La Responsabilité pénale

LA RESPONSABILITE PENALE

INTRODUCTION

Il nous faut étudier aujourd’hui dans ce second volet consacré à la responsabilité pénale, les sujets particuliers précisément de s’ être responsabilité pénale en abordant différent thème, comme la responsabilité pénale pour autrui, la responsabilité pénale des mineurs ou encore la responsabilité des personnes moral.

Le code de 1810 ne donner aucune véritable définition de cette responsabilité pénale, il se contenté dans son livre 2 de faire mention de l ‘adjectif responsable, dans son intitulé des personnes punissable, excusable ou responsable pour crimes et délits.

Mais pouvait-on encore élaboré un nouveau code pénale sans créé de disposition spécifique relative à la notion de responsabilité véritable colonne vertébrale de notre droit pénale; non bien sûr et c’est la raison pour laquelle le législateur d’aujourd’hui a prit soin d’exprimer ses principe de façon univoque, principe exprimer à plusieurs reprise par la jurisprudence de la chambre criminel de la cour de cassation ainsi que par le conseil constitutionnel lui-même.

Toute la question de la responsabilité pénale est désormais clairement traité et organisé dans le code en une quinzaine d’articles qui constitue le titre 2 du livre 1er , sur la base des article 121.1 a 122.8 le législateur détermine ici le délinquant définie ou écarte sa responsabilité.

Pour l’heure penchons-nous sur les dispositions de l’article 121.1 qui nous dit « nul n’est responsable pénalement que de son propre fait »c’est en effet un des principe fondamental désormais que la répression ne doit s’exercer que vis à vis des personnes responsables et que les hommes sont responsable de leurs acte mais en principe seulement de leurs acte.

Mais être responsable qui ‘est-ce que cela signifie, d’une façon général c’est l’obligation de répondre des conséquences de ces actes, d’un point de vue pénale c’est répondre d’une infraction qui a était commise, d’une infraction en principe commise personnellement, d’une infraction commise personnellement en connaissance de cause, c’est aussi subir la sanction que la société a prévu pour sa répression.

La responsabilité est donc sous tendue par des questions importante celle de la culpabilité et celle de l’imputabilité.

C’est principe généraux de la responsabilité pénale depuis longtemps affirmé par la jurisprudence gravite essentiellement autour de l’idée de faute il ni a pas en principe de responsabilité pénale sans faute, nous l’avons vu dans une précédente émission sur les éléments constitutive de l’infraction, faute intentionnelle, faute d’imprudence , faute de mises en danger des liberté d’autrui qui constitue une sorte de catégories intermédiaire entre les 2 précédente , ou encore faute pénale de nature contraventionnelle, et ceci bien sûr à la différence du droit civile puisque les tribunaux dans un souci de meilleur justice organise dans certain cas une responsabilité sans faute vous le savais vous l’avez étudié en droit civile, et à la différence du droit administrative également, bien que plus récemment dans la mesure ou l’administration a pu se voir retenue d’indemniser les conséquence dommageable d’acte commis sans faute par ces agents.

Le droit moderne pénale ne punie pas sans distinction toute individus qui a accomplie un acte antisocial, la sanction n ‘est prononcer qu’autant que l’action ou l’omission peut être imputé à son hauteur, qu’autant que celle-ci peut être déclaré responsable, la responsabilité pénale, en droit pénale Français, en tous cas, est essentiellement une responsabilité moral.

1er volet : Les sujets de la responsabilité pénale

L’idée est de moins en moins de frapper l’acte délictuel en soi que de punir celui qui l’a puni et la responsabilité pénal connaît ainsi une évolution qui va d’une responsabilité objective vers une responsabilité plus subjective de la même façon que l’on est passé d’une responsabilité collective a une responsabilité plutôt individuelle; et c ‘est ce dernier aspect qui va nous intéresser maintenant, en nous interrogeant dans une premier partie sur la responsabilité pénale pour autrui et en examinant la responsabilité pénale d’un catégorie spécifique de délinquant que sont le mineurs, la 2eme parti de émission sera consacré a éclairé dans le détail une nouveauté de taille introduite par le nouveau code pénale la responsabilité des personnes

1) Caractère personnel de la responsabilité pénale

Dans cette première partie relative au sujet de la responsabilité pénale, il convient de se demander, si cette responsabilité n’est susceptible de peser que sur l’auteur personnel de la faute ou si elle peut être encourue parfois par un individu pour des actes accomplie par un autre.

C’est toute la question du caractère personnel de la responsabilité pénale, dont nous avons déjà parlé il y a quelque instant dans notre introduction, ce caractère personnelle constitue bien entendue la règle de notre droit positif moderne, c’est celui qui a manifester une volonté coupable, ou du moins commis la faute et celui la seule qui encoure la répression.

Cette prise de position purement jurisprudentielle à l’ origine est désormais clairement affirmée dans l’article 121.1.

Le fait personnel, c’est le fait de celui qui commet les faits c’est aussi le fait de celui qui tente de les commettre, c’est aussi le fait du complice qui aide, provoque, ou donne des instructions pour commettre l’infraction.

Cette orel, qui à première vu s’impose comme évidente, peut connaître cependant des certaines atténuations, c’est toute la question de la responsabilité pénale du fait d’autrui, celle-ci bien entendue constitue une exception direct à la règle de la personnalité pénale dont nous voyons dans un premier point :

2) la responsabilité pénale pour autrui

Nous ne développerons pas ici la situation dans laquelle il n’y a atteinte non pas au principe de la responsabilité individuelle mais à celui de la personnalité des peines qui en ait un corollaire des lors que celle l’obligation de payer les amendes, et les frais de justice peuvent être mis à la charge d’une personne différente de celle qui a commis les faits incriminé.

On se trouve ici dans la situation de la condamnation pénale pour autrui et non de la responsabilité pénale pour autrui

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