi, Le Conseil constitutionnel a censuré, la partie sanction de la loi Hadopi – la "riposte graduée" – sur le téléchargement illégal. Considérant qu'"Internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation", et qu'"en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime", le Conseil rappelle dans sa décision que "c'est à
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Rédaction D'un Article Sur La Rentrée Scolaire Des étudiants
Le début des études, un cap à franchir! Voilà déjà deux mois que nos jeunes bacheliers ont pour la plupart d'entre eux repris le chemin de l'école, destination les études supérieures. Si pour certains l'adaptation s'est faite facilement, pour la grande majorité, il s'agissait de s'aventurer dans un monde très vaste! Quatre étudiants ont accepté de ce confier. L'université, se sortir des idées reçues! En effet, pour la plupart des nouveaux étudiants, s'inscrire à l’université
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La Constitution du 4 octobre 1958
Actualités À la une La Constitution La Constitution du 4 octobre 1958 La Constitution de 1958 en 20 questions Les révisions constitutionnelles Les Constitutions de la France Les Constitutions étrangères Le Conseil constitutionnel Affaires en instance La question prioritaire de constitutionnalité Les décisions Nouveaux Cahiers du Conseil Documentation Relations extérieures Vidéos Vous êtes ici > Accueil > Français > La Constitution > La Constitution du 4 octobre 1958 La Constitution du 4 octobre 1958 Revenir
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Démarche mercatique: corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A
Démarche mercatique : corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A ! Il est possible d’identifier les éléments de la dimension stratégique et de la dimension opérationnelle dans la démarche mercatique de N.A ! pour le lancement de Crispy Fruit : La dimension stratégique de la démarche mercatique de N.A ! (qui appartient au groupe Solinest) réside dans la phase d’étude c’est à dire analyser le marché et définir les objectifs, la cible, le concept
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Devoir Anglais BTS AG session 2014 Compte rendu de texte issu d'un article de Michael Fitgerald "A Boss Increase Profits By Helping His Workers" (Le Profits d'Augmentation que peut recevoir un patron en aidant ses travailleurs).
Devoir Anglais BTS AG session 2014 Compte rendu de texte "Ce texte est issu d’un article de Michael Fitzgerald intitulé “A boss increases profits by helping his workers” paru le 17 février 2007 dans The New York Times. Il traite de création d’aides pour les employés en entreprise. En 1990 Steven T. Bigari dirige une franchise McDonald’s au Colorado soumise à la concurrence d’un restaurant Taco Bell proposant un menu à prix réduit. Un jour
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Vu l'article 1133 du code civil
Vu l'article 1133 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... a souscrit le 10 mai 2007 un contrat de courtage matrimonial, prévoyant des frais d'adhésion de 8 100 euros TTC, auprès de la société Centre national de recherches en relations humaines, exerçant sous l'enseigne Eurochallenges (la société) ; que celle-ci l'a assigné en paiement puis a soulevé la nullité de la convention ; Attendu que pour annuler le contrat litigieux "aux
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Commentaire De L'article 36 Du Projet De réforme Du Droit Des Contrats
L’article 136 du projet de réforme du droit des contrats voulue par la Chancellerie L’influence du droit communautaire est variable selon les secteurs dans le cadre du droit des obligations. Le droit de la famille reste marqué par des traditions nationales. Alors que le droit des échanges marchands, le droit des affaires et le droit de la consommation sont majoritairement d'origine communautaire, et donc relativement uniformes. Le droit des obligations n’a connu aucune révision depuis
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Compte rendu sur un article de journal tiré du magazine « THE INDEPENDANT »
COMPTE RENDU Ce document et un article de journal tiré du magazine « THE INDEPENDANT » et publié le 31 Juillet 2000. Il traite de l’extension des heures d’ouvertures des grands centres commerciaux de Grande-Bretagne le dimanche. I) Faits -Les directeurs des 3 plus grands centres commerciaux britanniques, veulent une extension des horaires d’ouvertures le dimanche pour cela ils mettent en place une campagne. -Les directeurs se sont rencontrés à Manchester afin de convaincre le
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Anglais Bts: étude d'un article
Devoir 1 Partie 1 Au travers de cet article, l'auteur nous démontre l'importance d'une bonne communication et tente de nous inculquer les bases d'une communication de qualité. En effet, au sein d'une entreprise ou au cour d'une relation commerciale, la communication un élément déterminant. Ainsi une absence de communication ou un surplus d'informations peuvent être préjudiciable. Pour être comprise et assimilée, une information doit être claire et concise. L'émetteur doit s'assurer de la compréhension du
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Devoir D'Anglais, Type BTS: étude de l'article «Lost in translation» publié dans le Newsweek
I. Compréhension Ce texte est un extrait de l’article intitulé «Lost in translation» publié dans le Newsweek, le 29 mai 2006. Il y est question des centres d’appels, secteur d’activité majeur des Philippines, et des difficultés de plus en plus croissantes qu’il rencontre à cause de l’anglais défaillant de sa population. Il est dit dans le texte que les centres d’appels ne peuvent satisfaire toutes les demandes auxquelles elles doivent faire face car ils ne
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Constitution Américaine
Le texte de la constitution prévoit qu'elle entrera en effet dès lors qu'elle sera ratifiée par ¾ des États fédérés16, soit neuf États. Le premier à ratifier est le Delaware, le 7 décembre. Le neuvième est le New Hampshire, le 21 juin 1788. Entre temps, le Rhode Island a refusé de ratifier, par référendum, le 24 mars. La Virginie ratifie de justesse peu après le New Hampshire, le 25 juin, avec difficulté. Il manque encore
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Commentaire Article 1129 Code Civil: le contrat
« Il faut que l'obligation ait pour objet une chose au moins déterminée quant à son espèce. La quotité de la chose peut être incertaine, pourvu qu'elle puisse être déterminée. » En effet selon l’Art. 1101, "Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose." Cet article nous permet également de définir le contrat comme un
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Compte Rendu en Français: d'un article sur la marque DESIGUAL
Compte rendu : Desigual Ce document est un article de presse extrait de la revue « CNB business » du mois de septembre 2010. Il traite de l’internationalisation de la marque Desigual. La marque Desigual à été créée en 1984 par Thomas Meyer, un designer suisse et compte aujourd’hui près de 8000 points dans vente dans 72 pays. Cette réussite n’est pas anodine, elle est due à une stratégie anticonformiste cherchant l’originalité (couleurs des produits,
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Droit Constitutionnel: Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de Constitution ?
Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de Constitution ? 1. La Constitution, une condition fondamentale pour l'existence d'un État 1. La subtile approche étatique des auteurs 2. Selon les sources inéluctables découlant de la Constitution et l'État 2. La Constitution, une condition essentielle, mais non obligatoire 1. Selon d'autres sources essentielles émanant de la Constitution d'aujourd'hui 2. Selon les sources d'autrefois « Toute société dans laquelle la garantie des Droits n’est
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