Entre coopération et tension, les enjeux en terme de gestion maritime.

Basile

Monmarson

T7                                          DM d’HGGSP

Les mers et les océans sont bel et bien restées à travers les époques des zones d’enjeux pour toutes les différentes puissances. En effet les 5 océans composent 70,8% de la surface de la planète, ils sont donc des espaces à découvrir et à exploiter.  Puisqu’ils représentent une telle surface de notre planète ils sont rapidement devenus un terrain à exploiter pour les  puissances mondiales , notamment au niveau des ressources :  les ressources halieutiques avec la pêche ou encore les ressources en énergies avec les hydrocarbures dont les 1/3 sont réalisés grâce aux plateformes offshore en mers, ainsi ces espaces sont exploités pour leur ressources, aussi les mers et océans servent aussi pour le transport des marchandises (90% de ces flux se font par voies maritimes). Cette volonté d’exploitation des ressources dans les différentes zones maritimes par divers pays peut donc conduire  à l’apparition de tension et d’une rivalité entre ces différents pays. Malgré ces rivalités les états arrivent avec des accords, des traités à une coopération notamment sur la question de la protection des ressources de manières à les préserver.

Nous allons donc voir « Comment entre rivalités et coopérations ces différents états parviennent-ils à exploiter et à protéger les ressources maritimes ? ».  Pour commencer, nous verrons le partage des océans et leurs ressources avec les accords le permettant.  Ensuite, nous verrons des rivalités persistantes liées aux ressources avec notamment les hydrocarbures et la pêche. Pour finir nous verrons la coopération internationale nécessaire pour préserver l’environnement maritime.

 En réalisant la colossale importance de ces océans et de les ressources, les états ont décidé comme pour les espaces terrestres de se partager tous ces territoires au fil des années avec des divers traités et des accords. Ils donc ont voulu encadrer l’usage des mers et océans dès le XIXe siècle, par le biais de négociations visant à définir les droits et devoirs de chacun sur les espaces maritimes.

Cette définition du partage commence en 1918 avec les « Quatorze points de Wilson » qui affirment sur le deuxième point « La liberté absolue de la navigation sur mer, en dehors des eaux territoriales, aussi bien en temps de paix qu'en temps de guerre, sauf dans le cas où les mers seraient fermées en tout ou en partie par une action internationale tendant à faire appliquer des accords internationaux. », ce discours est tenu devant le congres le 8 janvier 1918 par le président américain Wodrow Wilson pour préparer la sortie de la Première Guerre mondiale. Les Quatorze points de Wilson sont donc un début vers le partage des océans qui ne sera pas facile puisqu’en effet la SDN en 1924  va essayer mettre en place des règles juridiques communes, mais, encore une fois, les États membres  ne s’entendront pas sur la question de la largeur des eaux territoriales. Ce n’est qu’en 1948 que nous connaîtrons la création de l’Organisation Maritime Internationale (OMI), qui compte plus de 170 pays adhérents. Ensuite, une autre avancée est faite avec la convention de Genève en 1958 ou quatre conventions sont adoptées. Elle définit différentes règles de délimitation des eaux territoriales, de la zone contiguë, de la haute mer, du plateau continental,et également les normes de pêche et de conservation des ressources halieutiques.

Ce fameux partage des océans et de leurs ressources prend un réel tournant avec CNUDM qui définit un cadre juridique international à la gouvernance mondiale de la mer et à l’exploitation des ressources naturelles maritimes. Elle va s’appliquer à l’ensemble de l’espace marin et de ses exploitations. La CNUDM fait suite à la 3e conférence des Nations unies sur le droit de la mer (en 1973 à New York), elle est signée le 16 décembre 1982 à Montego Bay, elle précise les droits et devoirs des États et des navires dans leurs espaces maritimes. Elle s’appuie sur trois organismes intergouvernementaux : la Commission des limites du plateau continental, le Tribunal international du droit de la mer et l’Autorité internationale des fonds marins. La CNUDM, dite Convention de Montego Bay, est entrée en vigueur le 16 novembre 1994, à l’issue de la ratification du 60e État. Au total, 168 États, côtiers ou non, ont ratifié la Convention. Cette convention précise les différentes catégories d’espaces maritimes sur lesquels les États peuvent revendiquer leur souveraineté : les eaux intérieures, la mer territoriale, la zone contiguë, la zone économique exclusive (ZEE) et le plateau continental. Au-delà, les eaux et les fonds marins relèvent de la haute mer.

Le partage des océans et des ressources est donc bien définit de partout sauf dans ce que l’on appelle la haute mer, elle représente 64% des océans, c’est la partie des mers et des océans qui n'est pas soumise à la juridiction des États côtiers elle sert principalement à la navigation et à la pêche. Aucunes réglementations ne sont en vigueur dans cette espace à l’heure d’aujourd’hui, la haute mer peut être utilisée par les navires de tous les pays, la navigation comme la pêche y sont libres. Cet espace n’est donc pas régi par une autorité internationale, c'est à chaque états de faire la police dans la haute mer, mais ses pouvoirs varient selon si le navire est un national ou bien arbore le pavillon d'un autre État. Ainsi, tous les bâtiments de guerre possèdent un droit d'approche et celui d'effectuer une enquête de pavillon (c'est-à-dire s'assurer que le pavillon correspond bien à la nationalité du navire inspecté). En revanche, on ne peut arraisonner et dérouter que les navires nationaux et non ceux qui relèvent de l'autorité d'un autre État. La seule restriction en haute mer est mise en place avec en 1994 la création de l’autorité international des fonds marins qui déclare le fond de la mer “patrimoine commun de l’humanité”, et donc l’impossibilité de s’en approprier les richesses. C’est donc là, la seule contrainte de la haute mer.

Néanmoins ces accords qui tendent vers un partage des océans et de leurs ressources qui est encadré par des règles pour éviter les conflits et les tensions qui peuvent de former, malgré tout des rivalités pour des ressources énergétiques comme halieutique persiste dans le monde.

     Il existe des rivalités générées par l’exploitation des différentes ressources maritimes qui ne disparaissent pas en dépit des accords et des règles qui encadrent cette exploitation. Ces tensions sont créées en partie par l’importance de certaines ressources comme la pêche et certaines ressources énergétiques.

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