TD des contrats.

TD DES CONTRATS, 8/11/16

-note d’arrêt, 3 gros paragraphes, sens valeur et portée d’arret.

Quiconque s’est obligé personellement est tenu de remplir con engament sur tous ses biens mobileirs et immobiliers présents et à venir.

Vigueur contractuel. Contrat peut pas etre revoquer par une seule des parties. Les contrat legalement formes tiennent lieu de loi à ceux qui les ont fait. Faudra un accord, contrat consittue la loi des parties, cityoens doivent respecter la loi, les parties doivent respecter leur contrat. Seule un nouvel accord des partis peut modifier ou aneantir le contrat qui est ne dans un tel accord. A priori, le principe de la force obligatoire, la volonté est suffisament forte pour créer des obligations. Raison pour laquelle dans la conception traditionelle du droit français, le principe de la force obligatoire a une portée consdierable. Bonne foi, 1104, devoir de loyeauté et d coopération, obligé l’article a adopter un comportement loyale et honnete dans l’execution.

Loyeauté : impose a chaque partie de na pas empecher so con-contractant de s’executer correctment, faut pas placer l’autre partie en difficulte, l’empche sciemment de respecter le contrat. De maniere plus excemptionel, JP consacre devoir de coopération en les incitant. Dans l’arret Huart, un moyen pour la cour de cassation de contourner ____ en obligeant au nom de la bonne foi, les parties a renegocier les termes du contrat pour permettre au debiteur de pratiquer le prix concurrenciel. Parce que les conventions dovient etre executes de bonne foi, cc impose obligatoion de renegocier le contrat a fin de permettre son adaptation. Comme ca contrat puisse encore etre utile. Impose au mandant de rendre les mesures nécessaires pour permettre à son co-contractant d’executer le contrat. Au nom de la bonne foi dans ces hypotheses, la CC va impser des nouvelles obligations, elle va les contraindre a adopter un comportement loyale envers leur co-contractant. Seulement ces deux arrets concerne des matieres extremement spécificiques: contrats de disositions et contrat de but de mandat. Dans ces deux contrats, l’exec meme des olibgation implique la coopération des parties. Loyauté renforcé dans ce type de contrat

. Limité le role de la bonne foi, le risque si on multiplie les interventions du juge sur ce fondement, s’inicr dans me contrat en lieu de estime justes. Intervntion systematique du juge, telle intervention heurterait directment des contrat qui implique. Co,stituent la loi des parties uniquement parce que ce sont des parties qui l’on voulue. Comment la cour de cassation, peut

la jurisprudence les marechaux: le juge peut sanctionner l’usage deloyale d’une prerogative contractuelle. Si l’un des contractant fait preuve de deloyauté en mettant en ouevre pouvoir de modifier le contrat. Loyaute peut etre sanctionne parce que contrat peuvent etre sanctionné de bonne foi. Precismeent protege par autre grand principe: force obligatoire des contrats. Le creancier peut pas etre prive de sa creance. Idee c’est que le contrat doit  rester la choses  de parties, c’est au parties qui revient de determiner _________.

L’idee selon laquelle a aussi mobilisé pour autra debat, la questiond e la revision du contrat pour imprevision. Le probleme qui pose interviet en cas de changement des circosntances imprevisble au jours (force majeure) que rejaillit sur les conclusions du contrat. La question qui se pose est celle de savoir si le juge peut intervenir pour adapter le contrat. Ce changement de circonstances bouleverse, faut il en tenir en compte conitune?

Arret canal de crapogne, depuis 1973, la Cour de cassation décide que le changement de  circosntances ne permet pas au juge de modifier le contrat. La solution a ete systematiquement reaffirme, techniques alternatives, arret Huart. Solution de principe rester le refus apres.

3 craintes

-parce que contrat a short term

-securite juridique: il paraitrait dangereux de faire intervenir le juge pour modifier un contrat alors que son exec n’est pas tenu impossible (on peut mais ca va coute plus cher).

-le juge va modifier contrat, pas dutout que le juge miez le nez dans le contrat. Contrat c’est volonte des parties pas au juge de l’apprecier, de le modifier.

Le risque majeure tient a element pas envisage au XIX eme siecle, le contrat dure de plus en plus longtemps. Des lors il est evedent, il se peut que les rpeivsions ninitiales des parties deviennent inadaptées. Dans l’arret canal de krapo, contrat conclu au XVII siecle, si ces elemt legere ___ sur els equilibres contractueles. Parce que le contrat dure faut admettre que la volonte des parties peut devenir inadapté. Certaine idée de morale, de ne pas laisse le debiteur executer un contrat de maniere excessimevemnt onereuse. L’ordonnance en consacrar 1195 mecanisme de revision pour imprevision.

Le juge desormais pourra sous certaines conditions prendre en compte le passage du temps, pour modifier le contrat. Comment ca se passe article 1195?

Le premier crite, il faut caracteriser ce changement des circosntances, il faut que ce changement este tait imprevisble lors de la formation du contrat, il faut que ce changement rende l’execution du contrat excessivement onereuse pour une des parties.

1. La possibilite pour le parties de renogicier l’accord/ revision du contrat par rapport a leur volonte propre. Celui particuloerment onereuse peut demnader a l’autre de rengocier ce contrat. A ce statde, la volonté des parties est totallemnt libre, auncune oblgiation de renegocier,le creancier peut repondre cette demande en essayent de renegocier, il peut aussi tout simplement rejetter la demande de son debiteur et demande l’exectuion du contrat.

Si parties s’ccordent pas, on reste sur recher d’un ccord de volonte, il appartient au partis de mettre en terme au contrat, de l’aneantir ou demander au juge de modifier le contrat.

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