Réglementation prudentielle

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Exposé sous le

thème :

╫ Réalisé Par :

HAMZA JOUIHER

╫Encadré Par :

JILALI BENDRISS

Année universitaire : 2019-2020

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PLAN INRODUCTION

Axe I : Présentation De la réglementation Prudentielles :

1. Définition et enjeux

1 : Définition de la réglementation prudentielle 2 : Enjeux de la réglementation prudentielle

1. Règlementation Internationale

Bale 1 : Exigences Minimum des fonds Propres Ratio Cooke Bale 2 : Surveillance interne et transparence

Bale 3 : Faire face à la crise de surprimes

1. Règlementation Prudentielle Au Maroc les lois bancaire

Axe II : Impacts de la Réglementation bancaire :

I)- Impacts sur l’activité bancaire

II)- Impacts sur le financement de l’économie Conclusion

INTODUCTION :

Eu égard à ses défaillances face aux différentes crises, les banques se trouvaient dans l'obligation de mettre en place des mesures prudentielles pour mettre fin aux répercussions négatives qui étaient de plus en plus menaçantes et donc la préoccupation à ce sujet est devenu fortement imposée ;

En effet la règlementation prudentielle remonte aux années 1980 et 1990 ; époque qui vu naitre le comité de Bâle qui peut être considérée comme la traduction réelle de la prise de conscience du risque systémique, en fait le comité Bâle est créé en premier lieu suite à la Faillite de la banque Herstatt en 1974, ce dernier se réunit dorénavant à Bâle (Suisse) quatre fois par an, sous l'égide de la Banque des règlements internationaux (BRI). De ce fait, un document le « Concordat de Bâle » introduit le principe du contrôle bancaire sur base consolidée est publié en 1975.

Dans cet optique le comité va ensuite produire plusieurs accordes qui régissent le système financier afin de répondre aux crises successives, et c'est ainsi que le cook Ratio a vu le jour ; ce premier accord de Bâle qui constitue un élément fondateur de la régulation bancaire : chaque risque doit comprendre un certain montant de fonds propres pour assurer la sécurité globale du marché et minimiser les risques de nature systémique. Après, et en raison de la complexité des évolutions des métiers bancaires impose une profonde révision du cadre réglementaire qui s'est traduit par l'adoption du deuxième accord dit "Bâle 2", ce dernier consiste à l'élaboration des trois piliers indispensables de la régulation bancaire : exigences minimales de fonds propres, surveillances par l'autorité de supervision et la transparence et discipline du marché.

Certes les différents accords publiés par le comité ont pu permettre à résoudre plusieurs problèmes liés au système financier, mais ils présentaient plusieurs insuffisances, par exemple, face à la sensibilité aux risques, Bâle 2 est une réglementation procyclique (moins de fonds propres quand la situation est bonne, plus de fonds propres quand la situation se détériore avec des capitaux alors rares et chers.). Du coup il s'est montré incapable de répondre au la crise de Subprimes qui constitue une crise financière, économique et de la dette souveraine. Ce qui a poussé le comité a mettre en œuvre les troisième accords "Bâle 3" en 2010 afin de mieux prendre en compte tous les risques des banques et mettre des exigences renforcées pour le capital et de nouvelles normes notamment la diminution du levier et la limitation de la procyclicité en ajoutant des coussins .

A l'instar de l'évolution de la réglementation prudentielle dans le monde, le Maroc a aussi exprimé son engagement dans une politique d’ouverture de libéralisation économique à travers la mise en place des plusieurs mesures notamment l'adoptions des différents accords Bâloises, la promulgation des lois qui visent l'harmonisation avec les accords internationaux tels que l'adoption de la Loi n°34-03 relative aux établissements de crédit et organismes et la mise en place de plusieurs mécanismes.

Il importe de signaler que la réglementation prudentielle a un grand intérêt dans le système bancaire et financier puisqu'il a proposé des réponses efficaces aux différentes problématiques de ce sujet, aussi il a grand impact sur le système financier tels que la promotion de la solidité du système bancaire ; l'amélioration de la sécurité financière des banques et la régulation du niveau liquidité et d'effet de levier à travers l'instauration d'un certain nombre de ratios (LCR, NSFR,..)

Sur ce, notre problématique sera basé sur les questions suivants :

• Quelles sont les mesures qui doivent être mise en place pour instaurer la réglementation prudentielle ?
• Quel est l'impact de la réglementation prudentielle sur l'activité bancaire et sur le financement de l'économie ?

Axe I : Présentation De la réglementation Prudentielles

1. Définition et enjeux

1. Définition de la réglementation prudentielle :

Le secteur bancaire joue un rôle fondamental dans toute économie. Toutefois, la préservation de la solidité des banques et la confiance des acteurs vis-à-vis des institutions financières représente une priorité pour toute économie voulant préserver un équilibre durable. De ce fait, l'état peut intervenir à travers la mise en place d'une réglementation prudentielle bancaire obligeant les banques à respecter un certain nombre d'exigences minimales.

La réglementation prudentielle peut être définie comme : « un ensemble de règles régissant la bonne conduite des banques afin d'éviter les faillites en cascade. Cette réglementation édicte notamment des règles en matière de fonds propres miniums [et de liquidité] à détenir. » Edubourse.com

La réglementation prudentielle peut également être définie comme « un ensemble des dispositifs mis en œuvre par les autorités de supervision de la sphère bancaire et financière (banque centrale organes de réglementation et de contrôle, instances internationales de concertation et de consolidation) en vue de maintenir la stabilité de cette dernière ». Jézabel Soubeyran

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