La coopération en droit international

DROIT DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

PLAN

Introduction

Première Partie : Les aspects théoriques de la coopération internationale :

Section 1 : fondements théoriques , Contexte ;

Section 2. : La coopération internationale dans la charte de l’ONU ;

Deuxième Partie: Les aspects pratiques de la coopération internationale :

Section 1 : Acteurs , Types , Enjeux et financement;

Section 2 : Cas Pratiques ;

Conclusion

 Le Thème de la coopération internationale est un thème passionnant et d’actualité , mais assez compliqué .

 Difficultés de recherche : Thème abordé souvent dans son angle vertical (Sectoriel ) et au niveau national

 La problématique que je me propose de développer est non seulement de rechercher les fondements théoriques et juridiques du droit de la coopération internationale qui est un principe fondamental du Droit Public International, mais aussi et surtout d’apporter un modeste éclairage de vérification aussi sommaire soit elle sur la réalité de la coopération internationale …? concorde t - elle ou non avec les règles et principes théoriques ?

 Définition …ou Définitions :

• Coopération : en étymologie vient du latin cum (Avec) et operare (agir). Donc la coopération au sens général. est l’action de coopérer, de participer à une œuvre, à un projet commun.

• Le mot «coopération », littéralement « travailler et/ou fonctionner ensemble », est connu par tous , mais il ne se prête pas facilement à une définition simple et unanime

• la signification du terme « coopération » revêt souvent un caractère subjectif ;

• Coopération internationale est plus compliqué davantage ;

• « La coopération internationale est une coopération de plusieurs pays sur un sujet donné.» ( Source ISADD Institut Supérieur du Développement Durable)

• CESCI : « La coopération internationale peut être définie comme un processus par lequel des individus et des organisations de différents pays œuvrent ensemble à la réalisation d'un objectif ou d'un but qui, ne pourrait être atteint autrement »

( Source : Centre pour l’éducation et la sensibilisation à la coopération internationale )

• Pour l’UNESCO : la coopération entre États-nations. Toutefois, l'analyse peut aussi s'appliquer à d'autres types d'agents de nationalités différentes. C'est pourquoi nous utiliserons des termes comme « nations », « agents » ou « partenaires ».

( *) Source : Jan Tinbergen / Perceptions de l'interdépendance mondiale /Publications UNESCO 1978 Revue UNESCO 1978

• Le droit de la coopération internationale en tant que branche du DPI est l’ensemble des règles régissant les domaines et actes de coopération dans ses différentes formes quand elle comporte un « élément d'extranéité + et dont la production et l'application échappent à l'État agissant unilatéralement ;

• La coopération en tant que pratique est ancestrale, et serait liée à l’existence humaine ;

• La Coopération Internationale est aussi très ancienne … premiers traités internationaux liés à l'eau remonte à 2500 av. J.-C, ( cités-États sumériennes de Lagash et d'Umma forgèrent un accord de coopération mettant fin à un conflit lié à l'eau le long du Tigre, ) …

• Même en périodes de guerres et d’affrontement la dimension de coopération au sens large du terme est toujours présente..

• L'idée de création de cadre international permettant d'assurer la coopération internationale entre les Etats a mobilisé des esprits depuis des siècles

• Au XIXème siècle apparaissent les premières tentatives de la coopération internationale avec les Commissions fluviales du Rhin en 1815, du Danube en 1856, et après l'Union Télégraphique Internationale en 1865, l'Union Générale des Postes en 1878.

• La notion de la coopération internationale a aussi évolué au lendemain de la première Guerre mondiale en 1919 avec la création de Société des Nations (SDN), (principes énoncés dans le Traite de Versailles sous initiative du président américain Wilson.)

Mais ce n’est qu’après la deuxième Guerre mondiale que la coopération internationale prend l’extraordinaire élan et notammentavec la création de L'Organisation des Nations Unies (ONU)

Contexte :

 Contexte global de création d’un système universel global ( Politique ONU , Economique Banque Mondiale. Financier et monétaire FMI, Commercial OIC puis OMC)…

• La nécessité de bâtir de vrais rapports de coopération non pas sur la base des critères de puissance mais sur un socle juridique ;

• La sécurité et la paix : objectif principal

• Exemple concret réussi de l’OECE (actuellement OCDE) /plan Marshall

• Besoins spécifiques des nouveaux pays indépendants et mouvances Tiers Mondistes ;

• Guerre Froide entre les 2 Blocs

B-Quelques Théories :

• 1- de la coexistence à la coopération / Wolfgang FRIEDMANN

• 2- Le paradigme de l’interdépendance et la coopération Vs Paradigme Réaliste (Philippe BRAYARD & M.R. Djalili ) / La mondialisation et les nouvelles technologies d’information et de communication

• 3- Coopération entre Souveraineté et Droits de l’Homme

• La coopération dans le théorie du droit d’ingérance & le devoir d’ingérance / A. PETERS

incapacité des Etats , à résoudre en solitaire les problèmes mondiaux les a contraint à la

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