Relations internationale, la dissertation juridique

RELATIONS INTERNATIONALES

DISSERTATION JURIDIQUE (PARTIEL) 1h passage du cours ou on aura identifié qlq thèmes.

Répondre à trois questions principales :

1. Pourquoi ? ce sujet est intéressant , qu'est-ce qu'il apporte ? énoncer la situation le pk et mettre en évidence les points important , est ce cette situation révèle la capacité du droit ( on énonce tjrs les faits et met en place factuellement la situation)
2. On doit mtn mettre la situation juridiquement, et on définie les termes  ( est ce que le droit répond a la question )

DEVELOPPEMENT

1. Comment?
2. deux parties, deux sous parties
3. 1ere partie =                    I/Comment

A/ on analyse le droit existant ( que dit le droit , le droit dit ....) , on fait l'état de droit ,que dit la règle de droit?

B/ Mise en place des faits Mr Lambert continu d'agoniser depuis des années car il n'y a pas eu de consigne de vie donnée. Chacun va donc pouvoir utiliser le droit pour servir leurs propre intérêt et chacun a invoquer leurs pt de vue. Les parents sont aller devant la cour européenne des droits de l'homme. L'épouse a invoquer le droit de mourir en dignité et on indiquer qu'il avait donner des demande orales , des juridictions administratives qui ont demander l'arrêt des soins.

Quels sont les positionnements juridiques au regard des faits?

II/Quels effets?

A/ Les effets à cours termes: défaillance des lois? ou défaillance des personnes?

B/ a long termes :  On peut enregistrer notre point de vu sur le don d'organes. En France on ne pratique pas l'euthanasie active, au Pays-Bas par ex on le pratique mais il y a des abus.

Est ce qu'on va appliquer l'euthanasie a une personne dépressive ? ca amène a réfléchir a toute les éventualités qui peuvent se présenter

                           Introduction générale

(WESTPHALIE) voir ou mettre le grand I/

I/ DEFINITIONS ET DISTINCTIONS FONDAMENTALES

Il faut distincte ce que sont les relations internationales et ce qu'est le droit international.

Le droit international est une science qui étudie essentiellement les normes et les règle qui sont pose et les confondes au agissement des acteurs internationaux.

ex :la charte des USA pose une exception de droit légitime défense et pose comme principe que le seul conseil.

La justice, donc, comme juriste a pour mission de déterminer le contenu des règles applicable aux acteurs de la scène international on peut donc dire que le droit international est un droit qui régit des relation entre les Etats .

L'ONU a pour fonction de maintenir la paix entre les nations.

Il y a une multitudes d'organisation internationales ; ONU , commerce maritime , OTAN , UE ,Mercosur , AZEA

Il y a aussi bcp d'ONG qui s'intéressent au thématique qui concerne l'international; elles sont d'une importance crucial sur la scène inter. car elles se sont multiplier , et ont augmenter leurs actions , elle donne des conseils et témoigne de leurs expertise au droit international.

On a eu bcp de mal a donner une définition à " crime contre l'humanité".

On a parlé de génocide ( voir de)

le génocide est dirigé contre une catégorie de personne ( génocide arménien etc..

En revanche le crime contre l'humanité est le fait de "dégommer" sans distinction ethnique.

En matière écologique la cours peut faire appel a des ONG pour être conseiller et avoir des solutions appropriées.

L'affaire "Thon/crevette" les ventes de thon américain baisse alors que celui de l'argentine fonctionne bien .

les usa vont voir les ONG en se plaignant qu'il ne pèche que du thon et non pas des crevette en plus du thon. Il avance un argument afin de pouvoir avoir plus de vente . mais cet argue est refusé.

Les ONG sont seulement des acteurs du D.I et non pas des sujets

L'expression D.I est en réalité qlq peut trompeuse car elle suggère que ce droit ne s'applique qu'entre état en réalité le droit international n'est plus un droit purement inter-tactique, en effet il a également vocation ord a s'appliquer a d’autre st acteurs principalement les Organisations internationales. Une orga Int est un ensemble d’états. Depuis le début des années 2000 de nouveau acteurs sont apparue, des sociétés transnationale et les ONG.

Donc on peut dire que lei est l'ensemble des normes et des institutions juridiques applicables a la société internationale

Quel est l'objet des relai. Int c'est le même que celui de la science po , c'est étudier le pouvoir.

La science politique présente une dimension interne puisqu’elle s'inscrit exclusivement dans le cadre de l'Etat.

L'étude des relations internationales prend une dimension plus large puisque cela concerne la société internationale dans son ensemble.

Le droit international distingue du politique international, même si ils sont interconnecter. La politique internationale c'est ce que les états font ou essaye de faire sur la scène inter, ce sont leurs politiques extérieurs.

Donc le D.I se présente comme celui qui doit encadrer la politique internationale et permettre d'établir la stabilité et la prévisibilité des relations internationales c'est un régulateur des relations inter.

I)Histoire de la société internationale

Les relations internationales n'ont pas toujours concerné les états et les relations internationale, elles apparaissent en effet bien avant l'émergence de l'état moderne. elles distingue plusieurs périodes.

A/ la société internationale avant l'apparition de l'état moderne

Initialement les relations inter. Concernent principalement 2 types de collectivité po: les grands empire et les cités la première période et celle des empires.

C'est la que l’on retrouve les traces du traité le plus ancien, c'est un traité conclu vers 3010 av. l'ère chrétienne qu'il a était établi entre 2 princes afin de rétablir la paix et de définir de nouvelles frontières. Il est conclu sur une base d'égalité et il est garanti par les autorités religieuses

Les autres éléments de cette époque montrent qu'ils existaient également de nombreux traités commerciaux, des traités d'alliance er des traités territoriales. Le premier traité dont on a trouvé la teneur est celui conclu entre Ramsès 2 et le roi des Hittites en 1292 av l'ère chrétienne.

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