Mariage Homosexuel

Le mariage repose sur la volonté de deux partis. Ces deux partis s'engagent ensemble dans la volonté d'un avenir commun c'est à dire une volonté de vivre ensemble, de fonder une famille et d'avoir des droits communs. Le mariage est un droit, chaque citoyen est libre ou non de se marier.

Dans sa conception traditionnelle, le mariage appartient au bloc des "principes fondamentaux" reconnus par la République et consiste en l'union de deux personnes du même sexe. Selon l'article 212 du Code Civil: " Le mariage est l'union, reconnu et protégée par la loi, de deux ou plusieurs personnes majeurs qui s'obligent à une communauté de vie et se doivent mutuellement respect, secours et assistance".

Cependant, il existe une évolution des sociétés où les homosexuels occupent désormais une place prépondérante dans la vie de la famille française. Autre fois, l'homosexualité était considérée comme une maladie mentale, cependant elle est désormais de plus en plus acceptée dans nos sociétés traditionnelles. Ils ont obtenu un droit, celui de se pacser qui est une union civile obtenue en 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin. Ce droit étant aussi bien valable pour les couples homosexuels qu'hétérosexuel, il y a donc une volonté pour les homosexuels de pouvoir s'affirmer en tant que couple marié devant la loi. Il y a par conséquent la mise en place d'une volonté de "mariage pour tous" qui après de nombreux débats est en cour d'exécution et de vote à l'Assemblée nationale dont l'article 1 fut voter le 1 Février 2013 avec 249 voix pour contre 97 contres : "

Le mariage est contracté entre deux personnes de sexe différent ou de même sexe". Cependant, malgrés ce vote de la loi, on constate encore des opinions divergeants face à cette question qui à l'heure actuelle tient une place importante dans l'évolution du droit de la famille mais aussi dans la société en générale. Nous nous demanderons donc si le mariage homosexuel qui avant Février 2013 n'était pas légal doit être adopté et légalisé ou si celui ci doit garder sa forme conception traditionnelle ?.

Pour cela dans une première partie nous évoquerons, les apports que peut apporter cette légalisation notament en comparaison avec d'autres pays européen, de savoir si cela va permettre de faire évoluer la société puis dans un second nous parlons des limites concernant cette nouvelle loi.

I. Le "mariage pour tous": vers une évolution des mœurs

Le mariage pour tous est l'un des principal enjeux de l'année 2013, en effet, son vote à l'Assemblée National à été un jeu très important, le plus important depuis l'abolition de la peine de mort. Les députés ont passé des nuits et journées entière à l'Assemblée Nationale car cette question de la reconnaissance des couples homosexuel au nom du droit de la famille et du mariage est très importante dans nos sociétés actuelles les couples homosexuels ont une place importante comme les couples homosexuels.

Nouus évoquerons donc la volonté pour les citoyens francais mais aussi la politique francaise de reconnaître leurs droits, pour qu'ils soient égaux marlgré leur différence et nous évoquerons l'engouement autour de cette question très importante en ce début d'année.

A. Vers une égalité commune

Selon l'article premier de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789: " les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits". Or il existe dans nos sociétés françaises bonnes nombre d'inégalités. Celle qui nous intéresse ici concerne le droit de la famille et notamment le droit de se marier. En effet, le mariage est donc l'union entre un homme et une femme or nombreux pro-mariage gay dénoncent que le mariage ne peuvent être conclus simplement entre un homme et une femme. Le mariage homosexuel n'est pas légal, il est interdit par la loi française. Un mariage homosexuel ne peut être célébré. En effet, il existe des conditions de fond pour se marier qui sont des conditions d'ordre physiologique. Selon le caractère traditionnel du mariage, celui ci est réservé à un couple susceptible de procréer et de fonder une famille, cela est du au fait qu'il y a avant tout un aspect religieux au mariage. En France, la religion dominante est le catholicisme qui n'accepte pas le mariage entre deux personnes de même sexe.

Cependant, certains individus prône le mariage homosexuel car celui est un droit pour tous d'où l'arrêt de principe du 6 avril 1903. L'article 144 du Code Civil prévoit que l'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant 18 ans révolu. Dans cet article on ne ne parle des relations spécifiques, si il s’agit d'un mariage entre un homme et une femme ou deux femmes, de ce fait un maire d'une ville a décidé de célébré un mariage entre deux personnes du même sexe en utilisant l'article 8 de la convention qui stipule le droit à la vie privé ainsi que l'article 12 qui parle de la liberté de se marier et de l'article 14 qui pose le principe de la non discrimination. De ce fait, la lecture combiné est juridiquement valable or ce mariage fut annulé. On parle notamment d'égalité si la loi sur le mariage pour tous passe car dans les articles concernant ce mariage dont l'article 1 à été voter à l'Assemblée Nationale, on parle également des droits face au mariage et on constate que ces droits seront identiques à ceux des couples hétérosexuel notamment le fait qu'ils ont un droit au divorce, et que ce divorce peut être proclamé pour plusieurs raisons dont celle de la faut, mais aussi du divorce par consentement mutuel. Une des questions qui est au centre du débat est le fait de savoir si, cette loi va être votée. En effet, la constitution ne parle en aucun cas du mariage homosexuel, elle ne l'interdit pas comme elle ne l'autorise non plus. Il y a donc des questions qui se pose au sujet du Conseil Constitutionnel et de son choix dans la validité de la loi cependant, selon un arrêt rendu le 28 Janvier 2011, estime que les questions de législateur ne concerne pas le conseil Constitutionnel: "il n'appartient pas au Conseil Constitutionnel de subsister son appréciation à celle du législateur" donc il peut être possible que la loi passe même si la Constitution se situe au dessus de la loi.

La France a donc voté le 1article concernant le mariage homosexuel ainsi que la Grande Bretagne qui l'a voté le Mardi 5 février 2013. Cependant, le mariage homosexuel n'est

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