Nature et rôle du droit

Chapitre 1 : Nature et rôle du droit

I) La notion de valeur

Ce sont les modes de pensés et les modes de fonctionnement que met en place une société et qui sont accepter par l'ensemble de la société ou ces membres (ou par une majorité).

II) Le rôle du Droit

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III) Le Caractère de la règle de Droit

A) Les caractéristiques principales

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B) Les différentes orientations d'une règle de droit

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C) La notion de vide juridique

Le vide juridique c'est le fait qu'il n'existe pas de règle pour une problématique juridique. Puisque ce qui n'est interdit est autorisé, c'est-à-dire qu'un individu peut mettre en place une action dont les effets peuvent entraîner un problème juridique. Il n’y a pas de solutions puisqu'il n'y a pas de règles. Souvent ce sont les juges qui sont chargés de résoudre le problème

IV) Définition du Droit

C'est l'ensemble des règles qui traduisent les valeurs de notre société.

Chapitre 2 : La légitimité de la règle de Droit

I) Notion de légitimité

A) Définition

Légitimité : Crédibilité d'une règle qui devient accepté par les individus appartenant au groupe.

B) La légitimité de la personne

La personne qui met en place pour créer ou faire appliquer la règle doit avoir la capacité juridique de le faire.

Ex : Avoir une garantie légale, sinon, le vendeur peut ne pas remplacer ou rembourser le produit de l'acheteur.

Cette légitimité dépend de son statut ce qui lui assure un pouvoir qui peut contraindre les autres individus. La légitimité de la personne peut provenir :

De sa représentativité (ex : Personnes élus)

De sa compétence reconnue par les autres (ex : Pompiers)

De son âge (ex : Personnes plus âgés qui ont le pouvoir donc le vécu)

Système utilisé lorsque les traditions ont un poids important ou l'expérience de la personne qui peut indépendant de son âge. Système utilisé lorsque la tradition est faible puisque ce système favorise l'évolution (pas forcément quelqu'un de vieux).

La légitimité peut provenir de la violence qu’une personne peut imposer (Violence politique = Dictature et Violence personnel = Harcèlement)

C) Légitimité de la règle

Une règle répond aux valeurs parfois contradictoires d'une société

Ex : Polygamie en France

Cette règle va être acceptée par une majorité considérée comme représentative.

Elle ne provient pas toujours d'une personne, ce sont les usages et les coutumes.

D) Contradiction entre les deux légitimités

Dans le cas de la dictature, la légitimité de la personne est imposée par la force ou par la religion. Une personne légitime peut imposer des règles qui sont en contradiction avec les valeurs du groupe. Dans le cas où le groupe à des coutumes (légitimité de la règle) qui sont supprimé par une personne qui à une légitimité, par exemple, politique.

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