Evolution de la régulation prudentielle
Dissertation : Evolution de la régulation prudentielle. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar daya-ch • 8 Mai 2017 • Dissertation • 1 201 Mots (5 Pages) • 928 Vues
CHERIFI Daya
Master 2 BMF
Fiche de lecture3 : Evolution de la régulation prudentiel.
Les banques présentent un rôle fondamental par la mise en rapport offreur et demandeur de capitaux. Malgré que ce rôle a connu plusieurs évolutions, l'activité bancaire reste toujours à la base de tous mécanismes financiers ; de ce fait, la place centrale occupée par les banques dans l'économie et le danger de les voir en difficulté ne peuvent laisser insensibles les pouvoirs publics. Ces derniers se sont trouvés devant la nécessité d'organiser ce secteur et d'intervenir dans l'activité bancaire à travers une réglementation précise : « la réglementation prudentielle bancaire» qui est interprétée par les banques comme un ensemble des contraintes, certes nécessaires mais lourdes à assumer. Cette réglementation prudentielle s'est développée en fait au cours de temps à travers un grand nombre de dispositions qui ont modifié ou supprimé d'anciennes règles et même institué de nouvelles normes. Comment alors cette régulation prudentiel s’est elle évaluée au file de temps, plus précisément aux Etats unis?
La première période que les banques on connu en matière de régulation est la période du Charter System (1837) qui concerne l’accord des licences bancaires. Un contrôle approfondi est imposé par le Safety Fund (Act de 1829) Crée pour protéger à la fois les déposants et les détenteurs de billets. Malgré les tentatives de protection des dépôts par l’imposition des ratios de capital et des réserves minimums, le système de licence a été contaminé par la corruption et les pots de vin.
La deuxième période est celle du Free Banking (1837-1861) née après la disparition de la seconde banque des États-Unis et l’abandon du système des licences. Dite aussi période de la banque libre ou l’ouverture d’une banque est conditionné a l’enregistrement de son nom, adresse, et le nom de ses dirigeants auprès de l’agence de contrôle de l’Etat ; Ce qui résulte l’ouverture d’un nombre inimaginable de banque et chacune d’elles émettant ses propres billets. En ce qui concerne le ratio de capitalisation et de réserve, l’État de New York, le Bank Act de 1838 impose un capital minimum (100 000 $) pour l’ouverture d’une banque et exige la détention de réserves en espèces représentant au moins 12,5 % des billets émis. Cette dernière contrainte sera abandonnée en 1840. Une contrainte de cautionnement obligataire des billets émis a été imposée par la loi du free banking qui fonctionne comme une assurance dépôt mais ne représente pas une protection efficace puisque plusieurs banques ont fait faillite sans pouvoir rembourses leurs billets et leurs déposants.
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