Le commercial international

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Introduction générale

Le commerce international est l'échange de biens, de services et capitaux entre pays. Ce type de commerce existe depuis des siècles, mais il connaît un nouvel essor du fait de la mondialisation économique.

Les échanges internationaux représentent un fait acquis si la nécessite d’échanges apparait depuis la plus haute antiquité et constitue une des données profondes des relations entre les peuple depuis la préhistoire, nous constatons des la fin du 19éme siècle une accélération rapides du Commerce à l’échelle mondiale.

Le commerce s’est développé comme une aventure s’est normalisée quelle que fois avec l’intervention des pouvoirs en place s’est déterminé dans un cadre financier et monétaire il a pris de l’ampleur grâce à l’évolution technique et technologique des moyens de communication.

Le commerce international est né du besoin ressenti par les hommes, de faire des échanges au-delà des frontières géographiques, linguistiques, raciales ou religieuses, en raison de la diversité dans la répartition des richesses.

L’échange permet alors la satisfaction des besoins en permettant aux

Individus de se procurer ce qu’ils convoitent sans nécessairement avoir à le produire eux même.

Le développement des économies a entraîné la multiplication des échanges dans le monde. Ces transactions qui portent généralement sur des montants importants présentent de nombreux risques dus à l’éloignement des partenaires, à la différence de langues, de réglementations, de monnaies, aux aléas politiques etc.…

Cependant les marchés étrangers représentent pour les entreprises de tous les pays des marchés intéressants. D’où les incitations diverses des pouvoirs publics pour développer ce type d’échanges, et l’allongement des délais de règlement, octroyés par les entreprises exportatrices pour faire face à la concurrence.

La réalisation d’une transaction commerciale avec l’extérieur revêt des risques considérables pour les opérateurs économiques l’initiant : le vendeur n’accepte de se dessaisir des marchandises que s’il est assuré du paiement lors de leur embarquement, tandis que l’acheteur n’accepte le règlement que s’il a la certitude d’une livraison conforme à sa commande.

Le commerce international occupe une place importante dans le débat des politiques économique dans le période récente il existe un droit des opérations du commerce extérieur formalisé notamment  par les Incoterms crée par la chambre de commerce international afin d’introduire la confiance entre ces parties.

La CCI a instauré aussi les techniques de crédit et d’encaissement documentaires qui constitue, à la fois, un moyen de règlement et un instrument de financement à l’international.

Chapitre I : Les Incoterms  

Afin de définir les droits et les obligations de chacun du vendeur et de l’acheteur, la chambre de commerce international a crée des règles et des conditions de vente pour faciliter les opérations du commerce extérieur.

Ces conditions sont nommées par les incoterms qui sont constamment révisés et mise à jour en fonction de nouveauté et des problèmes qui surgissent dans le transport international.

1. Définition des Incoterms :

L incoterms est une stipulation du contrat de vente qui fixe et précise la livraison, ainsi que la répartition des couts nécessaires a l acheminement de la marchandise ainsi que le transfert du risque de celle-ci.

Les incoterms sont des termes normalises qui ont pour bute de définir les droits et devoirs des acheteurs et des vendeurs.

Ils déterminent qu’ont est ce que la responsabilité de l exportateur commence et qu’ont est ce que ce termine et celui de importateur.

Ces incoterms ont été crées en 1936 par la CCI dans le but d harmoniser et unifies les échanges mondiaux.

Ils sont périodiquement révises, la dernière réglementation reprise dans la version 2010 et entrée en vigueur le 1 er janvier 2011 et s’appelés incoterm 2010 en remplacement celle de 2000.

Elles s expriment par abréviation anglophone en 3 lettres suivit de 3 point définissement  le lieu exacte ou s appliquent la règle de l incoterm.

Les Incoterms 2010 se sont des règles internationales d’interprétation des termes commerciaux. Ils déterminent le transfert des risques et des frais entre les parties.

Ils permettent de savoir qui du vendeur ou de l’acheteur est a la charge de mettre en place les éléments du transport et de produire les documents nécessaires a la vente internationale.

Ils ne définissent pas le transfert de propriétés qui restent réglementée par le contrat commercial signé par les deux parties ou par le droit applicable la transaction.

1. L’utilité des Incoterms :

C’est de définir les obligations du vendeur et de l’acheteur au cours d’une opération du CI plus précisément, cela signifie qu’ils définissent à quelle moment la Mdise passe de la charge du vendeur a celle de l’acheteur.

Par ailleurs, être responsable signifie assumer la logistique, le choix de transport, les frais engendrées (Douane, assurance) et de tout les risques telles que les détourassions, les pertes et les voles.

Pour résumé, les Incoterms 2010 définissent ambigüité possible quand et qui doit assumer l’assurance du transport des Marchandise

1. Rôle des Incoterms :

1 er rôle :  dans le cadre de contrat de ci ,ces termes définissent les responsabilités des 2 parties sur tt en matière de chargement ,le transport, type de transport, assurance et de livraison .

Il s agit par conséquent d une répartition des frais de transport

2 éme rôle il  consiste à déterminer le lieu du transfert des risques c est à dire le lieu a partir du quelle cela définit qui du vendeur ou de l’acheteur aura supporté la varie en cas de la mauvaise exécution du transport. Le lieu du transfert de risque correspond au lieu de la livraison de la marchandise.

3 éme rôle concerne la fourniture des docs et des informations c’est à dire qui du vendeur ou de l acheteur doit fournir quelle documents.

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