Séparation des pouvoirs

 Le pouvoir rends fou → trouver un antidote → c'est la distribution de l'autorité c'est-à-dire a la séparation du pouvoir

 La séparation des pouvoirs : Principe d'organisation politique selon lequel une même autorité publique ne doit pas exercer toutes les fonctions étatiques . Même si la puissance de l'état est une , elle s 'exprime par diverses organes

1748 → MONTESQUIEU  dans son ouvrage de « l'esprit des lois » : 1er a s'interroger sur ce sujet → sa base : la constitution anglaise . Son axe de recherche est :  quelle type d'institution politique protège le mieux la liberté des hommes ? → contre l'absolutisme royale.

Ce principe de séparation de consacré par l'article 16 de DDHC de 1789   « toute société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminés n’a point de constitution »

Désormais c'est cette nouvelle conception du pouvoir qui va prévaloir et qui va irriguer dans nos sociétés modernes.

A) les apports de MONTESQUIEU concernant le fonctionnement des institutions politiques

• Nécessité d'un contrôle du pouvoir : il comprends les différentes parties du pouvoir doivent être remise a des titulaire différent et doivent avoir la facultés de se neutraliser mutuellement.
• 3 titulaires du pouvoirs : exécutif , législatif et judiciaire. Pour M le rapport entre exécutif/ législatif est le plus important. Faculté de statuer et de celles d'empêcher.

Le législatif doit avoir la possibilité d'empêcher l 'exécutif

L'exécutif même prérogative celle de censurer. Cependant il peut être aussi abusif

B) les interprétations concernant le types de séparation

• MONTESQUIEU → plus pour une séparation souple = Partage des fonctions entre les différents organes du pouvoir = collaboration entre exécutif et le législatif ( ex : France : le gouvernement a aussi l'initiative des lois).  Moyens d'accès réciproque.  → régime parlementaire

Strict : a chaque organes corresponds une fonction déterminée ; il n'y a pas de collaboration entre les pouvoirs → Régime Présidentielle ( ex : USA)

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