Droit constitutionnel, institutions et vie politique de la Ve République

Droit constitutionnel.

Institutions et vie politique de la Vème république. (Premier semestre).

Théorie générale de l’état (deuxième semestre)

Cours 1. (10/09/19)

Objectifs → Lien travaux dirigés, prise de notes, biblio, plan, connaissances (moitié contrôle continu l’autre moitié exam), l’exam sera un écrit passé en 3h qui se veut pratiquer. En contrôle continu des écrits et une mise en situation de 3h pour l’exam final.

Pour les TD il y a une plaquette de documents coupé en 6 thèmes (6séances) qui appliqueront le cour (mise en application du cour, document d’appui)

Bibliographie → (citer quelques ouvrages à utiliser avec le cours).

• Droit constitutionnel.
• Ardant & Mathieu « Institution politique et droit constitutionnel » LGDJ.
• Debbasch Roland « Droit constitutionnel » 12ème édition de Lexislexis. → Celui de nôtre prof.
• Favoreu édition Dalloz, la dernière édition vient de paraitre.
• Gicquel « Droit constitutionnel » de Mon Chréstien.

Tous le programme des deux semestres est dans ces livres, le mieux serait de prendre le dernier paru vue que le droit s’actualise régulièrement.

Lors de la Seconde année nous aurons peut-être besoin de revues ou ouvrages pratiques comme :

• Les annales du droit constitutionnel.
• Dictionnaire de droits.
• Des livres de textes de droits.
• Des livres de décisions de juriste prudence.
• Des revues. (La revue Pouvoirs, la revue du Droit Public, la revue Française de Droit Constitutionnel).

Intro → Le Droit Constitutionnel, c’est une branche essentielle du droit public qui régit l’élaboration, la mise en œuvre et l’évolution de la constitution dans un état. C’est un droit qu’on considère comme assez ressent, vue de nos jours il date de 1789.

L’acte fondateur du Droit Constitutionnel français est la Déclaration du Droit de l’Homme et du Citoyen qui date de 1789 soit 230 ans d’existence. C’est la base du Droit Constitutionnel même de nos jours qui reste inchangé, elle est intangible avec 17articles.En revanche la constitution elle bouge beaucoup et est souvent modifié.

C’est surtout depuis une 50ène d’années qu’on a décidé d’en faire un texte applicable, on a réintégré la Déclaration du Droit de l’Homme et du Citoyen de 1789 dans le Droit Positif (→ c’est le droit actuellement applicable).

La constitution de 1958 est un Droit positif mais il a été révisé 24 fois, donc il faut le prendre dans sa dernière version qui date de 2008 (pour la modifié/réviser, il faut une solide majorité du parlement le dernier à l’avoir fait est Sarkozy).

Cette déclaration de 1789 présente la constitut° comme absolument nécessaire dans un état, elle dit que la constitution est la condition de liberté et des droits de l’homme, elle pose les grands principes de toute constitution, on appelle ça la sépara° des pouvoirs (Montesquieu « l’esprit des lois »), pas de démocratie sans sépara° des pouvoirs.

En 1789 la constitution est importante car c’est grâce à elle que la monarchie absolue a été abolie. La constitution de 1789 a été complété par celle de 1791 par un écrit. Il a fallu deux ans pour constituer une constitut° comportant une monarchie mais qui dura seulement moins d’un an.

Nous avons eu beaucoup de ruptures politiques et constitutionnel, ces ruptures ont été très tumultueuse (empires, monarchie, etc.)

Depuis Vème république ces rupture sont devenues plus stable.

Aux USA c’est en 1787 que leur constitution a vu le jour.

Notre république à débuter en 1792.

Les objectifs du cours :

• Il faut comprendre que toute société humaine a besoin d’un Etat.
• Tout Etat a besoin d’une constitution.
• Les constitutions sont différentes.
• Les démocratiques ont tout de même toutes un point commun, elles sont fondées sur la séparation des pouvoirs, et sur la Reconnaissance des Droits de l’Homme. (Libertés individuelles).
• Comprendre dans quel système constitutionnel et dans quel régime politique nous vivons nous français (ex : nous avons un système dans lequel le président est élu par le suffrage universel. Il y a des républiques qui ne sont pas démocratiques comme il y a des monarchies qui sont démocratiques).
• Qu’est-ce qu’un état ?
• Qu’est-ce qu’une constitution.
• Qu’est-ce qu’une démocratie.
• Et où se situe la France dans cette histoire.

Plan → Au premier semestre consacrer aux institutions et à la vie politique, nous étudierons les mutations de la Vème république, qui seront traité en 3 chapitres :

• L’esprit de la Vème république.
• Les institutions de la Vème république.
• La pratique de la Vème République.

Au second semestre :

• L’Etat.
• Constitution.
• Le régime politique et l’exigence démocratique.
• Les régimes constitutionnel Français.

 Les mutations :

 Il y a un grand changement par rapport aux autres républiques, la principale mutat° est de mettre en temps que pouvoir principal le pouvoir exécutif. Mutation politiques en 60 ans.  

1er Président de Vème république : de Gaulle, 10 ans et 3 mois.

2nd Président : Pompidou, mort pendant ses fonctions, 4ans (1969-1874).

3ème Président : Giscard d’Estaing (1974-1981).

4ème Président : Mitterrand (1981-1995).

5ème Président : Chirac, 12ans (1095-2007).

6ème Président : Sarkozy (2007-2012).

7ème Président : Hollande (2012-2017).

8ème Président et actuel : Macron (2017-…).

Macron a beaucoup utilisé le slogan “monde nouveau“ mais presque tous les autres présidents l’ont dit.

Deux Idées :

•  Une Vème République qui connait des mutations.
• Chacune de ces mutations sont portées par chaque président.

Nous sommes un régime étrange dont la base est le parlementaire, mais en réalité c’est la toute-puissance du président de la république.

...