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Institutions politiques : La démocratie représentative

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Par   •  14 Septembre 2016  •  Cours  •  1 184 Mots (5 Pages)  •  1 044 Vues

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                                Institutions politiques : La démocratie représentative

Aristocratie : le gouvernement des meilleurs.

ELLE PEUT se transformer en oligarchie, signifiant le gouvernement des plus riches.

La république et l’empire Romain : Le sénat romain sous la république est composée des familles les plus importantes sous la cité de Rome

République de Venise : ou on trouvait également le Sénat. Un grand conseil vénitien : les familles les plus riches. Institutionnellement cette forme de gouvernement n’existe plus dans le monde contemporain.

2) La souveraineté du plus grand nombre :

La démagogie : déviation de la démocratie. Le peuple se laisse entraîner par les démaguogues, qui sont certains personnages d’Athènes doté d’un certain pouvoir oratoire. Démocratie

Souveraineté royale : fondation de roi divin. Conflit entre souverains européens et la papauté.  

Prostantisme : va nier le caractère divin des onarchies européennes.

Les philosophies de droits d la nature.

HUGO GROTUIS / Hobbbbbbbes. ;,,

La société théorique a été créée sur la base d’un contrat entre le peuple, et ce contrat sert de fondement à la souveraineté royale, à l’autorité royale. Ainsi le roi n’exerce sa souveraineté qu’avec l’accord du peuple sur lequel il exerce sa souveraineté.

La théorie contractualiste : comme fondement de la souveraineté et remplace la théorie du droit divin.

Après il y a un siècle qui parviendra à instaurer la démocratie représentative.

La souveraineté et la démocratie représentative :

Le peuple est le souverain, le peuple titulaire de la souveraineté

On a  un texte à caractère juridique qui affirme la souveraineté du peuple.

  1. La reconnaissance en droit de la souveraineté du peuple :

Deux révolitions :

Révolution américaine

1765 : se conclura en 1776 par la déclaration de l’indépendance

1787 : confédération devient une fédération : THE UNITED STATES OF AMERICA

Révolution française : qui prend fin en 1791  par l’adoption d’une Constitution

La première constitution écrite en France, Monarchie constitutionnelle

1792 : fin de la monarchie

Il n’y a qu’un seul souverain : c’est bien le peuple.

Phrase très intéressante : le peuple a le droit d’établir un nouveau gouvernement, en le fondant sur les principes et l’organisant dans la forme qui lui paraitront les plus propres à donner le bonheur et la sécurité. Sureté

Constition américaine :

Nous le peuple

26 aout 1789 : est affirmée la souveraineté du pllus grand nombre, la souveraineté de la nation. C’est larticle 3 :

Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut être exercé d’autorité qui n’en émane expréssement.

La constitution du 24 juin  1793 :

La constitution de la 2ème république Fr proclame la souveraineté des citoyens

1946 : 4ème république

1958 : Le peuple et la nation

La souveraineté nationale appartient au peuple. 

Le Sénégal, La côté d’ivoire la même phrase

La constitution belge ne proclame pas expréssement que le peuple est souverain.

Nouvelles Zélande : la souverain est le monarque.

  1. La souveraineté du peuple en fait de l’Angleterre

L’Angleterre ne possède pas de constitution écrite formelle. Il n’existe pas de souveraineté populaire ni nationale chez les anglo-saxons. Il existe une expression : la souveraineté appartient au Roi en son parlement.

Chambre des communes : députés et la chambre des Lords : ancien nobles

Les anglais et les Britanniques sont beaucoup plus pragmatiques que les Français, c’est évident que c’est le peuple qui est souverain ; la souveraineté politique appartient au peuple ;  AU Royaume-Uni,le monarque règne mais ne gouverne pas. Le gouvernement appartient au Cabinet, au premier mministres et ses ministres

Les députés sont élus par le peuple

Politiquement la souveraineté appartient au peuplle, même si juridiquement c’est le roi en son Parlement qui est tenu comme souverain.

  1. la souveraineté DU peuple et la représentation

Pourquoi le peuple n’existe pas lui-même cette souveraineté ? la souveraineté est inaliénable . Pourquoi les représentants seraient-il  en droit d’exercer est inaliéable, alors qu’on ne peut ni la transmettre ni la céder.

La nation / le peuple : ce sont deux nations qui vont permettre de justifier le régime représentatif.

  1. La souveraineté du peuple

Carré de Malberg qui a théorisé une distinction et une opposition entre la souveraineté nationale et la souveraineté populaire.

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