Penser le droit

Penser le droit

Les concepts de justice ou de loi sont des concepts familiers même aux non juristes. La façon dont nous utilisons tous ces termes traduisent déjà notre conception du droit.

« J’ai le droit de » cette expression de tous les jours évoque notre conception moderne du droit, elle souligne que pour nous le droit est avant tout l’attribut d’une personne, une capacité, un pouvoir de faire cette chose que l’on réclame

C’est la théorie du droit subjectif : théorie qui considère que le droit est l’attribut d’un sujet, le sujet de droit, dans notre conception moderne, ce droit-pouvoir découle de la norme juridique, de la loi, c’est la loi qui me donne le droit de…

Ainsi à travers cette expression, on découvre que le droit est un pouvoir donné par le législateur qui peut tout faire ou quasiment tout. On retrouve ici l’idée du volontarisme : la volonté humaine est à la source de la loi

Mais si on se place d’un pt de vue historique, on s’aperçoit que cette conception du droit est récente

1. L’apport des anciennes civilisations
2. L’apport de la pensée chrétienne
3. Les origines de la modernité juridique

1. L’apport des anciennes civilisations

On peut considérer que la modernité juridique repose sur 2 piliers ; le subjectivisme et volontarisme. Subj : conception qui considéré que le droit est le sujet de la personne mais cette conception née surtout chez quelques théologiens de la fin du moyen Age puis reprise et laïcisé par la philosophie des 17 et 18èmle siècle même si trace dans l’a&ntiqueité grec. Cette penseé s’impose surtout dans l’époque moderne 16 17 18 -ème siècles.

Le volontarisme : l’idée que la norme de droit est ce qui est posé est créé par le législateur ne se retrouve pas dans toutes les sociétés traditionnelles, certaines de ces sociétés reconnaissaient et reconnaissent encore un lien entre le divin et le droit ou la nature, le naturel et le droit. Dans ces société la volonté du législateur ne peut pas tout faire, son action est limité par le divin ou le naturel. Ainsi la conception moderne du droit qui semble mnt évidente est originale : propre à notre mode de pensée et à notre culture.

1. Les plus anciens témoignages
2. L’apport de la pensée grec
3. Le monde romain

1. Dans l’immense majorité des société tradi, il y a un lien entre le divin et le droit qui souligne l’importance du droit car le droit est fondamental. Cette relation divin/droit n’est pas identique entre les sociétés traditionnelles, plus ou moins fort

1. L’exemple de la mésopotamie
2. La conception bibiliique du droit

1)

 la conception du droit dans cette civilisation né entre le tigre et l’Euphrate. Si l’on se place du pt de vue du droit, il s’agit ici des plus anciesn témoignages que nous avons, ce droit nous est connu par des fraguement fin 3ème millénair av JC. Acvant cette date il y avait déjà une législation qui nous est inconnu. En revanche ces fragements nous donne des renseignemeent sur le code d’UR-NAMMU Nammu : 2110-2000 av JC

Le code d’HAMMURABI 1792-1750 av JC roi de babylone. Dans ces 2 docs la divinité occupe un eplace teresè importnate boir centrale . UR-NAMMU déclare «le roi fait resplendir le droit » il associe à son action le dieu lune NANNA. Dans cette inscritpion le roi reonnncait le dieu lune comme « son roi » qui souligen que la divinité est donc à l’origine du droit.

On constate ici que le roi a fait « résplendire le droit » mais que ce droit n’est oas c’ée à partir de rien par l’homme mais a une origine divine.

Une stelle qui est conservé au louvre décrit aussi en image l’élaboration de ce code : on voit le roi avec la main sur la bouche en signe de r »eopsect, de prière et face à lui se trouve la divinité ici le dieu coleil : SAMAS ou SHAMASH.

Sru cette stelle le roi est présenté en adorateur du dieu soleil. Elle nous montre que si le roi et bien le législateur, son pouvoir et donc l’inspiration des lois lui viennent des dieux. Cette mise en scène correspond logiquement à ce qui est écrit dans le rpologue et l’epilogue de ce code « Hammourabie roi du droit, c’est moi auquel SHAMMASH à fait résent des lois » dans l’épilogue.

2 remarques : Hammurabie déclare qu’il est le roi du droit, il insiste sur sa force, il affirme donc sa supériorité politiquer, il est le défenseur de la justice. Cette place prépondérente du roi s’articule et est indisossiabe des divinités supremes qui ont la loi et la transmette au législateur le roi afin qu’il fasse régner le droit parmi le peuple. Le roi est donc un médiateur entre la divinité et les hommes.

Le roi n’est pas ici un roi religieux. Dans ce code rien ou presque ne concerne les pratiques religieuses et les croyances ou les rites religieux. Ce droit est fait pour les himmes : il concerne la vie familliuale ou économique et sociale, ce droit n’est pas culututel il est scéqulier mais il a une origine divine.

2) la bible et le droit

Dans la bilbe, la loi apparait comme le don du dieu unique, onretoure donc aussi ce lien etren le divin et le droit, lein affirmé de maniéère plus fort que dans le droit mé&szopotamien.

De manoère gfénéral, Dieu dit la loi, le droit. Mais dans la bible il nous estv dit queb dieu dicta ces prescription à moise mais unautre passage affirme que c’est dieu lui-même qui « écrivit sur 2 tables de pierre qu’il donna ensuite à Moïse ». donc la bible évoque deux modaliuté d’intervention divine.

3 remarques : lorsque l’on parcours kla bible on doit reconnaitre ce lien entre le divin et le droit estr plus fort que dans le droit mésiopotamien : 2 raisons : la bible montre Dieu intervbenant directement pour écroire la loi en dictant ou en écrivant lui-même. Hammourabi est investi par le dieu, pas de différentioation entre le roi et le dieu. 2 eme raison : il comporte aussi des préscription religieues ou cultuel. Le Décalogue : les 10 ncommandemants commence par une série de préscriptiopn religieuse : l’unité, la toute puissance de Dieu. Et puis les préscrip^tiopns familiale et sociale.

2ème remarque : si en mésopotamie les lois ont une origine divine, cependant le roi est bien le législateur il est le roi du droit. Mais dasnl’ancien tesstament, moise n’est pas un l »égislateru il est l’intérmediare en tre dieu et le peuple. Dans ce système biblique, le législateur c’est Dieu lui-même. Mais qu’elle est la oplace de l’homme ? si Dieu est le législateur, seul lui peut modifier sa loi de la même facon, comment l’homme interpréte la loi, la volonté de Dieu ? dans l’interprétation, pas remise en cause mais faire une règle général pour l’appliquer à un cas concret. Cett intérprétation devra etre fairte par des religieux, des spécialistes de la loi de Dieu, les docteurs de la loi qui peuvent intérpreter etre appliquer la loi

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