Le Régime présidentiel

Vie politique

Cours 9        Le Régime présidentiel

(Document de l’étudiant)

Lectures associées, Pouvoir et décision, pp. 200-214

Plan

1. Caractéristiques
2. Pouvoir exécutif

1. Fonctions du président

1. Pouvoir législatif : le Congrès

1. La Chambre des représentants
2. Le Sénat

1. Inconvénients
2. Avantage

1        Caractéristiques

1. Le régime présidentiel (américain) est une forme de gouvernement démocratique où les pouvoirs législatif et exécutif sont distincts, autonomes et élus séparément.  
2. En dépit de leur indépendance, ces derniers sont tous deux responsables de l’élaboration des politiques, ce qui les place fréquemment en position de concurrence, voire de conflit.
3. Les partis sont souvent moins unifiés dans un régime présidentiel que dans un régime parlementaire.  (Il n’y a pas de discipline de parti).
4. Le président a peu d’influence sur les membres de la législature et ne peux les obliger à coopérer.
5. Le parti duquel est issu le président n’est pas nécessairement majoritaire à la législature, car les élections présidentielles et les élections législatives sont dissociées.
6. Le régime présidentiel américain est caractérisé par un équilibre des pouvoirs (principe du checks and balances) qui amène une séparation rigide entre les pouvoirs exécutif, pouvoirs législatif et judiciaire. (Principe fondamental)

Pouvoir exécutif                → Président

Pouvoir législatif                → Congrès

Pouvoir judiciaire                → Cour suprême

2        Le pouvoir exécutif : le Président

2.1        Fonction du président

1        Chef de l’État

2        Chef de l’exécutif

3        Commandant en chef des forces armées

4        Responsable de la politique étrangère

5        Droit de veto, le président peut refuser de signer un projet de loi, ce droit de veto peut être renversé par les 2/3 des membres du Sénat et de la Chambres des représentants

Mandat d’après le 22e amendement de 1951, 2 mandats maximum

(Roosevelt 4 mandats 1932,36,40,44)

(En matière législative, c’est le président qui propose la majorité des lois, le pouvoir législatif à plutôt un rôle passif.)

3        Le pouvoir législatif : Le Congrès

Le Congrès des États-Unis est une institution bicamérale, il se compose en deux chambres : Chambre des représentants (chambre basse) et le Sénat (chambre haute).

Les deux chambres exercent conjointement le pouvoir législatif et possèdent des pouvoirs sensiblement égaux.  Cependant, elles ont certaines compétences exclusives.

3.1        Chambre des représentants

1        435 membres élus 1/700 000 habitants (en fonction de la population) (depuis 1960)

2        Rôle exclusif de surveiller les finances publiques

3        Avoir l’initiative des lois fiscales

1. Procéder à l’accusation des hauts fonctionnaires (et même du président) soupçonner de fraude ou d’impeachment.
2. Président de la chambre : le Speaker (élu à la majorité absolue par les membres de la chambre)

3.2        Le Sénat

1        2 sièges par États, pour un total de 100.  Ce qui consacre le caractère fédéral des États-Unis.

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