HLP statut juridique de la nature et des animaux

Les animaux ont toujours fasciné l’homme jusqu’à l'adopter en tant que compagnon de vie ou de ferme. Ainsi au fil des siècles, l’homme s’est aperçu que l’animal possède une intelligence et ressent des émotions. L’étymologie de « animal » est « animalis » en latin qui signifie principe vital et souffle de vie. Et l’étymologie de « âme » est « anima » en latin signifiant vent, air et souffle. Ainsi les deux mots ont une étymologie commune ce qui montre que l’animal a peut-être une âme. Est-ce que les animaux et la nature ont un statut juridique ?

Les droits des animaux ont connu plusieurs avancées mais aussi plusieurs reculs dans la loi française. Le premier pas est une loi datant du 2 juillet 1850 punissant de 5 à 15 francs d’amende et d’un à cinq jours de prison les mauvais traitements publics et abusifs à l’encontre des animaux domestiques. Cette loi s’étend dans le cadre privé en 1898. En 1976, dans le Code Rural, l’animal est définie comme un être sensible : « Tout animal étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. » (Chapitre II, article 9). Donc en 1980, la question de l’élevage, le parcage, le transport et l’abattage est abordée stipulant que l’animal ne doit pas souffrir lorsqu’il meurt. Ainsi en étourdissant les animaux, leur mort est plus facile et acceptable. Puis deux plus tard, l’Unesco écrit la déclaration universelle des droits de l’animal considérant celui-ci comme une personnalité juridique. Ainsi l’homme est l’animal sont égaux. Le premier article est : « Tous les animaux naissent égaux devant la vie et ont les mêmes droits à l’existence. » cela signifie que, comme l’homme est une espèce animale, il ne peut exterminer les autres animaux ou les exploiter, il a le devoir de les protéger. De plus, la mise à mort d’un animal sans nécessité, est un « biocide, c’est-à-dire un crime contre la vie » (article 11). Ainsi la mise à mort d’animaux sauvages est « un génocide, c’est-à-dire un crime contre l’espèce » (article 12). Aujourd’hui, l’homme reconnaît un statut juridique à l’animal dans le Code civil : « les animaux sont des êtres vivants, doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens » (article 515-14). Ce dernier article met en évidence la tension qui demeure sur la conception de l’animal par l’homme qui est à la fois un être sensible et à la fois un bien. Cette tension est aussi présente dans les écrits. Montaigne dans ses Essais critique les hommes parce qu’ils se croient supérieurs aux animaux. Comme Condillac, ils  affirment que ces derniers sont nos égaux en sensibilité et en intelligence. Aussi Rousseau dans le discours sur l’origine et les fondations de l'inégalité parmi les hommes écrit en 1755 défend les droits animaux. Cependant, Thomas Hobbes écrit que par la loi du plus fort, les hommes possèdent le droit de vie ou de mort des animaux et Platon dans dans sa cosmogonie, Protagoras, raconte que les animaux ont été façonnés dans les entrailles de la terre et que pour survivre, Epiméthée les a dotés d'outils de défense alors que l’homme a été doté de savoirs divins par Prométhée. Enfin Descartes dans la raison est le propre de l’homme, dit que les animaux n’ont pas d’esprit et ne ressentent pas des émotions.

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