La rupture du contrat de travail par les deux parties

III) La rupture du contrat de travail par les deux parties

la rupture conventionnelle homologué  est salariés peut’il imposer a son employeur aucune des pa

alors que le salariés a l’initiative de la demission et que l’employeur a l’initiative du licenciement le législateur a crée un dispositif de rupture dont l’initiatif est partager par le salarié et l’employeur l’interruption du contrat decidé par les deux parties c’est traduit par la traduction d’une convention de rupture  ce document précise la date de la fin de contrat et l’indemnité a louer par l’employeur au salarié au moin egal selon la loi a une indemnité de licenciement chacun de signataire dispose un droit de rétractation qui peut exercé durant 15 jours ce qui fait dans un delai de 15 jours de facon expresse ou tacite apres que les droit on ete respecté par la convention apres la rupture de son contrat de travail par ce dispositif le salariés peut pretendre le chômage

2 la rupture conventionnelle collective

la loi donne la possibilité dun accord collectif entraînent la rupture du contrat de travail d’un nombre plus ou moin grand d’un salarié de l’entreprise et la direction va se traduire par la rupture comme un accord entre l’employeur et chacun des salariés adhérent la l’accord collectif celui fixe notament le nombre maximale de départ envisagé les modalité de calcule les indemnité du au salarié et les mesure d’accompagnement cette accord collectif doit faire objet de validation par le directeur religionnaire des entreprise de la concurrence de la consommation du travail et de l’emploi

apres les 6 mois d’ancienneté en entreprise a le droit a une indemnité de licenciement le montant de ctette indémnité est fixé par le loi en tenant compte de l’ancienneté du salariés

du nombre de jours de congé qu’il pourrait pretendre

c allocation chomage mais les salariés concerné par une repture conventionneles de contrat de travail peuvent y pretendre la loi précise les condition a remplir : avoir ete salariés au moin 6 mois au cour des 24 dernier mois

s’inscrire a pole emploi dans le 12 mois qui suivent la perte de travail

rechercher activement un emploi

etre physiquement apte a travailler et habité en france

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