Organisation européenne

     Organisation Européenne

Cours 1: 12/09/2016

Mettre en relation ac cours de relation intenationale + Institution de l'UE+ Actualité

Etude de chaque org europeenne+fonction+impact

Ex actualite: Conseil de l europe, org la plus connue : celebre pr la cour europeennes de droits de lhomme.

autre ex: Gestation pour autrui, debats sur les meres porteuses, interdit par le droit français, lobby essaie de lever cette interdiction. Parents ont recours à mere porteuse à l'etranger. Pays etranger reconnait l'etat civil de cet enfant, lien de filiation reconnue. Parents demandent de reconnaitre cet etat civil par le droit français. Demande refusé. Ds ce debat la cours européenne a ete saisie en Juin 2016. Cours europénne demande à La France de reconnaitre cet etat civil bien que la GPA soit interdite en droit fr.

Autre ex: L'affaire Vincent Lambert, droit pr l'euthanasie. Le conseil d'etat a autorisé l'arret de l'hydratation de VL. Cours europénne des ddh saisie, article 2, a validé la decision du conseil d'etat.

Autre ex: etat d'urgence, Convention europeenne des ddh, autorise en etat d'urgence de suspendre l'application des conventions de ddhs (turquie), droits intangibles impossible à suspendre d'un point de vue moral comme la torture, droit à la vie, esclavage. Peuvent etre suspendu: la liberte d'expression, de reunion par soucis de sécurité uniquement.

 La cour europenne des ddh rend des arrets qui peuvent influencer la jurisprudence et le droit fr

Autre ex: L'Otan, bloc ouest, alliance militaire. A depassé ce clivage est/ouest. Aujd, on revient sur cette conception, retour d'une guerre froide, ex action de la Russie, guerre de Syrie, Crimée secession. Pologne ont fait appel à l'Otan pr surveiller leur frontiére par peur du meme scenario. Spectre de guerre froide qui rode. Politique agressive geographique vis a vis de l'Ukraine.

Dernier ex: OSCE: org crée pdnt la guerre froide, afin d'etablir des liens entre pays est ouest, tjr actif aujd en Crimée, en Ukraine, pr surveiller certains scrutins pr veiller à son bon deroulement + relation ukraine russie sont paisibles.

EX qui montre l'utilité de ces orgs européenne. Mais aussi pdv juridique, institutionel.

                                  INTRO

I-L'Etat du monde et la reconstruction de l'Europe aprés la seconde guerre mondiale

apres 45, victoire des allies, 3 puissances UK, USA, URSS. Role actif dans la reconstruction de l'europe, defaite des forces de l'axe, Allemagne, Japon, Italie.

Objectif, retablir la paix, reconstruire l'Europe dans un climat apaisé. Plusieurs conferences sont donc organisés ds ce sens.

Conf de Yalta: A lieu en Criméee fevrier 45, les 3 grandes puissances sont reunies pr regler un certain nbr de questions lié à l'instabilite de certains etats, comme en témoigne l'éxemple de la Pologne ou 2 gouvs  se disent legitimes, l'un est soutenu par l'Occident et l'autre par l'URSS, il faut donc faire un choix sur lequel des gouv il va falloir  traité. Il est aussi question de la creation d'une nouv org mondiale apres la SDN, qui a eté incapable de prevenir un conflit armé mondial et d'y mettre fin. Il faut donc l'etablissement de cette nouvel org qui va permettre d'etablir des liens entre les differents etats pr empecher les conflits.

On reparle du cas FR, rehablité, qui aura un role important dans cette nouvel org mondiale, (ONU) ou se trouve notament  le conseil de securite de l'ONU ou la france a un siege permanent.

Quest de l'allemagne, faut il demilitariser l'allemagne ? La demember pr l'affaiblir ? Pr eviter de retomber ds le conflit, pas de rep definitive.

Quest de l'europe en general; charte adopté à l'occasion de cette conference, charte sur l'europe libere, ou il est precise que les 3 grands vont aider l'europe à se reconstruire, et à creer une stablite, aide proposé a tous les etats democratiques ou qui souhaite s'engager sur cette voie.

prolongement de conference de Yalta= Conference de Postdam.

Conference de Podtsam; meme question auquel on a pas su repondre, aborde cette problematique, Juillet/ aout 1945. On y regle la quest allemande. on decide de demilitariser l'allemagne. Mais pas demambré en diff parties, entite unique, positif pr l'All, placé sous la souveraineté d'autres états, pt pas elle mm decider de son pouvoir, competence -- 4 GRANDES PUISSANCES FR UK USA URSS, y exerce leur souverainté.

Quest allemande a tjr ete une quest importante pdnt diff conferences. Tte la construction européenne a ete cree sur la base de cette question car elle reste un  problematique particuliere qui a orienté les relations internationales, et ce jusqu'à nos jours.

Conference de San francisco:  avril juin 45, la reconstruction européenne et plus gobalement mondiale est elargie à dautre etats, reuni 51 etats, il y est decide que l'ONU remplace la SDN. (incap de regler de la 2e gm). ONU concretise l'alliance des vainqueurs qui se partage le monde à travers l'ONU. au sein de l'onu - conseil de securite, instit phare qui intevient en matiere de maitien de la paix, organe decisionel qui influence les relations intern, la ou reside le centre du pouvoir. 15 membres dont 5 membres permanents avec droit de veto. UK, URSS CHINE FR USA.  10 autres membre etablissent des rotations. Lorsqu'une decision sera adopte au conseil il faudra que ces memes membres donnent imperativement  leur accord sur la decision, si un seul de ces membres permanents est contre, la decision ne pt etre adopté.  ex Syrie2012, Russie et Chine mettent leur vetto car allié de la Syrie.

Les etats fondateurs vont se doter de ce droit de veto, et domine donc le monde.

Les etats vaincus font ps partie des onu pr l'instant, rien ne leur empecher d'y candidater, une fois qu'ils seront considerer comme pacifique et qu'ils auront regle leur probleme interne, comme le veut la charte de l'ONU.

Apres cette conf, les allies se partagent le monde, clivage bloc est ouest debute.  2 grandes zone d'influence USA et URSS qui commencent à se créer, qui vont essaier d'etendre leur influence respective, pr regner de maniere hegemonique sur le monde . Ds ce contexte d'une Europe qui se reconstruit, mais qui est tjr affaibili, le vieu continent devient un enjeu strategique pr les 2 puissances, terrains sur lequel ils'affronteront plutard, à travers la guerre froide, qui va s'y manifester. Churchill parle alors du "rideau de fer" qui partage l'europe, ensuite le Mur de Berlin traduit la rupture entre europe de l'est et Ouest

...