Micheline cas pratique

Micheline, aide soignante en milieu hospitalier est une agent de la fonction public de catégorie C, elle à une ancienneté de trente ans dans l’hôpital où elle travaille, depuis l’arriver du nouveau cadre infirmier elle s’est isolé de son équipe de travail et accumule les retards et les absences injustifiées.

Un fonctionnaire peut-il refusé d’obéir à son supérieur hiérarchique et comment se dernier peut-il remédier au problème de désobéissance ?

Selon l’annexe 1, les fonctionnaires ont des obligations communes dans l’exercice ou en dehors de leur fonction. Les fonctionnaires ont un devoir d’obéissance envers la hiérarchie. « Tout fonctionnaire (…) doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique. » Le pouvoir hiérarchique s’exerce sur les actes c’est à dire que le supérieur hiérarchique à un pouvoir d’instruction et de réformation.le refus d’obéissance est une faute professionnelle

Selon l’annexe 2, le fonctionnaire qui est en faute peut faire l’objet d’une sanction donner par le chef de l’établissement hospitalier, il peut-être un blâme, la radiation ou bien une exclusion.

Or, Micheline ne veut pas obéir à Daniel son cadre infirmier et désorganise le service donc le service n’est plus correctement assuré , selon l’annexe 1 c’est une obligation d’obéir aux ordres donner par son supérieur hiérarchique, le cadre infirmier Daniel a comme solution selon l’annexe 2, d’en parler au chef de l’établissement qui pourra sanctionner le comportement de Micheline, elle pourrait recevoir une exclusion temporel de fonction, un blâme, une retraite forcé, une rétrogradation ou bien la révocation.

Donc Micheline n’a pas le droit de refuser de se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique. Mais aussi d’arriver en retard de façon répété où d’être absente de façon injustifié. Daniel pourra alors, s’il ne parvient pas à éteindre les tensions qu’il rencontre avec Micheline, faire part de la situation au directeur de l’établissement qui la sanctionnera selon la gravité estimé de ses fautes.

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