Les impôts
Chronologie : Les impôts. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Messzkal • 16 Novembre 2022 • Chronologie • 1 277 Mots (6 Pages) • 220 Vues
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P3 : Fiscalité
Chapitre 1 : Impôts L’assommoir Emilie ZOLA (revoir)
Impôts : Prélèvement obligatoire et pécuniaire, non affecter et sans contrepartie, sa assure la couverture et la … du public.
Pécuniaire : intérêt de retard et
- Classifications des impôts
- Economique
- Impôts sur le revenu IR (particuliers) 🡨salaire
- Impôts société IS (entreprises)🡨bénéfice
- Dépenses : TVA (Taxe sur la valeur ajouter), TIPP
- Capital (patrimoine) impôt
- Administrative
- Impôts directs : impôt directement versé à l’administration par le contribuable
- Impôts indirects : collecter par les entreprises et reverser à l’administration
- P/ services fiscaux
- Fiscalité personnelle : sa s’applique au particulier
- Fiscalité d’entreprise :
- Taxe sur le chiffre d’affaires TVA TIPP [pic 1][pic 2][pic 3]
- Fiscalité immobilière
- Droit d’enregistrement
- Impôt locaux direct :
- Terminologie fiscale
Savoir par cœur
- Personne imposable : Assujetti (sujet à), Redevable (je dois de l’impot), Contribuable
- Opération imposable (qui va générer un impôt) évènement
- Règle de territorialité (en fonction du lieu que s’impliquera l’impôt) TVA
- Base imposable (base sur laquelle l’impôt sera calculer)
- Fait générateur (ce qui va provoquer (l’événement) le calcul de l’impôt/taxe)
- Exigibilité : l’événement qui rend une personne redevable de l’impôt et le fait de le devoir, sa devient exigible.
- Liquidation : combien je dois vaut l’impôt en question
Par voie de rôle [pic 4]
- Paiement = recouvrement : par versement spontané RAS (Retenu A la Source) combien d’année … [pic 5][pic 6]
L’impôt qui rapporte :
- L’impôt qui rapporte le plus En 2021 le TVA
- Impôt sur le revenu
- L’impôt société
Les différentes sources du droit fiscal
- Convention internationale
- Directive européenne
- Règlement ou instruction
- La jurisprudence
- L’information fiscal CGI (code générale des impôts) [pic 7][pic 8]
Journal officiel [pic 9]
Différente revue
La direction générale des finances publiques
- Au niveau PARIS (Bercy) qui dépend du ministère de budget
- Service des impôts du particulier (SIP)
- Service des impôts (SIE)
- …
- ….
- …
Chapitre 2 : Régime d’imposition et forme juridique en entreprise
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