Rationalisation du parlement, pourquoi ?

Rationaliser le parlement, pour quoi faire ?

La rationalisation du parlement est une innovation de la Ve République, cette innovation a pour but de mettre fin aux échecs des Républiques précédentes.

Le régime parlementaire apparut au cours du XVIIIe siècle dans le monde, notamment en France. La rationalisation du parlement est un ensemble de techniques de droit constitutionnel et électoral qui va permettre la création d’un régime parlementaire.

La rationalisation est un processus qui permet d’accroitre l’efficacité du régime. Le parlement est une assemblé qui assure la représentation du peuple dans les Etats démocratiques. C’est un lieu de délibérations et détenteur du pouvoir législatif, il est principalement chargé de voter les lois, et contrôler l’action du gouvernement. La rationalisation du parlementarisme est un ensemble de technique qui permet d’éviter une i stabilité ministérielle et permet un fonctionnement stable des institutions dans un régime parlementaire.

On veut rationaliser le parlement pour trouver un équilibre dans le gouvernement, ainsi qu’une stabilité. Le parlement concerne les ministres, et leur tache a accomplir durant l’avant de la Ve République puis la Ve République. Le problème qui se pose dans le Parlement est le déséquilibre et l’instabilité des institutions. Le but est donc de savoir comment rendre un gouvernement stable et équilibré.

La rationalisation du parlement est une lutte contre le l’instabilité du gouvernement (I), le gouvernement doit alors être un régime efficace (II).

I) La rationalisation du parlement : une lutte contre l’instabilité gouvernementale

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Dans le gouvernement Français et même des autres pays, le parlement et les ministres luttent continuellement contre le déséquilibre (A), pour empêcher cette instabilité des institutions sont crées (B).

A- Lutter contre le déséquilibre

Initialement, les ministres sont responsables devant le Roi, le roi est une personnalité inviolable et sacré, on ne peut pas l’atteindre. En revanche, les ministres sit des hommes comm les autres et ils sont attaquables. Le parlement peut les destituer ou juger, les ministres ont donc une responsabilité pénales.

Ce principe débute au parlement britannique pros du vote de l’acte de dévolution de la couronne disant que la couronne passera de tête en tête de la famille d’Hanovre. Le pouvoir royale sera donné cabinet par Georges I ainsi que son successeur. Cependant lorsque Georges III veut reprendre sa place, les ministres rappellent que le pouvoir appartient au cabinet qui a le soutient du parlement ainsi que du peuple. La responsabilité est définitivement installé.

Lors de l’installation du régime parlementaire moniste qui correspond au passage de la responsabilité double à la responsabilité simple, le roi s’efface au profit de son gouvernement, le roi perd donc en légitimité au profit du parlement élu par le peuple. Ce changement a une conséquence direct sur la responsabilité du gouvernement. Puisque le roi n’est plus légitime, le gouvernement ne serait plus responsable devant le roi. Avec ce changement de responsabilité, c’est le contre signataire qui décide devant le roi. La concentration du pouvoir du parlement entraine

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